Aina Kuric

De: Aina Kuric
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
01 Avril 202101/04/2021
De: Aina Kuric
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
31 Mars 202131/03/2021
De: Aina Kuric
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
31 Mars 202131/03/2021
De: Aina Kuric
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
07 Novembre 202007/11/2020
De: Aina Kuric
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Novembre 202007/11/2020
De: Aina Kuric
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
04 Novembre 202004/11/2020
De: Aina Kuric
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
04 Novembre 202004/11/2020
De: Kuric Aina
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Aina Kuric
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les jeudi 2 juillet 2020 et mardi 7 juillet 2020 et par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales"
nomination
08 Juillet 202008/07/2020
De: Aina Kuric
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
23 juin 2020
par le Sénat dans sa séance du
24 juin 2020
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à encadrer le démarchage téléphonique et à lutter contre les appels frauduleux"
nomination
26 Juin 202026/06/2020
De: Aina KURIC
Objet:
GROUPE AGIR ENSEMBLE
(17 membres)
Liste des membres du groupe remise à la présidence de l'Assemblée nationale le
26 mai 2020
en application de l'article 19 du Règlement de l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Aina KURIC
Objet:
GROUPE AGIR ENSEMBLE
(17 membres)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
27 Mai 202027/05/2020
De: Aina KURIC
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE
Apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement
(3 au lieu de 5)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Mai 202027/05/2020
De: Aina Kuric
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Aina Kuric
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Aïna KURIC
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE, apparentés aux termes de l'article 19 du Règlement (3 au lieu de 2)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
07 Juin 201907/06/2019
De: Aïna KURIC
Objet:
GROUPE LA RÉPUBLIQUE EN MARCHE (303 membres au lieu de 304)
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
07 Juin 201907/06/2019
De: Aina Kuric
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le"
composition
18 Décembre 201818/12/2018
De: Aina Kuric
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
13 septembre 2018
par le Sénat dans sa séance du
12 décembre 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
14 Décembre 201814/12/2018
De: Aina Kuric
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Aina Kuric
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Aina Kuric
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
08 Juin 201808/06/2018
De: Aina Kuric
Objet:
Finances
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
08 Juin 201808/06/2018
De: Aina Kuric
Objet:
Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Kuric Aina
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MARNE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Kuric Aina
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
MARNE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.