Airelle Niepce

De: Airelle Niepce
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
president
nomination
16 Septembre 201816/09/2018
De: Airelle NIEPCE
magistrate du premier grade
Objet:
des cadres de la magistrature
date de sa nomination
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
radiation
05 Janvier 201705/01/2017
De: Airelle Niepce
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
nomination
17 Décembre 201617/12/2016
De: Airelle Niepce
magistrate, adjointe au chef du bureau de la réglementation des professions
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
16 Mars 201616/03/2016
De: Airelle Niepce
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
aux fonctions exercées au Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire par
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cessation de fonction
17 Septembre 201517/09/2015
De: Airelle NIEPCE
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Administration centrale
Premières substitutes à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2015-09-01"
nomination
22 Août 201522/08/2015
De: Airelle Niepce
magistrate du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maître des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
duree="deux ans"
détachement
25 Août 201325/08/2013
De: Airelle NIEPCE
Objet:
au premier grade les magistrats du second grade de l'ordre judiciaire placés en position de service détaché
Groupe:
élévation
23 Janvier 201323/01/2013
De: Niepce (Airelle)
magistrate détachée
Objet:
Tableau d'avancement 2012 (magistrature)
Inscrits : 954
inscription
21 Août 201221/08/2012
De: Airelle Niepce
magistrate de l'ordre judiciaire
Objet:
maîtres des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
date_debut="2012-05-15"
nomination
31 Mai 201231/05/2012
De: Airelle Niepce
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
dans les fonctions normalement dévolues aux maîtres des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
duree="deux ans"
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: Airelle Niepce
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
Groupe:
duree="deux ans"
détachement
29 Juillet 201129/07/2011
De: Airelle Niepce
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Béthune
Objet:
Administration centrale
Substituts
date_debut="2008-09-01"
nomination
02 Août 200802/08/2008
De: Airelle Niepce
auditrice de justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Juges d'instruction
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Niepce (Airelle, Emilie, Louise)
Objet:
auditeurs de justice, examen de classement (promotion 2003)
admissibilite
01 Mars 200501/03/2005
De: Niepce (Airelle)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du permier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session 2002)
Groupe:
ecole
nomination
28 Janvier 200328/01/2003
De: Niepce (Airelle)
Objet:
premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
1er juillet 2002
Groupe:
ecole
admissibilite
29 Décembre 200229/12/2002
De: Niepce (Airelle)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
1er juillet 2002
Groupe:
ecole
admissibilite
22 Septembre 200222/09/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.