Alain Alzon

De: Alzon (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux), présidée par le président de la section sociale du Conseil d'Etat
9. Représentants des organismes gestionnaires des régimes obligatoires d'assurance maladie
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: Alzon (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aide sociale (formation plénière non contentieuse)
8. Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Alzon (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale du contentieux de la tarification sanitaire et sociale (section permanente du Conseil supérieur de l'aide sociale statuant au contentieux), présidée par le président de la section sociale du Conseil d'Etat
9. Représentants des organismes gestionnaires des régimes obligatoires d'assurance maladie
Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
03 Octobre 199603/10/1996
De: Alzon (Alain)
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Réponses aux problèmes de vieillissement, et de déficiences, prévention et limitation des handicaps
membres nommés sur désignation
par les ministres de tutelle
Groupe:
nomination
13 Juillet 199113/07/1991
De: Alzon (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aide sociale (formation plénière non contentieuse)
8. Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Septembre 199012/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.