Alain Anziani

De: Alain ANZIANI
de son mandat de sénateur de la Gironde
Objet:
à compter du dimanche 1er octobre 2017 à 0 heure
parlement="Sénat"
cessation de fonction
01 Octobre 201701/10/2017
De: Alain ANZIANI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Alain ANZIANI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Alain Anziani
Objet:
rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 484 (2015-2016), adopté par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
parlement="Sénat"
nomination
01 Avril 201601/04/2016
De: Alain ANZIANI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 26 janvier 2015
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 201506/02/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.