Alain Bernard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bernard Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2021-04-01"
promotion
02 Mars 202102/03/2021
De: Alain BERNARD
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
27 Février 202127/02/2021
De: Bernard (Alain, Paul)
président de sociétés, mécène (États-Unis) ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Bernard Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Alain BERNARD
conseiller scientifique à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
dans leur fonction de membre du conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
reconduction
13 Juin 202013/06/2020
De: Bernard (Alain)
conseiller scientifique auprès de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris (Mines ParisTech)
représentants de l'État
Au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
date_debut="2019-11-25"
conseil_administration
nomination
05 Janvier 202005/01/2020
De: Bernard Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
14 Décembre 201814/12/2018
De: Alain BERNARD
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté au journal officiel
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
30 juin 2004
susvisé
10° chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Représentant l'Ordre des Médecins
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
20 Octobre 201820/10/2018
De: Alain BERNARD
Objet:
membres de l'Observatoire de l'inclusion bancaire
représentants des associations de lutte contre la pauvreté et l'exclusion, des associations de consommateurs et des associations de défense des intérêts des familles
Sur proposition du président du Secours catholique
Groupe:
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Alain Bernard
Objet:
membres du Comité consultatif du secteur financier
représentants des clientèles de particuliers
titulaire
Groupe:
nomination
21 Novembre 201721/11/2017
De: Bernard (Alain)
conseiller scientifique auprès de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
membre du conseil d'administration de l'École nationale supérieure des mines de Paris
Remplace:Mme Bonnafous (Simone)
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: BERNARD (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l'État
au titre de l'année 2017
Liste principale
inscription
25 Avril 201725/04/2017
De: Bernard (Alain)
conseiller scientifique à la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Avril 201722/04/2017
De: Alain Bernard
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Médecin
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bernard Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: BERNARD (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
I. -
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 201508/07/2015
De: Alain BERNARD
Objet:
au sein des commissions nationales de première instance et d'appel
mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du
16 octobre 2014
4° « Cancérologie option : chirurgie cancérologique »
Représentant l'ordre des médecins
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
06 Mai 201506/05/2015
De: Alain BERNARD
champion olympique de natation, président-directeur général de la société N2A
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
02 Mai 201502/05/2015
De: Alain BERNARD
Objet:
membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives aux évolutions de l'emploi public, à la politique des retraites dans la fonction publique et à la connaissance statistique de la situation, de la rémunération et des pensions des agents publics »
représentants des organisations syndicales de fonctionnaires
CFTC
Groupe:
nomination
24 Mars 201524/03/2015
De: Bernard (Alain, Léon)
maire de Bouvines (Nord), premier vice-président de la communauté urbaine de Lille Métropole ; 47 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="47"
nomme_par="Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201501/01/2015
De: Bernard Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Alain BERNARD
Objet:
membres de l'Observatoire de l'inclusion bancaire
représentants des associations de lutte contre la pauvreté et l'exclusion, des associations de consommateurs et des associations de défense des intérêts des familles
Sur proposition du président du Secours catholique
Groupe:
nomination
08 Août 201408/08/2014
De: Alain Bernard
Objet:
membres de comité consultatif du secteur financier
10°
représentants des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Groupe:
nomination
26 Juin 201426/06/2014
De: Alain BERNARD
champion olympique de natation, président-directeur général de la société N2A
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Philippe GALLAY
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Bernard Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Bernard (Alain, Denis, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Bernard (Alain, André, Louis)
médaille d'or en natation (relais 4 × 100 mètres nage libre) aux jeux Olympiques de Londres ; 8 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="8"
nomme_par="Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative"
grade="Officier"
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Bernard Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bernard (Alain, Hervé)
directeur général adjoint dans une compagnie aérienne ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Bernard (Alain)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2011, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Thoracique et cardio-vasculaire
Groupe:
suppleant
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Alain Bernard
Objet:
membre du comité consultatif du secteur financier
représentant des clientèles de particuliers des établissements de crédit, des entreprises d'assurance et des entreprises d'investissement
titulaire
Remplace:M. Gilles de la Vieuville
Groupe:
nomination
01 Septembre 201101/09/2011
De: Bernard (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux
représentants de l'Etat
Représentant le ministre
chargé de l'enseignement supérieur
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juin 201102/06/2011
De: Alain Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
représentants de l'État
Désignés par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Décembre 201015/12/2010
De: Bernard (Alain, Jacques)
directeur de société, président d'une association de Français au Japon. Chevalier du 21 septembre 1996
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1996-09-21"
promotion
14 Novembre 201014/11/2010
De: BERNARD (Alain, Gabriel, Céleste)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement à la direction départementale des territoires de Saône-et-Loire
Groupe:
date_debut="2010-12-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Octobre 201027/10/2010
De: Bernard (Alain)
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours national de praticien des établissements publics de santé, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : biologie médicale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 200915/12/2009
De: Alain Bernard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'État
désignés par le ministre chargé de l'Enseignement supérieur
suppléant
en remplacement de monsieur
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200901/10/2009
De: Bernard (Alain)
Objet:
membres du groupe « intérêt de santé publique et études postinscriptions »
En sa qualité de membre de la commission d'évaluation des produits et prestations (CEPP)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Juin 200915/06/2009
De: Bernard (Alain, André, Louis)
médaille d'or en natation, course 100 mètres nage libre, médaille d'argent en natation, course 4 × 100 mètres nage libre, médaille de bronze en natation, course 50 mètres nage libre aux jeux Olympiques de Pékin ; 7 ans d'activités sportives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Au grade de chevalier
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Bernard (Alain)
Professeur
Objet:
vice-présidents de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
15 Mai 200815/05/2008
De: Alain BERNARD
Objet:
membres de la Commission nationale de labellisation des structures de transfert et de diffusion de technologies
représentants de l'Etat titulaires (troisième collège)
personnalités désignées
en raison de leur compétence dans le domaine de l'innovation et de la technologie (quatrième collège)
Groupe:
nomination
21 Février 200821/02/2008
De: BERNARD (Alain)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'admis
lieutenants de sapeurs-pompiers professionnels (examen professionnel de la session 2007) les 990 candidats
inscription
28 Décembre 200728/12/2007
De: Bernard (Alain)
président de New York Finance Innovation
Objet:
président du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
Groupe:
date_debut="2007-11-08"
duree="trois ans"
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
president
reconduction
28 Novembre 200728/11/2007
De: Bernard (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2008-03-12"
depart_retraite
admission
19 Octobre 200719/10/2007
De: Bernard (Alain)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2007 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Bernard (Alain, Denis, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Bernard (Alain)
président-directeur général
Objet:
veiller à l'application du présent règlement
A N N E X E
France Télécom
Prosodie
Groupe:
charge
28 Mars 200728/03/2007
De: Bernard (Alain, Denis, Louis)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Bernard (Alain, Jean, Fernand)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2006-10-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Septembre 200619/09/2006
De: Bernard (Alain)
direction des systèmes d'armes
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002
à compter du
22 avril 2002
promotion
27 Avril 200627/04/2006
De: Bernard (Alain)
direction des systèmes d'armes
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2002
promotion
06 Avril 200606/04/2006
De: Alain Bernard
professeur des universités (immunologie), service d'immunologie, centre hospitalier universitaire de Nice
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Etablissement français du sang et de l'Institut national de la transfusion sanguine
au titre du 6° de l'article R. 1222-10 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
24 Novembre 200524/11/2005
De: Bernard (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
nomination
14 Juillet 200514/07/2005
De: Bernard (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2005
promotion
05 Avril 200505/04/2005
De: Bernard (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
b)
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
09 Mars 200509/03/2005
De: Bernard (Alain, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Bernard (Alain)
président-directeur général de Prosodie
Objet:
président du conseil d'école de l'Ecole nationale supérieure des télécommunications de Bretagne
Groupe:
ecole="École de l'École nationale supérieure des télécommunications de Bretagne"
president
nomination
26 Novembre 200426/11/2004
De: Bernard (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la commission mentionnée aux articles L
mentionnée à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: Bernard (Alain)
Professeur
Objet:
membres de la commission d'évaluation des produits et prestations visés à l'article L
en qualité
de personnalités choisies
en raison de leur compétence médicale, scientifique ou technique dans le domaine des produits et prestations
mentionnés à l'article L. 165-1
Membre titulaire
Groupe:
nomination
24 Juin 200424/06/2004
De: Bernard (Alain)
Objet:
élèves de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Concours PSI
Groupe:
date_debut="2003-09-09"
duree="quatre ans"
ecole
eleve_ens="Cachan"
nomination
11 Mai 200411/05/2004
De: Bernard (Alain)
représentant de l'Association pour le commerce et les services en ligne
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentants des utilisateurs de ces réseaux et services
Groupe:
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bernard (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission consultative des produits et prestations à titre complémentaire pour l'année 2003
Groupe:
nomination
30 Mars 200430/03/2004
De: Bernard (Alain)
société Air France, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
3. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « transport aérien »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Bernard (Alain)
société Air France, titulaire
Objet:
membres de la commission administrative de l'aviation civile les personnes
2. Au titre du collège spécialisé
dans sa formation « aéronefs »
a)
représentants des transporteurs aériens
ou de leurs organisations professionnelles représentatives
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Alain Bernard
chef de service des affaires sanitaires et sociales (fonctionnaire de catégorie A)
Objet:
secrétaire général de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Bernard (Alain)
Professeur
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Guillemin (Francis)
Groupe:
suppleant
nomination
24 Juillet 200324/07/2003
De: Bernard (Alain)
président-directeur général (Prosodie)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
01 Juin 200301/06/2003
De: Bernard (Alain, Christian)
chef d'escadron, artillerie. Chevalier du 21 août 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-08-21"
armee_grade="Officier"
promotion
07 Novembre 200207/11/2002
De: Bernard (Alain)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Dijon (université de Dijon)
chirurgie thoracique et cardio-vasculaire , service de chirurgie digestive, thoracique et cancérologique, CHU
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="CHU de Dijon"
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Bernard (Alain)
service des programmes navals, Toulon
Objet:
au titre de l'année 2002
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2002-04-22"
promotion
01 Octobre 200201/10/2002
De: Alain Bernard
Objet:
au titre du collège spécialisé
membre titulaire de la commission administrative de l'aviation civile
représentant des transporteurs aériens
Remplace:Mme Nathalie Stubler
Groupe:
nomination
12 Juillet 200212/07/2002
De: Bernard (Alain)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Concours de type 1
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Bernard (Alain)
président-directeur général (PROSODIE)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITÉ DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
28 Avril 200228/04/2002
De: Bernard (Alain, Denis, Louis)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Bernard (Alain)
président-directeur général (Prosodie)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E
COMPOSITION DU COMITE DE L'INTERCONNEXION
Groupe:
charge
20 Mars 200120/03/2001
De: Bernard (Alain)
représentant de l'Association pour le commerce et les services en ligne (ACSEL)
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
2
représentant des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
nomination
25 Juillet 200025/07/2000
De: Bernard (Alain)
université de Pau
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE I
Professeurs des universités et assimilés
Section 01 : Droit privé et sciences criminelles
Groupe:
nomination
07 Décembre 199907/12/1999
De: Bernard (Alain)
(en service détaché)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut="1999-04-01"
promotion
04 Décembre 199904/12/1999
De: Bernard (Alain)
vice-président de l'Association française de la télématique multimédia
Objet:
membres du Conseil supérieur de la télématique
4. Au titre des professionnels
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
06 Août 199906/08/1999
De: Bernard (Alain)
président-directeur général (Prosodie)
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
A LA DECISION No 99-257 DE L'AUTORITE
DE REGULATION DES TELECOMMUNICATIONS
Groupe:
charge
15 Juin 199915/06/1999
De: Bernard (Alain, Maurice)
capitaine, commissariat de l'armée de terre ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Bernard (Alain)
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
COMMISSION SCIENTIFIQUE SPECIALISEE No 3
Infection et immunité
membres élus
Collège A 2
Groupe:
nomination
26 Mars 199926/03/1999
De: Bernard (Alain)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
12 bis
promotion
05 Février 199905/02/1999
De: Bernard (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
20 Janvier 199920/01/1999
De: Bernard (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (inspection des affaires sanitaires et sociales)
le tableau d'avancement
au grade de chef de service des affaires sanitaires et sociales
au titre de l'année 1999 est fixé
Groupe:
inscription
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bernard (Alain)
inspecteur principal des affaires sanitaires et sociales
Objet:
secrétaire général de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
Groupe:
date_debut="1998-05-04"
désignation
27 Juin 199827/06/1998
De: Bernard (Alain)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
Gayardon de Fenoyl (Christian de), 1er janvier 1998
promotion
27 Mars 199827/03/1998
De: Bernard (Alain, Victor)
major ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Bernard (Alain)
(en service détaché)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1998
promotion
13 Février 199813/02/1998
De: Bernard (Alain, Jacques)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Japon
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Bernard (Alain)
représentant de l'Association française de la télématique
Objet:
membres de la commission consultative des réseaux et services de télécommunications
représentants des utilisateurs de services de télécommunications
Groupe:
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Bernard (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
université Nancy-I, Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="61"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
ecole="École supérieure d'informatique et applications de Lorraine"
nomination
22 Janvier 199722/01/1997
De: Bernard (Alain, Emile)
agent de constatation principal des impôts à Nice ; 20 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Budget
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199701/01/1997
De: Bernard (Alain)
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter de la date
université Grenoble-I, 31 mars 1998
Groupe:
depart_retraite
admission
28 Novembre 199628/11/1996
De: Bernard (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
personnalités qualifiées
Au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la recherche biomédicale et de la santé
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
17 Octobre 199617/10/1996
De: Bernard (Alain, Claude)
lieutenant-colonel, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 94-12 du
7 janvier 1994
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
date_debut="1994-01-01"
date_fin="1996-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
14 Avril 199614/04/1996
De: Bernard (Alain)
(Travaux publics)
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session de 1995) par ordre alphabétique
admission
22 Mars 199622/03/1996
De: Bernard (Alain)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1996-1998
Groupe:
date_debut="1996-01-01"
ecole
eleve_ena="1996-1998"
nomination
19 Mars 199619/03/1996
De: Bernard (Alain, Jacques)
directeur de société (Japon); 22 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Bernard (Alain, Denis, Louis)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
2. ECOLE MILITAIRE INTERARMES
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
12 Octobre 199512/10/1995
De: Bernard (Alain)
président de chambre honoraire au tribunal de commerce de Paris; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de leur établissement
Promotion 1987-1990
Groupe:
diplome
03 Mars 199403/03/1994
De: Bernard (Alain, D., L.)
sergent, transmissions
Objet:
à l'Ecole militaire interarmes à la suite des concours 1993
Concours Sous-officiers
Groupe:
ecole
admission
21 Juillet 199321/07/1993
De: Bernard (Alain, Maurice)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Noel (Jack, Adair de Thorey), transmissions
Groupe:
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Bernard (Alain)
université Paris-X (C.U. de Saint-Quentin)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="1991-10-01"
nomination
21 Septembre 199121/09/1991
De: Bernard (Alain)
Objet:
au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur ouvert par l'arrêté du
22 juin 1990
pour le recrutement de professeurs des universités en droit privé et sciences criminelles
admission
10 Juillet 199110/07/1991
De: Bernard (Alain)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de ce conseil
Collège A2
Groupe:
nomination
17 Mai 199117/05/1991
De: Bernard (Alain)
Objet:
le diplôme de cet établissement
Groupe:
diplome
24 Octobre 199024/10/1990
De: Bernard (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur de 1re classe
date_debut="1989-01-01"
promotion
09 Janvier 199009/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.