Alain Bertrand

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain Bertrand
Objet:
membre du conseil supérieur de la forêt et du bois
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
11 Janvier 202011/01/2020
De: Bertrand Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2017-01-01"
promotion
15 Décembre 201715/12/2017
De: Alain BERTRAND
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des affaires économiques
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: BERTRAND Alain
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Alain Bertrand
représentant des pêcheurs
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Établissement public du parc national des Cévennes
à compter de la date de la signature du présent arrêté
1o Au titre des sept représentants de l'État
Sur proposition du préfet de la Lozère : c) La directrice régionale adjointe de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. d) La directrice régionale adjointe des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. e) La directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées. f) Le directeur départemental des territoires de la Lozère. g) La directrice départementale adjointe des territoires et de la mer du Gard
3o Au titre des vingt et une personnalités a) La personne en charge du conseil scientifique de l'établissement public du parc national. b)
Sur proposition du préfet de la Lozère
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Alain BERTRAND
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace Champagne-Ardenne Lorraine
Groupe:
date_debut="2016-11-11"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
13 Septembre 201613/09/2016
De: Bertrand Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Alain Bertrand
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage (Sénat)"
nomination
29 Avril 201629/04/2016
De: Alain Bertrand
Objet:
membres de la Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage (Sénat)"
désignation
28 Avril 201628/04/2016
De: Alain Bertrand
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 février 2016
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Février 201606/02/2016
De: Alain Bertrand
sénateur de la Lozère
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt et du bois
1° Au titre du collège des élus
représentants du Sénat
Groupe:
date_debut="2016-02-01"
duree="cinq ans"
nomination
28 Janvier 201628/01/2016
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Avril 201502/04/2015
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Alain Bertrand
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'égalité des territoires et du logement
Groupe:
charge
12 Février 201412/02/2014
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
08 Février 201308/02/2013
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
28 Septembre 201228/09/2012
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
03 Juin 201203/06/2012
De: BERTRAND (Alain)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2012 pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État les ingénieurs des travaux publics de l'État
inscription
25 Mars 201225/03/2012
De: Bertrand Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Peloton de surveillance et d'intervention d'Issoire (63)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation », tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Janvier 201219/01/2012
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
18 Mai 201118/05/2011
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Septembre 201015/09/2010
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
21 Avril 201021/04/2010
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Janvier 200929/01/2009
De: Bertrand (Alain)
vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Parc national des Cévennes
représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Bertrand (Alain)
Objet:
directeur du service du marketing et du développement commercial, pour prendre tout acte lié à la préparation, à la passation et à l'exécution
délégation de signature
10 Octobre 200810/10/2008
De: Alain Bertrand
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Languedoc-Roussillon
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Bertrand (Alain)
Objet:
délégation de signature
25 Juin 200725/06/2007
De: Bertrand (Alain, Pierre, Irénée)
colonel. Chevalier du 30 juin 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-06-30"
armee_grade="Officier"
promotion
11 Novembre 200611/11/2006
De: Alain Bertrand
Colonel
commandant d'école
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite de 0,6 fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
VLI. - Dans le domaine de compétence de l'école de gendarmerie de Tulle
Groupe:
ecole="École de gendarmerie de Tulle"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Alain Bertrand
Objet:
membres du Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Groupe:
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Bertrand (Alain)
vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentant du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Juin 200523/06/2005
De: Alain Bertrand
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Jacques Blanc
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
toutes décisions et pièces administratives relevant de ses attributions, notamment les autorisations de conduite des véhicules de l'administration ainsi que les décisions relatives aux personnels de l'établissement central ouvrier concernant
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Bertrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conseil supérieur de la pêche
personnalité qualifiée
sur proposition des représentants des pêcheurs
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
18 Octobre 200318/10/2003
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
les décisions relatives aux personnels de l'établissement central ouvrier concernant
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Bertrand (Alain, Bernard)
maréchal des logis-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Alain Bertrand
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
les décisions relatives aux personnels de l'établissement central ouvrier concernant
délégation de signature
31 Juillet 200231/07/2002
De: Bertrand (Alain)
conseiller régional de Languedoc-Roussillon, conseiller municipal de Mende ; 31 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Bertrand (Alain, Maurice)
adjudant-chef, infanterie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200011/11/2000
De: Bertrand (Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Bertrand (Alain, Pierre)
gendarme ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Bertrand (Alain, Pierre, Irénée)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
17 Mars 200017/03/2000
De: Bertrand (Alain, Pierre, Irénée)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Bertrand (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Bertrand (Alain)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 1999
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
03 Novembre 199903/11/1999
De: Bertrand (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1999 les directeurs adjoints du travail de classe normale
(Isabelle)
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Bertrand (Alain)
Objet:
à se présenter à l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
admission
04 Octobre 199804/10/1998
De: Bertrand (Alain, Pierre, Irénée)
lieutenant-colonel ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="26"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 199809/07/1998
De: Bertrand (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1998 les directeurs adjoints du travail de classe normale
inscription
26 Décembre 199726/12/1997
De: Bertrand (Alain, Charles, Jean-Marie)
maréchal des logis-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Bertrand (Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Bertrand (Alain)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
nomination
12 Août 199512/08/1995
De: Bertrand (Alain)
psychiatre des hôpitaux, psychiatrie polyvalente, centre hospitalier spécialisé d'Auxerre, secteur 89 G 01
Objet:
praticiens hospitaliers, à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Bertrand (Alain)
Objet:
au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi
au titre de l'année 1994 les inspecteurs de police
302
promotion
30 Août 199430/08/1994
De: Bertrand (Alain, Henri)
directeur général dans une société (Grande-Bretagne); 26 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
Chevalier du
7 septembre 1983
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bertrand (Alain, Pierre, Irénée)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
27 Mars 199327/03/1993
De: Bertrand (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1993 les inspecteurs du travail
promotion
05 Février 199305/02/1993
De: Bertrand (Alain)
Objet:
à un tableau d'avancement
au grade de commandant établi
au titre de l'année 1991 les officiers de paix principaux
inscription
18 Juin 199118/06/1991
De: Bertrand (Alain)
Objet:
professeurs à l'Institut national des sciences et techniques nucléaires
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
duree="trois ans"
nomination
28 Juin 199028/06/1990
De: Bertrand (Alain, François)
C.I.R.A
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste en chef de réserve
Les pharmaciens chimistes principaux de réserve
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste en chef"
armee_grade_precedent="Pharmacien chimiste principal"
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.