Alain Bezard

De: Alain Bézard
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
president
renouvellement
17 Juillet 201817/07/2018
De: Alain Bézard
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
president
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Bézard (Alain, Jean, Pierre)
président de chambre d'une cour administrative d'appel ; 43 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="43"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Alain BÉZARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2011-03-08"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
23 Février 201123/02/2011
De: Alain Bezard
vice-président du tribunal administratif de Lyon
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Rhône-Alpes
Groupe:
suppleant
president
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Bézard (Alain)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Lyon
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2007-11-01"
cour_administrative_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Bezard (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
08 Avril 200708/04/2007
De: Bezard (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
15 Avril 200615/04/2006
De: Bezard (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
22 Avril 200522/04/2005
De: Bézard (Alain)
université de Saint-Etienne
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
26 Janvier 200526/01/2005
De: Bézard (Alain)
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Lyon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
mutation
10 Juillet 200110/07/2001
De: Bezard (Alain)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
31 Août 199931/08/1999
De: Bezard (Alain)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
president
nomination
25 Juillet 199925/07/1999
De: Bezard (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
(Philippe)
inscription
05 Mai 199905/05/1999
De: Alain Bézard
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
03 Septembre 199703/09/1997
De: Bezard (Alain)
conseiller hors classe au tribunal administratif de Lyon
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
mutation
17 Août 199517/08/1995
De: Bézard (Alain)
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1994-04-01"
promotion
27 Octobre 199427/10/1994
De: Alain Bezard
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
cessation de fonction
18 Août 199418/08/1994
De: Alain Bezard
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
A compter de la date de publication du présent décret
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
désignation
19 Février 199419/02/1994
De: Alain Bezard
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cour administratives d'appel
Cour administrative de Paris
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
cessation de fonction
28 Août 199328/08/1993
De: Bezard (Alain)
commissaire principal
Objet:
à recevoir, des juges d'instruction, des commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions suivantes
Réunion
Groupe:
habilitation
20 Janvier 199320/01/1993
De: Alain Bezard
Objet:
commissaire du Gouvernement près les cours administratives d'appel et les tribunaux administratifs
Au tribunal administratif de
Lyon
Groupe:
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="administratif de"
désignation
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.