Alain Birgy

De: Birgy (Alain, Michel, Marie)
juge au tribunal de grande instance de Montauban ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="36"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031741925(source JORF)
nomination
01 Janvier 201601/01/2016
De: Alain BIRGY
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Juge au tribunal de grande instance de Montauban
Groupe:
Tribunal de grande instance de Montauban
date_debut="2014-01-12"
date_fin="2016-01-11"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
JORFTEXT000028354109(source JORF)
nomination
22 Décembre 201322/12/2013
De: Alain BIRGY
vice-président au tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
à compter du
12 janvier 2014
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028160746(source JORF)
admission
07 Novembre 201307/11/2013
De: Alain Birgy
vice-président au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Alain Birgy
premier juge au tribunal de première instance de Nouméa, chargé de la section de Lifou
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-président du premier grade, premier groupe
Remplace:M. Coleno
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000374197(source JORF)
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Birgy (Alain, Michel, Marie)
juge en Nouvelle-Calédonie ; 28 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000568610(source JORF)
nomination
15 Novembre 199715/11/1997
De: Birgy (Alain)
premier juge (Nouméa), section (Lifou)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Birgy (Alain)
premier juge (Nouméa), section (Lifou)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Birgy (Alain)
premier juge (Nouméa), section (Lifou)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Birgy (Alain)
premier juge (Nouméa), section (Lifou)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Birgy (Alain)
premier juge (Nouméa), section (Lifou)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
JORFTEXT000000729088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.