Alain Chosson

De: Alain Chosson
vice-président de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine
relevant de la compétence de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Alain CHOSSON
(Consommation, logement et cadre de vie-CLCV)
Objet:
membres du Comité national du développement durable et du Grenelle de l'environnement
personnes morales agissant dans les domaines
De la défense des consommateurs
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Juin 201029/06/2010
De: Alain Chosson
secrétaire général
Objet:
membres titulaires du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des usagers
Représentant de l'Association consommation logement et cadre de vie
Groupe:
nomination
19 Juin 200719/06/2007
De: Alain Chosson
secrétaire général de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant les activités économiques
concernées par l'action de l'établissement
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Février 200721/02/2007
De: Alain Chosson
délégué national de la Fédération de défense des copropriétaires (FEDECO-CLCV)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Alain Chosson
secrétaire général de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membre du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales ayant une activité dans le domaine du développement durable et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
nomination
23 Février 200523/02/2005
De: Alain Chosson
délégué national de la Fédération de défense des copropriétaires (FEDECO-CLCV)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration de l'habitat
représentants des propriétaires
Suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Chosson (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
représentant des associations
a) Membres titulaires
Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie (CLCV)
Groupe:
désignation
29 Février 200429/02/2004
De: Alain Chosson
secrétaire général adjoint de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du Conseil national du développement durable
3
représentants des associations et organisations non gouvernementales, ayant une activité dans le domaine du développement durable, et des organisations de consommateurs agréées
conformément aux dispositions de l'article L. 411-1 du code de la consommation
Groupe:
duree="un an"
nomination
17 Mai 200317/05/2003
De: Alain Chosson
secrétaire général adjoint de la Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre des personnalités représentant
les activités économiques concernées
Groupe:
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
15 Janvier 200215/01/2002
De: Chosson (Alain)
secrétaire général adjoint de la Confédération consommation, logement et cadre de vie (CLCV)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants d'associations concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Novembre 200123/11/2001
De: Chosson (Alain)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 b du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants des organisations de consommateurs
membres du Conseil national de la consommation
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 200021/09/2000
De: Chosson (Alain)
Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie
Objet:
membres du Conseil national de la vie associative
1o Au titre des représentants d'associations
f)
Sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Titulaire
Groupe:
nomination
21 Janvier 200021/01/2000
De: Chosson (Alain)
Confédération syndicale du cadre de vie (CSCV)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations
concernées par la lutte contre le bruit
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Mars 199704/03/1997
De: Chosson (Alain)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
représentants des associations concernées par la lutte contre le bruit
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Chosson (Alain)
secrétaire général adjoint, titulaire
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des organismes formateurs, des utilisateurs de travailleurs sociaux et des usagers
Représentants de la Confédération syndicale du cadre de vie (C.S.C.V.)
Groupe:
nomination
10 Juin 199310/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.