Alain Claeys

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain CLAEYS
Objet:
membres du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
II. -
personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique
Sur désignation du ministre chargé des solidarités et de la santé
Remplace:Mme Sophie CROZIER
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Février 202104/02/2021
De: Claeys (Alain, Jacques, Jean-Louis)
maire de Poitiers (Vienne) ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
31 Décembre 201731/12/2017
De: Alain Claeys
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Septembre 201613/09/2016
De: Alain Claeys
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie"
nomination
20 Janvier 201620/01/2016
De: Alain Claeys
(député)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
I. -
membres du conseil d'orientation de l'Agence de la biomédecine
a) Au titre des représentants du Parlement
Groupe:
nomination
17 Janvier 201617/01/2016
De: Alain Claeys
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 janvier 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 décembre 2015
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi créant de nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
15 Janvier 201615/01/2016
De: Alain Claeys
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
06 Janvier 201606/01/2016
De: Alain CLAEYS
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé
Groupe:
charge
21 Juin 201421/06/2014
De: Alain Claeys
député de la Vienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'École nationale des chartes
à compter de la date du présent arrêté, les personnalités
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
24 Septembre 201324/09/2013
De: Alain CLAEYS
Objet:
membres du comité économique, éthique et social du Haut Conseil des biotechnologies
député de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Groupe:
nomination
03 Mai 200903/05/2009
De: Alain Claeys
député
Objet:
membres du comité de pilotage des états généraux de la bioéthique
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
29 Novembre 200829/11/2008
De: Claeys (Alain, Cyrille, Georges)
lieutenant-colonel, corps technique et administratif, commissariat de l'armée de terre
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Claeys (Alain, Robert, Marcel)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Alain Claeys
Objet:
membres du comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
au titre des personnes qualifiées choisies
en raison de leur compétence et de leur intérêt pour les problèmes d'éthique, pour le reste du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
II. - Sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Remplace:M. Alain Veyret
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Mars 200203/03/2002
De: Claeys (Alain, Cyrille, Georges, Cornil)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
ARMEE DE TERRE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
SERVICES
Commissariat de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
20 Janvier 199620/01/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.