Alain Coulomb

De: Alain Coulomb
Objet:
membres du comité d'orientation du groupement d'intérêt public du dossier médical personnel les personnes dont la liste figure en annexe
A N N E X E
7. Représentants d'agences et institutions
Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Titulaire
Groupe:
désignation
22 Décembre 200622/12/2006
De: Alain Coulomb
Objet:
président du comité d'évaluation de la mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les établissements de santé prévu à l'article 5 de l'arrêté du
20 novembre 2002
portant création d'une mission opérationnelle pour l'expérimentation et la mise en place de la tarification à l'activité
Groupe:
president
nomination
21 Septembre 200621/09/2006
De: Coulomb (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2005 les lieutenants de police
Tableau des capitaines de police
Liste utile
promotion
26 Octobre 200526/10/2005
De: Alain Coulomb
directeur
Objet:
en mon nom, tout acte relatif au fonctionnement de la Haute Autorité de santé
Groupe:
délégation de signature
12 Janvier 200512/01/2005
De: Alain Coulomb
Objet:
directeur de la Haute Autorité de santé
Groupe:
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Coulomb (Alain)
directeur général d'une agence de santé publique. Chevalier du 8 avril 1993
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé, de la famille, et des personnes handicapées"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-04-08"
promotion
13 Juillet 200313/07/2003
De: Alain Coulomb
Objet:
directeur général de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Alain Coulomb
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des institutions et établissements de santé des personnels qui y travaillent
Au titre des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Coulomb (Alain)
Objet:
au Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire
membres titulaires, représentants de la Fédération de l'hospitalisation privée
Groupe:
nomination
16 Octobre 200116/10/2001
De: Coulomb (Alain)
titulaire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés au 1o de l'article R. 791-2-1 du code de la santé publique
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
09 Juin 200109/06/2001
De: Coulomb (Alain)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
3. Au titre des représentants des établissements de santé
Pour la Fédération intersyndicale des établissements
d'hospitalisation privés et l'union hospitalière privée
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Coulomb (Alain)
économiste de la santé
Objet:
membres du Haut Comité de la santé publique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Janvier 199906/01/1999
De: Coulomb (Alain)
représentant l'Union hospitalière privée
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 15o)
titulaire
Groupe:
nomination
16 Septembre 199816/09/1998
De: Coulomb (Alain)
représentant l'Union hospitalière privée
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
8o Le directeur du budget ou son représentant
9o Représentatns des conseillers régionaux
14o Représentants des organisations d'hospitalisation publique
16o Représentants des organisations d'hospitalisation privée
titulaire
Groupe:
composition
16 Septembre 199816/09/1998
De: Coulomb (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Coulomb (Alain)
délégué général de l'Union hospitalière privée
Objet:
Au titre des collectivités territoriales
Conjointement par l'Union hospitalière privée et la Fédération intersyndicale des établissements hospitaliers privés
Groupe:
désignation
22 Avril 199722/04/1997
De: Coulomb (Alain)
représentant l'Union hospitalière privée et la Fédération intersyndicale des établissements d'hospitalisation privée
Objet:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
2o
membres associés
Groupe:
nomination
24 Décembre 199624/12/1996
De: Coulomb (Alain, Aimé)
délégué général d'une union hospitalière. Chevalier du 28 février 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail et des affaires sociales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère du travail et des affaires sociales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-02-28"
promotion
15 Novembre 199615/11/1996
De: Coulomb (Alain)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé
2
représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
représentants des organisations de l'hospitalisation publique et privée
Groupe:
nomination
29 Août 199629/08/1996
De: Coulomb (Alain)
délégué général de l'Union hospitalière privée
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français des greffes
Au titre du représentant des organisations d'hospitalisation privée
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Novembre 199429/11/1994
De: Coulomb (Alain)
(U.H.P.)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
A. - Titulaires
Groupe:
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: Coulomb (Alain)
Objet:
membres du Comité national paritaire de l'information médicale
au titre des professions et établissements de santé
7o
représentants des établissements privés de santé
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juin 199415/06/1994
De: Coulomb (Alain)
représentant l'union hospitalière privée
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 15°)
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Coulomb (Alain, Aimé)
délégué général de l'Union hospi talière privée ; 25 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la santé et de l'action humanitaire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la santé et de l'action humanitaire"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993
De: Coulomb (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale d'homologation
au titre des représentants des organismes et professions visées au 2o de l'article R. 5275 du code de la santé publique
Représentant l'Union hospitalière privée
Membre titulaire
Groupe:
nomination
13 Janvier 199113/01/1991
De: Coulomb (Alain)
Objet:
représentant titulaire de l'union hospitalière privée auprès de la Commission nationale de l'hospitalisation
Remplace:
M. Sonet
Groupe:
désignation
13 Octobre 199013/10/1990
De: Coulomb (Alain)
Objet:
membre titulaire à la Commission nationale de l'équipement sanitaire
représentant de l'Union hospitalière privée
Remplace:
M. Sonet
Groupe:
nomination
13 Octobre 199013/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.