Alain David

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(auto-pub)
De: Alain David
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Alain David
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
24 Juillet 201824/07/2018
De: Alain David
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
24 Juillet 201824/07/2018
De: Alain David
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
24 Juillet 201824/07/2018
De: Alain David
Objet:
en date du
22 juillet 2018
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
24 Juillet 201824/07/2018
De: Alain David
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
09 Mars 201809/03/2018
De: Alain David
Objet:
Commission des affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: David Alain
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
GIRONDE
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: David Alain
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
GIRONDE
4e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: David (Alain)
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Décembre 201531/12/2015
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
11 Décembre 201511/12/2015
De: David (Alain)
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
10 Décembre 201510/12/2015
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201526/09/2015
De: David (Alain)
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de l'école nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
31 Juillet 201531/07/2015
De: David (Alain)
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
14 Février 201514/02/2015
De: David (Alain)
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
19 Septembre 201419/09/2014
De: David (Alain, Serge, Francis)
colonel, génie. Chevalier du 11 novembre 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-11"
promotion
05 Novembre 201305/11/2013
De: David (Alain)
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
30 Août 201330/08/2013
De: David (Alain, Jean-Pierre)
conseiller général de la Gironde, maire de Cenon ; 44 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="44"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
promotion
14 Juillet 201314/07/2013
De: David (Alain)
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
27 Avril 201327/04/2013
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: David (Alain)
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de la division des ressources
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Juillet 201220/07/2012
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
30 Novembre 201130/11/2011
De: David (Alain)
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
délégation de signature
16 Mars 201116/03/2011
De: DAVID (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
Promotion du
1er juillet 2010
3° A l'étranger
KOWEÏT
nomination
15 Septembre 201015/09/2010
De: David (Alain)
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
11 Septembre 201011/09/2010
De: David (Alain, Jean)
capitaine de vaisseau
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Chevalier"
promotion
02 Mai 201002/05/2010
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
19 Décembre 200919/12/2009
De: David (Alain)
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
26 Août 200926/08/2009
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
28 Octobre 200828/10/2008
De: David (Alain)
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint au directeur de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
09 Octobre 200809/10/2008
De: David (Alain)
colonel de l'armée de terre
Objet:
comme auditeurs de la 172e session en région de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue en Ile-de-France du 12 février au
9 avril 2008
a) Auditeurs français
Groupe:
admission
23 Mai 200823/05/2008
De: David (Alain, Gilbert)
président d'une caisse régionale de crédit agricole ; 41 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: David (Alain)
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, adjoint à la directrice de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration
Objet:
au nom de la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales"
délégation de signature
03 Janvier 200803/01/2008
De: David (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3° A l'étranger
Koweït
date_debut="2007-07-01"
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
22 Novembre 200722/11/2007
De: David (Alain, Jean, Emile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2006
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
date_debut="2006-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
21 Avril 200721/04/2007
De: David (Alain, Jean, Emile)
Objet:
pour l'année 2006 les officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Pour le grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
corps="Officiers des bases de l'air"
promotion
20 Avril 200720/04/2007
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
13 Février 200713/02/2007
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: David (Alain)
attaché de la police nationale, adjoint à la directrice de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et à l'ordonnance de la dépense
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
15 Octobre 200615/10/2006
De: David (Alain, Serge, Francis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="2006-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
23 Mai 200623/05/2006
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
12 Avril 200612/04/2006
De: David (Alain)
attaché de la police nationale, adjoint à la directrice de l'Ecole nationale supérieure d'application de la police nationale de Toulouse, chargé de l'administration
Objet:
personnes suivantes
délégation de signature
30 Mars 200630/03/2006
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
08 Novembre 200508/11/2005
De: Alain David
maire et président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Gironde, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
d)
Sur proposition du président de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
17 Décembre 200417/12/2004
De: David (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3° A l'étranger
Koweït
date_debut="2004-07-01"
nomination
15 Septembre 200415/09/2004
De: David (Alain, Serge, Francis)
lieutenant-colonel, génie ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="30"
grade="Chevalier"
promotion
08 Juillet 200408/07/2004
De: David (Alain, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2001
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau de réserve
Les capitaines de frégate de réserve
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
promotion
20 Janvier 200220/01/2002
De: David (Alain, Serge, Francis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: David (Alain, Serge, Francis)
lieutenant-colonel, génie ; 26 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
promotion
03 Novembre 200003/11/2000
De: David (Alain)
Objet:
aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant les organismes intéressés
Pour la Fédération hospitalière de France (FHF)
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Juin 200016/06/2000
De: David (Alain)
Objet:
La commission administrative paritaire no 9 susmentionnée
B. - Membres représentant le personnel
REPRÉSENTANTS
GRADES
Titulaires Suppléants
Technicien de
Groupe:
suppleant
composition
10 Mars 200010/03/2000
De: David (Alain, Serge, Francis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1999-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: David (Alain, Pierre, Luc, Robert)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles en fonction à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt des Pays de la Loire
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1999-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Juillet 199923/07/1999
De: David (Alain)
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
date_debut="1999-01-01"
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: David (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
(Michel)
promotion
07 Janvier 199907/01/1999
De: David (Alain, Serge, Francis)
génie
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: David (Alain, Jean, Emile)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
promotion
09 Juillet 199809/07/1998
De: David (Alain, Louis)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les ingénieurs en chef de 2e classe
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: David (Alain)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur par équivalence
épouse Gerry
diplome
15 Janvier 199715/01/1997
De: David (Alain, Bernard)
premier maître ; 18 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
date_debut="1995-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="18"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: David (Alain, Serge, Francis)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1995-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
16 Décembre 199516/12/1995
De: David (Alain, Jean)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Les capitaines de corvette de réserve
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: David (Alain, Gilbert)
chef d'entreprise; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère des entreprises et du développement économique
petites et moyennes entreprises
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des entreprises et du développement économique"
grade="Chevalier"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: David (Alain)
psychiatre des hôpitaux
Objet:
d'office au antre hospitalier spécialisé de Clermont-de-l'Oise, secteur 60008
Groupe:
détachement
28 Août 199328/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.