Alain Dupouy

De: Alain DUPOUY
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale de Paris
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2016-12-31"
promotion
23 Décembre 201623/12/2016
De: Alain Dupouy
Objet:
présidents de formation de jugement à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
president
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Alain Dupouy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2015-05-08"
corps="Tribunaux administratifs et cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
03 Janvier 201503/01/2015
De: Alain DUPOUY
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
rapporteurs devant la commission de déontologie
Groupe:
nomination
09 Juillet 201009/07/2010
De: Dupouy (Alain)
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
vice-président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2008-01-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
27 Juin 200727/06/2007
De: Dupouy (Alain)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
15 Juin 200415/06/2004
De: Dupouy (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi"
inscription
24 Avril 200424/04/2004
De: Alain Dupouy
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
promotion
30 Octobre 200330/10/2003
De: Dupouy (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
au titre de l'année 2003 les inspecteurs du travail
promotion
20 Mars 200320/03/2003
De: Alain Dupouy
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
date_debut="2002-12-31"
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Février 200315/02/2003
De: Alain Dupouy
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
rapporteurs auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Au titre des membres des juridictions administratives
Groupe:
date_debut="2001-12-17"
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Alain Dupouy
(en service détaché)
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-04-01"
promotion
10 Mai 200010/05/2000
De: Alain Dupouy
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
les dispositions du décret du
25 juillet 1997
portant inscription au tableau d'avancement
au grade de conseiller hors classe
au titre de l'année 1997 sont rapportées
Le tableau d'avancement
au grade de conseiller hors classe des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'année 1997 est établi
Groupe:
inscription
10 Mai 200010/05/2000
De: Dupouy (Alain)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1998-05-01"
réintégration
25 Avril 199825/04/1998
De: Dupouy (Alain)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
25 Avril 199825/04/1998
De: Dupouy (Alain)
(en service détaché)
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1997-04-01"
promotion
11 Novembre 199711/11/1997
De: Dupouy (Alain)
conseiller de 1re classe à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
rapporteur permanent au Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Dupouy (Alain, George, Edmond)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Dupouy (Alain)
Centre
Objet:
inspecteur stagiaire de la formation professionnelle et affectés auprès des délégations régionales suivantes
date_debut="1990-12-01"
nomination
01 Mars 199101/03/1991
De: Alain Dupouy
Objet:
conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
titularisation
13 Novembre 199013/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.