Alain Duran

De: Alain DURAN
sénateur
Objet:
en application de l'article LO 297 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le service public de l'éducation dans les territoires ruraux et de montagne
Groupe:
charge
20 Février 201820/02/2018
De: Alain Duran
Objet:
par ailleurs
membres titulaires
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: DURAN Alain
Objet:
membres de la Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Alain Duran
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
13 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Décembre 201617/12/2016
De: Alain Duran
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
11 Septembre 201611/09/2016
De: Alain Duran
Objet:
membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Alain DURAN
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire ayant pour objet la mise en place de conventions pour une politique active en faveur de l'école rurale et de montagne
Groupe:
ecole="École rurale et de montagne"
charge
22 Octobre 201522/10/2015
De: Alain Duran
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Sénat
Groupe:
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De: Duran (Alain)
Objet:
Subdivision de Toulouse
Groupe:
affectation
27 Août 200327/08/2003
De: Duran (Alain)
direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la commission technique des instruments de mesure
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Février 199810/02/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.