Alain Fouché

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(auto-pub)
De: Alain FOUCHÉ
(RTLI)
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
17 Janvier 201917/01/2019
De: Alain FOUCHÉ
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable la proposition de loi n° 621 (2017-2018) relative à l'obligation de déclaration d'un préavis de grève des contrôleurs aériens
Objet:
de rapporteurs
dont la Commission est saisie au fond
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
15 Novembre 201815/11/2018
De: Alain Fouche
Objet:
membres de la commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'organisation et les moyens des services de l'état pour faire face à l'évolution de la menace terroriste après la chute de l'état islamique (Sénat)"
désignation
08 Février 201808/02/2018
De: Alain Fouché
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1058 du
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
21 Décembre 201721/12/2017
De: Alain Fouché
pour la Vienne
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Alain Fouché
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: Alain FOUCHÉ
Objet:
leurs bureaux, qui sont ainsi composés
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: FOUCHÉ Alain
Objet:
membres de la Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Alain Fouché
rapporteur au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable sur le projet de loi n° 666 (2016-2017), adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, ratifiant
les ordonnances n° 2016-1058 du
3 août 2016
relative à la modification des règles applicables à l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes et n° 2016-1060 du
3 août 2016
portant réforme des procédures destinées à assurer l'information et la participation du public à l'élaboration de certaines décisions susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement
Objet:
de rapporteurs
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable (Sénat)"
nomination
27 Juillet 201727/07/2017
De: Alain FOUCHÉ
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 15 novembre 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
26 Novembre 201626/11/2016
De: Alain FOUCHÉ
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Alain Fouché
sénateur
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
parlementaires désignés par l'Assemblée nationale et le Sénat
Groupe:
nomination
26 Février 201526/02/2015
De: Alain FOUCHÉ
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 26 janvier 2015
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
06 Février 201506/02/2015
De: Alain Fouché
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 27 janvier 2014
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
21 Février 201421/02/2014
De: Alain Fouché
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
04 Septembre 201304/09/2013
De: Alain Fouché
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
13 Mars 201313/03/2013
De: Alain Fouché
Objet:
membres du conseil d'administration de Réseau ferré de France
personnalités
choisies
en raison de leur compétence
En raison de ses connaissances des aspects régionaux, départementaux ou locaux des questions ferroviaires, détenteur d'un mandat local
Remplace:M. Claude Belot
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Octobre 200802/10/2008
De: Alain Fouché
sénateur de la Vienne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Groupe:
charge
27 Septembre 200827/09/2008
De: Fouche (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement
Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des départements de France
Titulaires
Groupe:
nomination
19 Juillet 200819/07/2008
De: Alain Fouche
président du conseil général de la Vienne
Objet:
membres du comité d'évaluation
institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
au titre du 1° de l'arrêté du
12 juillet 2007
fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Alain Fouché
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Groupe:
charge
15 Avril 200415/04/2004
De: Fouche (Alain)
Objet:
membres de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur
a) Au titre du collège des élus et des gestionnaires de l'immobilier scolaire et universitaire
représentants de l'Assemblée des présidents des conseils généraux
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Février 200228/02/2002
De: Alain Fouche
Objet:
membres des sections du Conseil économique et social (liste A)
courant
Section des économies régionales et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
nomination
22 Septembre 199522/09/1995
De: Fouché (Alain)
président d'une union départementale d'offices de tourisme et syndicats d'initiative; 23 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement
Chevalier du
17 décembre 1986
37 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement"
promotion
04 Décembre 199404/12/1994
De: Fouché (Alain)
représentant les départements
Objet:
pour la même période
par les autorités compétentes
représentants de l'Etat
représentants des collectivités territoriales
Groupe:
désignation
04 Novembre 199204/11/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.