Alain Fouquet

De: Alain FOUQUET
président du tribunal judiciaire de Saint-Gaudens
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Bastia
président du tribunal judiciaire d'Ajaccio
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_judiciaire="Ajaccio"
nomination
12 Août 202012/08/2020
De: FOUQUET Alain
directeur du travail hors classe, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes, Unité départementale de la Loire
Objet:
à l'échelon spécial du grade de directeur du travail hors classe
date_debut="2019-01-01"
promotion
25 Avril 201925/04/2019
De: Alain FOUQUET
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Toulouse
président du tribunal de grande instance de Saint-Gaudens
Groupe:
date_debut="2018-01-15"
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Gaudens"
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Alain Fouquet
magistrat du premier grade
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur régional de formation basé à Toulouse
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
09 Août 201709/08/2017
De: Alain FOUQUET
directeur du travail
Objet:
directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
10 Janvier 201710/01/2017
De: Alain FOUQUET
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2017-04-01"
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
réintégration
06 Octobre 201606/10/2016
De: Alain Fouquet
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Castres
Objet:
auprès de l'Ecole nationale de la magistrature
coordonnateur régional de formation-Toulouse
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
duree="trois ans"
ecole
détachement
06 Septembre 201406/09/2014
De: Alain Fouquet
directeur du travail
Objet:
responsable de l'unité territoriale de Saône-et-Loire au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
Groupe:
date_debut="2012-08-27"
duree="cinq ans"
nomination
10 Août 201210/08/2012
De: Alain FOUQUET
vice-président au tribunal de grande instance de Fort-de-France chargé du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Castres
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Castres"
nomination
24 Juillet 201224/07/2012
De: Alain FOUQUET
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Fort-de-France
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
tribunal_instance="Fort-de-France"
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: FOUQUET (Alain)
conseiller des affaires étrangères hors classe (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2010-02-28"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
27 Octobre 200927/10/2009
De: Fouquet (Alain)
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel (Toulouse)
Objet:
Tableau d'avancement 2009 (magistrature)
Inscrits : 1 030
inscription
31 Juillet 200931/07/2009
De: Alain Fouquet
directeur adjoint du travail en fonction à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Vosges
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2008-10-01"
nomination
02 Octobre 200802/10/2008
De: FOUQUET Alain
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail
au titre de l'année 2008 les directeurs adjoints du travail
inscription
21 Mars 200821/03/2008
De: Alain Fouquet
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Juge placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Juge"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Alain Fouquet
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Bolivie
Remplace:Mme Anita Limido
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bolivie"
nomination
03 Décembre 200503/12/2005
De: Alain Fouquet
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Montauban
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montauban"
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Février 200519/02/2005
De: Alain Fouquet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Janvier 200516/01/2005
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Janvier 200516/01/2005
De: Fouquet (Alain)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
sous-directeur
sous-directeur des personnels culturels et de coopération au sein de la direction générale de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Janvier 200506/01/2005
De: Fouquet (Alain)
conseiller des affaires étrangères, délégué
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants de l'Etat
Suppléants
sous-directeur des personnels culturels et de coopération
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Alain Fouquet
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
24 Octobre 200424/10/2004
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
24 Octobre 200424/10/2004
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
16 Septembre 200416/09/2004
De: Alain Fouquet
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Juillet 200429/07/2004
De: Alain Fouquet
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Fouquet (Alain)
conseiller des affaires étrangères, délégué
Objet:
membres du conseil d'administration de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
au titre des représentants de l'Etat
en application del'article 2 du décret n° 90-1037 du
22 novembre 1990
susvisé
Suppléants
sous-directeur des personnels culturels et de coopération
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200313/12/2003
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
26 Novembre 200326/11/2003
De: Alain Fouquet
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 200301/10/2003
De: Alain Fouquet
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Juge placé auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Alain Fouquet
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 200315/03/2003
De: Alain Fouquet
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 200315/03/2003
De: Alain Fouquet
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Mars 200315/03/2003
De: Fouquet (Alain)
Objet:
auditeurs de justice de la promotion 2001
admissibilite
08 Mars 200308/03/2003
De: Fouquet (Alain, Marie)
conseiller de coopération et d'action culturelle près l'ambassade de France au Liban. Chevalier du 1er novembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-11-01"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Fouquet (Alain)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours de recrutement de magistrats du second grade de la hiérarchie judiciaire
admissibilite
25 Mai 200225/05/2002
De: Alain Fouquet
2e échelon (He B), 2e chevron, avec ancienneté au
1er janvier 2001
Objet:
ingénieurs généraux des télécommunications
dans les conditions
date_debut="2001-01-01"
promotion
27 Juillet 200127/07/2001
De: Fouquet (Alain)
Objet:
de 2001 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
10 Juillet 200110/07/2001
De: Fouquet (Alain)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 2 ans 2 mois 23 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="2001-01-01"
promotion
23 Juin 200123/06/2001
De: Fouquet (Alain)
Objet:
auditeurs de justice
nomination
29 Mars 200129/03/2001
De: Alain Fouquet
directeur adjoint du travail de classe normale, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire
Objet:
sur place
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="2000-05-01"
promotion
30 Septembre 200030/09/2000
De: Fouquet (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
ETATS-UNIS
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
nomination
27 Septembre 200027/09/2000
De: Fouquet (Alain)
Objet:
aux grades d'assimilation ci-après
III. - Les agents désignés ci-dessous sont rayés de l'affectation spéciale et du corps spécial de la trésorerie aux armées
Commis de trésorerie de 2e classe
(grade d'assimilation : adjudant)
promotion
16 Juin 200016/06/2000
De: Fouquet (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 2000 les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
23 Décembre 199923/12/1999
De: Fouquet (Alain)
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Haute-Loire
Groupe:
date_debut="1997-10-01"
promotion
10 Septembre 199710/09/1997
De: Fouquet (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
ANNEE 1997
inscription
04 Janvier 199704/01/1997
De: Alain Fouquet
secrétaire des affaires étrangères, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer, au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite des attributions qui leur sont confiées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
06 Juillet 199406/07/1994
De: Fouquet (Alain)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 10 mois 24 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1994-01-01"
promotion
22 Avril 199422/04/1994
De: Alain Fouquet
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret
Au 6e échelon
nomination
11 Mai 199111/05/1991
De: Fouquet (Alain)
à la direction des radiocommunications avec les mobiles
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
date_debut="1990-05-01"
promotion
04 Juillet 199004/07/1990
De: Fouquet (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (services extérieurs)
le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications est fixé
inscription
04 Mai 199004/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.