Alain Gilles

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: GILLES (Alain, Jean)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Charmes (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
cessation de fonction
02 Décembre 201702/12/2017
De: Gilles, Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve le
1er décembre 2014
Groupe:
promotion
17 Mars 201517/03/2015
De: Gilles (Alain)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
Groupe:
date_debut="2013-08-31"
cessation de fonction
04 Juillet 201304/07/2013
De: Gilles (Alain)
Objet:
membres de la commission des recours des militaires
au titre du 1° de l'article R. 4125-5 du code de la défense
le général de corps d'armée (2e section)
titulaire, et le général de brigade de Labretoigne du
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
duree="deux ans"
nomination
23 Août 201123/08/2011
De: Alain Gilles
Général
directeur du personnel militaire de l'armée de terre, dans le domaine de compétences fixé par l'article 4 de l'arrêté susvisé
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Juillet 200812/07/2008
De: Alain Gilles
Général
directeur du personnel militaire de l'armée de terre, dans le domaine de compétences fixé par l'article 4 de l'arrêté susvisé
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Septembre 200727/09/2007
De: Gilles (Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2008-06-30"
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Gilles (Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2007-06-30"
nomination
06 Juillet 200606/07/2006
De: Gilles (Alain)
général de corps d'armée. Officier du 8 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2001-11-08"
promotion
02 Juillet 200602/07/2006
De: Gilles (Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Gilles (Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
B. - ARMÉE DE TERRE
La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2005-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200429/06/2004
De: Gilles (Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'armée de terre
Remplace:M. Stouff (Michel, Jean, Xavier)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Gilles (Alain)
Général de division
nommé directeur du personnel militaire de l'armée de terre
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2003-09-01"
conseil_des_ministres
conférés
31 Juillet 200331/07/2003
De: Gilles (Alain, Jean, Marcel)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2003-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
11 Avril 200311/04/2003
De: Gilles (Alain)
Général de division
Objet:
inspecteur de la fonction « personnel » à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2002-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
19 Septembre 200219/09/2002
De: Gilles (Alain)
Général de division
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
06 Août 200206/08/2002
De: Gilles (Alain)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-08-01"
conseil_des_ministres
promotion
11 Juillet 200111/07/2001
De: Gilles (Alain)
général de brigade. Chevalier du 6 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-11-06"
promotion
24 Juin 200124/06/2001
De: Gilles (Alain)
Général de brigade
Objet:
chef du bureau des officiers généraux
Groupe:
date_debut="1999-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Gilles (Alain)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1998-10-01"
conseil_des_ministres
promotion
20 Septembre 199820/09/1998
De: Gilles (Alain)
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ariège
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
mis à disposition du secrétariat d'Etat à l'outre-mer
en vue d'être muté à Wallis-et-Futuna pour occuper le poste de chef de service de l'inspection du travail et des affaires sociales
Groupe:
date_debut="1997-11-13"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Gilles (Alain, Jean, Marcel)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Les capitaines
date_debut="1997-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
11 Juillet 199711/07/1997
De: Gilles (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
ANNEE 1997
inscription
04 Janvier 199704/01/1997
De: Gilles (Alain, Jean, Marcel)
troupes de marine
Objet:
pour l'année 1997 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
22 Décembre 199622/12/1996
De: Gilles (Alain)
colonel de l'armée de terre
Objet:
auditeur de la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995) à
Groupe:
conférés
28 Juillet 199528/07/1995
De: Gilles (Alain, Patrick)
directeur général d'un club sportif lyonnais; 32 ans d'activités sportives, professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la jeunesse et des sports
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la jeunesse et des sports"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199514/07/1995
De: Gilles (Alain)
colonel de l'armée de terre
Objet:
à suivre la 47e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1994-1995)
Groupe:
admission
28 Juin 199428/06/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.