Alain Gournac

De: Gournac (Alain, Pierre-François, Claude)
ancien sénateur des Yvelines ; 56 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="56"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Alain Gournac
Objet:
vice-président
Remplace:M. Jacques Gautier
parlement="Sénat"
désignation
19 Janvier 201719/01/2017
De: Alain Gournac
Objet:
membres
de la mission d'information sur « Démocratie représentative, démocratie participative, démocratie paritaire : comment décider avec efficacité et légitimité en France en 2017 »
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De: Alain Gournac
Objet:
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
Au titre du b
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Décembre 201022/12/2010
De: Alain Gournac
sénateur des Yvelines, maire du Pecq
Objet:
membres du comité de suivi du plan de cohésion sociale
Au titre des élus locaux
Groupe:
date_debut="2007-03-05"
duree="deux ans"
nomination
04 Mars 200704/03/2007
De: Alain Gournac
Objet:
en outre
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre de membres des assemblées parlementaires
mentionnés aux a et b du 2° de l'article R. 143-2 du code de l'action sociale et des familles
b) Membres du Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Février 200725/02/2007
De: Alain Gournac
sénateur des Yvelines
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministre délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
Groupe:
charge
20 Janvier 200720/01/2007
De: Alain Gournac
sénateur-maire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
Représentant des émetteurs de chèque emploi-service universel
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
09 Novembre 200509/11/2005
De: Gournac (Alain)
sénateur-maire du Pecq
Objet:
membres titulaires de la commission permanente de la modernisation des services publics auprès du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
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personnalités choisies
en raison de leurs compétences particulières ou de leurs connaissances des attentes des usagers des services publics
Groupe:
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Alain Gournac
Objet:
en outre
membres du Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale
1° Au titre des membres des assemblées parlementaires
mentionnés au II de
l'article 2 et à l'article 4 du décret n° 99-216 du
22 mars 1999
relatif au Conseil national des politiques de lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale :
b) Membres du Sénat
Titulaire
Groupe:
nomination
16 Avril 200316/04/2003
De: Alain Gournac
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Caisse nationale des allocations familiales
Sur désignation du président du Sénat
Groupe:
nomination
07 Mars 200307/03/2003
De: Alain Gournac
sénateur des Yvelines
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
charge
14 Janvier 200314/01/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.