Alain Gouteraux

De: Gouteraux (Alain, René)
inspecteur général du travail et de la main-d'œuvre des transports ; 40 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
nomme_par="Ministère de l'écologie, de l'énergie, du developpement durable et de l'aménagement du territoire"
grade="Officier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Gouteraux (Alain)
inspecteur général du travail des transports
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés
I. – REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés"
nomination
10 Janvier 200610/01/2006
De: Alain Goutéraux
inspecteur général du travail des transports, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200530/12/2005
De: Alain Goutéraux
inspecteur général du travail des transports
Objet:
au nom du ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
19 Juin 200519/06/2005
De: Alain Goutéraux
inspecteur général du travail des transports
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
30 Avril 200430/04/2004
De: Gouteraux (Alain)
inspecteur général du travail des transports, chef de l'inspection générale du travail des transports
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés
I. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Travail et des transports, les fonctionnaires ci-après désignés"
nomination
10 Avril 200410/04/2004
De: Gouteraux (Alain)
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:
inspecteur général de l'inspection du travail des transports
date_debut="2004-01-01"
inspecteur_general="Inspection du travail des transports"
nomination
16 Mars 200416/03/2004
De: Gouteraux (Alain, René)
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports ; 35 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Alain Goutéraux
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Gouteraux (Alain)
inspecteur général du travail et de la main-d'œuvre des transports
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Saadia (Samy-Marc)
Groupe:
nomination
10 Décembre 200110/12/2001
De: Alain Goutéraux
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, décisions, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
18 Novembre 200118/11/2001
De: Gouteraux (Alain)
directeur du travail hors classe
Objet:
inspecteur général du travail et de la main-d'oeuvre des transports
inspecteur_general="Travail et de la main-d'oeuvre des transports"
nomination
13 Octobre 200113/10/2001
De: Gouteraux (Alain)
contrôleur général (transports)
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail et des transports les fonctionnaires ci-après désignés
I. - REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Travail et des transports les fonctionnaires ci-après désignés"
suppleant
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Gouteraux (Alain)
affecté à la direction régionale de l'inspection du travail des transports d'Ile-de-France
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail hors classe
directeur régional
date_debut="1998-11-05"
promotion
16 Mars 199916/03/1999
De: Gouteraux (Alain)
Objet:
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1999 les directeurs du travail de 1re classe
promotion
16 Janvier 199916/01/1999
De: Gouteraux (Alain)
Objet:
sur le tableau d'avancement
au grade de directeur du travail hors classe
au titre de l'année 1998 les directeurs du travail de 1re classe
inscription
26 Décembre 199726/12/1997
De: Gouteraux (Alain)
directeur du travail de 2e classe à la direction régionale de l'inspection du travail des transports d'Ile-de-France
Objet:
sur place
au grade de directeur du travail de 1re classe
adjoint au directeur régional
date_debut="1997-01-06"
promotion
19 Mars 199719/03/1997
De: Gouteraux (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe
ANNEE 1997
inscription
04 Janvier 199704/01/1997
De: Gouteraux (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de directeur du travail de 1re classe (année 1996)
inscription
14 Février 199614/02/1996
De: Gouteraux (Alain)
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle à la direction régionale de l'inspection du travail des transports d'Ile-de-France
Objet:
au grade de directeur du travail de 2e classe et muté au poste d'adjoint au directeur régional de l'inspection du travail des transports d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1995-09-04"
promotion
11 Octobre 199511/10/1995
De: Gouteraux (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
au titre de l'année 1991, les directeurs adjoints du travail de classe normale
promotion
11 Avril 199111/04/1991
De: Gouteraux (Alain)
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
au titre de l'année 1990 les inspecteurs du travail
promotion
09 Février 199009/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.