Alain Houpert

De: Alain HOUPERT
Objet:
aux négociations sur un marché réglementé ou sur un système multilatéral de négociation, envoyé à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement
N° 716 (2021-2022) Proposition de loi
Groupe:
parlement="Sénat"
admission
22 Juin 202222/06/2022
De: Alain Houpert
membre suppléant, pour le département de la Côte-d'Or
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Alain Houpert
sur le projet de loi n° 670 (2020-2021)
autorisant l'approbation de l'avenant à l'accord de sécurité sociale sous forme d'échange de lettres des 7 et 20 septembre 2011 entre le Gouvernement de la République française et l'Organisation internationale pour l'énergie de fusion en vue de la mise en œuvre conjointe du projet ITER
Objet:
Désignations de rapporteurs
Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
La commission désigne rapporteurs
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission désigne rapporteurs (Sénat)"
désignation
08 Juillet 202108/07/2021
De: Alain Houpert
pour la Côte-d'Or
Objet:
membres de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Alain Houpert
pour la Côte-d'Or
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux (Sénat)"
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Alain Houpert
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Alain HOUPERT
sénateur de la Côte-d'Or
sur désignation du président du Sénat
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'aménagement commercial
Remplace:M. Patrick GELARD
Groupe:
nomination
24 Mars 201924/03/2019
De: Alain Houpert
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Alain Houpert
Objet:
candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2017
L'ordre du jour est ainsi rédigé
Cette audition sera ouverte au public et à la presse (les journalistes sont invités à s'inscrire auprès de la direction de la communication : presse@senat.fr, le public est invité à s'inscrire auprès du secrétariat de la commission des finances : secretariat.finances@senat.fr) ; elle fera l'objet d'une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande
2. PLF 2018 - Examen du rapport de
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
07 Novembre 201707/11/2017
De: HOUPERT Alain
Objet:
membres de la Commission des finances
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des finances (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Alain Houpert
sénateur de la Côte-d'Or
Objet:
auditeur de la 63e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Groupe:
conférés
29 Juin 201129/06/2011
De: Alain Houpert
Sénateur de la Côte-d'Or
Objet:
à suivre la 63e session nationale « politique de défense » de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2010-2011)
Père Gabriel Delort-Laval, Ecclésiastique
Groupe:
admission
09 Juillet 201009/07/2010
De: Houpert (Alain)
conseiller général de la Côte-d'Or (titulaire), représentant l'Association des départements de France
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU)
Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités locales
Groupe:
suppleant
nomination
14 Décembre 200114/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.