Alain Laporte

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: LAPORTE (Alain)
Objet:
présidents de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
date_debut="2018-08-05"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
renouvellement
04 Avril 201804/04/2018
De: Alain Laporte
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris, les mandats de
Groupe:
date_debut="2015-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris, les mandats de"
president
renouvellement
07 Août 201507/08/2015
De: Alain LAPORTE
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Alain Laporte
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris, les mandats de
Groupe:
date_debut="2012-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris, les mandats de"
president
renouvellement
09 Août 201209/08/2012
De: Alain Laporte
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
représentants des collectivités territoriales
représentant des usagers
Associations agréées de défense des consommateurs
Remplace:M. Jean Cambillard
Groupe:
nomination
30 Septembre 201130/09/2011
De: Laporte (Alain)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
medaille_militaire
citation
décoration
06 Novembre 201006/11/2010
De: Alain Laporte
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
date_debut="2009-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
renouvellement
29 Juillet 200929/07/2009
De: Laporte (Alain, Jean, Marcel)
adjudant ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2006-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Alain Laporte
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
date_debut="2006-08-06"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
renouvellement
04 Octobre 200604/10/2006
De: Alain Laporte
magistrat honoraire, juge de proximité à Puteaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Juridiction de proximité de Paris
(tribunal de police)
Groupe:
date_debut="2005-10-14"
cour_appel="Paris"
tribunal="de police"
nomination
26 Août 200526/08/2005
De: Alain Laporte
vice-président honoraire du TGI de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Sont rayés de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
nomination
07 Mai 200407/05/2004
De: Alain Laporte
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Puteaux
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Alain Laporte
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Juridiction de proximité de Puteaux
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Alain Laporte
Objet:
présidents des formations de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
nomination
27 Août 200327/08/2003
De: Alain Laporte
vice-président honoraire du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
membres de la commission dont l'avis conforme est requis pour la désignation des officiers de police judiciaire de la police nationale
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Alain Laporte
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2002-09-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
27 Mars 200227/03/2002
De: Alain Laporte
vice-président au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Alain Laporte
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Laporte (Alain)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Laporte (Alain)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 146
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Creteil"
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Laporte (Alain, Louis)
gendarme ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="1996-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Laporte (Alain)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrits : 128
Groupe:
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Laporte (Alain)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Laporte (Alain)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
RUBRIQUE SPECIALE
POUR L'ACCES
SECOND GROUPE DU PREMIER GRADE DANS LES COURS D'APPEL AUTRES QUE CELLES DE PARIS ET VERSAILLES ET DANS LES TRIBUNAUX DE GRANDE INSTANCE AUTRES QUE CEUX DE PARIS, NANTERRE, BOBIGNY ET CRETEIL
Inscrit
Inscrits: 120
Groupe:
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Laporte (Alain)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Laporte (Alain)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Laporte (Alain)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Rubrique spéciale pour l'accès
second groupe du premier grade dans les cours d'appel de Paris et Versailles et dans les tribunaux de grande instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil
Inscrits: 127
Groupe:
cour_appel="Paris et Versailles et Dans Les Tribunaux de Grande Instance de Paris, Nanterre, Bobigny et Créteil"
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Alain Laporte
magistrat du second grade, second groupe, détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge du second grade, second groupe
Remplace:
Mme Sarda
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Janvier 199301/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.