Alain Le Seac'h

De: Alain LE SEAC'H
conseiller des affaires étrangères honoraire
Objet:
premier suppléant du président de la commission prévue à l'article D 211-5 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
Groupe:
date_debut="2013-06-25"
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Mai 201312/05/2013
De: Alain LE SEAC'H
conseiller des affaires étrangères honoraire
Objet:
à la commission prévue à l'article D. 211-7 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile
second suppléant du président
Groupe:
suppleant
nomination
27 Juin 201027/06/2010
De: LE SEAC'H (Alain)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2010-02-08"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
03 Novembre 200903/11/2009
De: Le Seac'h (Alain)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au consulat général de France à Rabat (Maroc)
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-07"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Alain Le Seac'h
conseiller des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Rabat
Remplace:M. Bruno Perdu
consul="Rabat"
nomination
29 Juin 200629/06/2006
De: Alain Le Seac'h
chargé de la sous-direction de la circulation des étrangers, conseillers des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
21 Mai 200621/05/2006
De: Alain Le Seac'h
chargé de la sous-direction de la circulation des étrangers, conseillers des affaires étrangères, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Mars 200622/03/2006
De: Alain Le Seac'h
conseillers des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
13 Octobre 200513/10/2005
De: Alain Le Seac'h
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Alain Le Seac'h
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Alain Le Seac'h
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
11 Juin 200511/06/2005
De: Alain le Seac'h
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
25 Novembre 200425/11/2004
De: Alain Le Seac'h
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
25 Novembre 200425/11/2004
De: Alain Le Seac'h
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
25 Novembre 200425/11/2004
De: Le Seac'h (Alain)
sous-directeur au ministère. Chevalier du 16 mars 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-03-16"
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Alain Le Seac'h
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Octobre 200419/10/2004
De: Alain Le Seac'h
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Octobre 200419/10/2004
De: Alain Le Seac'h
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
19 Octobre 200419/10/2004
De: Alain Le Seac'h
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Avril 200422/04/2004
De: Alain Le Seac'h
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Avril 200422/04/2004
De: Alain Le Seac'h
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
22 Avril 200422/04/2004
De: Alain le Seac'h
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Octobre 200315/10/2003
De: Alain le Seac'h
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Octobre 200315/10/2003
De: Alain le Seac'h
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions relatifs aux demandes de visas
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
15 Octobre 200315/10/2003
De: Le Seac'h (Alain)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe
selon les conditions suivantes
Au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="2001-07-01"
promotion
25 Août 200125/08/2001
De: Alain Le Seac'h
secrétaire des affaires étrangères, 7e échelon, consul général de France à Tamatave
Objet:
consul de France à Agadir
Remplace:M. Jean Pizem
consul="Agadir"
nomination
08 Décembre 199908/12/1999
De: Le Seac'h (Alain)
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe, 4e échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Cadre général
Au 5e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
30 Novembre 199430/11/1994
De: Le Seac'h (Alain)
Objet:
au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe selon les conditions ci-après
Au 2e échelon
date_debut="1990-08-19"
promotion
08 Mars 199108/03/1991
De: Le Seac'h (Alain)
”, ajouter “
Objet:
Tableau d'avancement au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1990 (agents diplomatiques et consulaires) (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du
9 août 1990
page 9674, 2e colonne, 1re sous-colonne, après “
inscription
25 Août 199025/08/1990
De: Le Seac'h (Alain)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 2e classe au titre de l'année 1990 (agents diplomatiques et consulaires)
inscription
09 Août 199009/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.