Alain Lefevre

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Lefevre (Alain, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
OFFICIERS SERVANT À TITRE ÉTRANGER
Au grade de lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
nomination
01 Mars 201901/03/2019
De: LEFEVRE Alain
Jean, ancien membre du conseil de prud'hommes de Châlons-en-
Objet:
Montpellier
Champagne
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: Lefevre, Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef le
1er octobre 2015
promotion
17 Novembre 201517/11/2015
De: Lefevre Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Lefevre Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015
Fra ncois-dit-Christophe
Intem,Geoffroy
NIGEND : 306363NLS : 8100661
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Lefevre Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Lefevre Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Alain LE FEVRE
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
aux dates ci-dessous indiquées et maintenus en fonctions
29 janvier 2011
date_fin="2011-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Novembre 201004/11/2010
De: Lefevre (Alain, Philipe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. ― OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2009-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
26 Août 200926/08/2009
De: Alain Le Fevre
président de chambre à la cour d'appel de Caen
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Lefevre (Alain, Philippe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2005-07-02"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
28 Juillet 200528/07/2005
De: Lefevre (Alain, Philippe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
date_debut="2004-07-02"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
09 Octobre 200409/10/2004
De: Alain Le Fèvre
président de chambre à la cour d'appel de Caen
titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Caen
président
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
02 Mai 200402/05/2004
De: Alain Le Fevre
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Caen
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Caen"
magistrat="Président de chambre"
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Lefévre (Alain, Alfred)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2002-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
03 Avril 200303/04/2003
De: Lefevre (Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
Biasi ( Daniel, François, Louis)
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
armee_grade="Commandant"
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: Lefèvre (Alain, Henri, Joseph)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2003-03-15"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
26 Décembre 200226/12/2002
De: Lefevre (Alain)
Mayenne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
diplome
22 Février 200222/02/2002
De: Lefèvre (Alain, Henri, Joseph)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2000-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200021/06/2000
De: Lefèvre (Alain)
capitaine
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
ordre_merite
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Lefevre (Alain)
Objet:
au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Membres titulaires
Groupe:
date_debut="1999-07-01"
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Lefèvre (Alain, Henri, Joseph)
général de brigade. Chevalier du 31 août 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-08-31"
promotion
06 Juillet 199906/07/1999
De: Lefevre (Alain, Charles, Albert)
capitaine, train ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: Lefèvre (Alain, Henri, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant la brigade franco-allemande
date_debut="1997-09-19"
conseil_des_ministres
nomination
18 Juillet 199718/07/1997
De: Lefevre (Alain)
Objet:
membres au conseil d'administration du comité interprofessionnel des plantes saccharifères (C.I.P.S.)
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Octobre 199609/10/1996
De: Lefèvre (Alain, Henri, Joseph)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
conseil_des_ministres
nomination
29 Mai 199629/05/1996
De: Lefevre (Alain)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1995 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
25 Janvier 199625/01/1996
De: Lefèvre (Alain)
Objet:
comme membre au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre la personnalité ci-après
Au titre des fabricants de sucre métropolitains
Remplace:M. Folz (Jean-Martin)
Groupe:
conseil_administration
désignation
25 Octobre 199525/10/1995
De: Lefèvre (Alain, Henri, Joseph)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1995-11-01"
conseil_des_ministres
promotion
04 Octobre 199504/10/1995
De: Lefèvre (Alain)
président-directeur général d'une compagnie sucrière; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Lefevre (Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Lefevre (Alain)
étudiant de première année à l'institut de formation en soins infirmiers du centre hospitalier Maison-Blanche, à Neuilly-sur-Marne
Objet:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
Groupe:
nomination
03 Novembre 199403/11/1994
De: Lefevre (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en automne 1990
Génie mécanique
Groupe:
diplome
25 Juillet 199325/07/1993
De: Alain Le Fevre
Objet:
au nom du ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Avril 199309/04/1993
De: Alain Le Fevre
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Avril 199218/04/1992
De: Alain Le Fevre
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué à la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la justice"
délégation de signature
20 Juillet 199120/07/1991
De: Alain Le Fevre
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
05 Juin 199105/06/1991
De: Alain Le Fevre
sous-directeurs
Objet:
au nom du ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué auprès du garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
02 Février 199102/02/1991
De: Alain Le Fevre
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions concernant les affaires des services relevant de leur autorité, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
18 Octobre 199018/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.