Alain Leroux

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain LEROUX
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Avocat général"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe. Officier du 12 juillet 2005
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2005-07-12"
promotion
10 Novembre 201510/11/2015
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
chargé de mission auprès du directeur central du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2015-06-01"
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Alain LEROUX
substitut général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
COUR D'APPEL D'ORLÉANS
Tribunal de grande instance d'Orléans
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
20 Décembre 201320/12/2013
De: Alain LEROUX
substitut du procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Douai
Substitut général chargé du secrétariat général
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut général"
nomination
15 Décembre 201315/12/2013
De: Alain LEROUX
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice et des libertés
Objet:
Cour d'appel de Douai
Substituts du procureur général
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services hors classe
Les médecins chefs des services de classe normale
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
Médecin chef des services de classe normale
nommé directeur régional du service de santé des armées à Bordeaux
Objet:
Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général
dans la 1re section des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
21 Décembre 201021/12/2010
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
médecin chef des services de classe normale ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="38"
grade="Chevalier"
nomination
07 Juillet 200907/07/2009
De: Leroux (Alain, Albert, Amilcar)
adjudant-chef ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2007-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Alain Leroux
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
titulaire
Remplace:M. François Dubos
Groupe:
cour_appel="Angers"
désignation
13 Septembre 200713/09/2007
De: Le Roux (Alain, Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Alain Leroux
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
suppléant
Groupe:
cour_appel="Angers"
suppleant
désignation
19 Avril 200719/04/2007
De: Leroux (Alain)
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Angers, suppléant
Objet:
magistrat inspecteur régional chargé de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires pour le ressort des cours d'appel d'Angers et de Rennes
Remplace:M. Dubos (François)
Groupe:
cour_appel="Angers et de Rennes"
magistrat
désignation
05 Avril 200705/04/2007
De: Le Roux (Alain, Jean, Yves)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2006-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Alain Leroux
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
dans le corps des administrateurs civils
chef du bureau de la prévention et de la protection sociale à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2006-01-16"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
14 Février 200714/02/2007
De: Alain Leroux
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Substitut du procureur général
Groupe:
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
17 Janvier 200717/01/2007
De: Le Roux (Alain, Jean-Louis)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
29 Septembre 200629/09/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
13 Septembre 200613/09/2006
De: Leroux (Alain)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
26 Juillet 200626/07/2006
De: Alain Leroux
Objet:
au premier grade
élévation
28 Juin 200628/06/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Mai 200617/05/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociale
Objet:
membre de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentant du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
membre titulaire
Remplace:M. Gérard Bornier
Groupe:
nomination
07 Mai 200607/05/2006
De: Alain Leroux
Objet:
membre titulaire de la commission de classification des oeuvres cinématographiques
au titre de représentant du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Gérard Bornier
Groupe:
nomination
08 Avril 200608/04/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Alain Leroux
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, dans le cadre des permanences qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises pour l'application des dispositions de
l'article 12 du décret n° 82-442 du
27 mai 1982
modifié, de
l'article 9 du décret n° 98-503 du
23 juin 1998
du décret du
18 avril 1939
ainsi que les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
20 Janvier 200620/01/2006
De: Alain Leroux
magistrat
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Segré
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
cessation de fonction
10 Décembre 200510/12/2005
De: Leroux (Alain)
magistrat détaché
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Le Roux (Alain, Jean, Louis)
médecin en chef. Chevalier du 15 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-15"
promotion
04 Mai 200504/05/2005
De: Alain Leroux
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2004-11-11"
duree="deux ans"
détachement
01 Mars 200501/03/2005
De: Leroux (Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant-colonel de réserve
Les commissaires commandants de réserve
date_debut="2004-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commissaire lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire commandant"
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Leroux (Alain, Robert)
sous-préfet ; 23 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
nomme_par="Ministère de l'écologie et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Leroux (Alain, Aimé, Raoul, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Laborde, Bernard Rome, Alain Plantive, Alain Leroux, Philippe Navet et Thierry Gilbert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Royan (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
04 Septembre 200304/09/2003
De: Alain Leroux
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Quimper
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2002-11-11"
duree="deux ans"
détachement
21 Mai 200321/05/2003
De: Leroux (Alain)
magistrat
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Segré
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
nomination
27 Octobre 200227/10/2002
De: Le Roux (Alain)
directeur de l'hôpital local de Saint-Pierre-d'Oléron (Charente-Maritime)
Objet:
au titre de 2001 au tableau d'avancement à la 2e classe du personnel de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1o, 2o et 3o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée (par ordre de mérite)
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
inscription
31 Janvier 200131/01/2001
De: Leroux
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de quatre mois
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Substitut du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Alain Leroux
agent contractuel à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Quimper
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Perain
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
nomination
20 Février 199820/02/1998
De: Leroux (Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Le Roux (Alain)
attaché de direction au centre hospitalier de Rueil-Malmaison
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes de directeur
Groupe:
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Le Roux (Alain, Louis, Joseph)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
promotion
18 Février 199318/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.