Alain Levasseur

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain Levasseur
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2017-01-21"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
12 Août 201612/08/2016
De: Alain LEVASSEUR
président des tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Objet:
président du comité territorial de l'audiovisuel de Nouvelle-Calédonie et des îles Wallis et Futuna
Groupe:
date_fin="2017-02-26"
president
désignation
13 Mars 201313/03/2013
De: Levasseur (Alain)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Montpellier
Objet:
président des tribunaux administratifs de Nouvelle-Calédonie et de Mata-Utu
Groupe:
president
nomination
16 Janvier 201316/01/2013
De: Levasseur (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
18 Avril 201218/04/2012
De: Alain Levasseur
vice-président du tribunal administratif de Montpellier
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
president
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: Levasseur (Alain)
premier conseiller au tribunal administratif de la Polynésie française
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
date_debut="2005-10-07"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
president
nomination
02 Juillet 200502/07/2005
De: Levasseur (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est pour l'année 2005 établi"
inscription
22 Avril 200522/04/2005
De: Levasseur (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2004, établi"
inscription
24 Avril 200424/04/2004
De: Levasseur (Alain)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
au tribunal administratif de Papeete
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Papeete"
mutation
13 Juin 200213/06/2002
De: Levasseur (Alain)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1997-03-01"
réintégration
26 Mars 199726/03/1997
De: Levasseur (Alain)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
cour_administrative_appel="Paris"
affectation
26 Mars 199726/03/1997
De: Levasseur (Alain, Pierre, Alphonse)
adjudant ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Levasseur (Alain)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
chef du service du droit public et du contentieux administratif
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="deux ans"
détachement
07 Janvier 199507/01/1995
De: Alain Levasseur
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cour administratives d'appel
Cour administrative de Paris
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
cessation de fonction
28 Août 199328/08/1993
De: Alain Levasseur
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Nancy
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
désignation
28 Août 199228/08/1992
De: Alain Levasseur
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
cessation de fonction
27 Juillet 199127/07/1991
De: Alain Levasseur
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Lyon
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
désignation
13 Septembre 199013/09/1990
De: Levasseur (Alain, Paul, Patrick)
maréchal des logis-chef; 18 ans 3 mois de services. Mortellement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 30 décembre 1989
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="18"
décoration
02 Mars 199002/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.