Alain Marc

De: Alain Marc
membres titulaires, pour le département de l'Aveyron
Objet:
au sein des collèges consultatifs des commissions du fonds pour le développement de la vie associative
MM Claude Malhuret et Bruno Rojouan
membres titulaires, pour le département de l'Allier
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
22 Mars 202222/03/2022
De: Alain MARC
Objet:
membres pour faire partie de la mission d'information sur le thème « protéger et accompagner les individus en construisant la sécurité sociale écologique du XXIème siècle »
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
24 Novembre 202124/11/2021
De: Alain Marc
Objet:
membres de la COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale
Rapporteurs
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="COMMISSION MIXTE PARITAIRE chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale"
nomination
05 Mars 202105/03/2021
De: Alain Marc
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 février 2021
par le Sénat dans sa séance du
3 mars 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
04 Mars 202104/03/2021
De: Alain Marc
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 161 (2020-2021), adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, améliorant l'efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
27 Janvier 202127/01/2021
De: Alain Marc
pour l'Aveyron
Objet:
membres de la commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission chargée de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la commission départementale de la coopération intercommunale (Sénat)"
nomination
06 Janvier 202106/01/2021
De: Alain MARC
Objet:
Bureau de commissions permanentes
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions permanentes ont constitué leurs bureaux
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Alain Marc
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 311 (2019 2020), visant à apporter un cadre stable d'épanouissement et de développement aux mineurs vulnérables sur le territoire français
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Février 202026/02/2020
De: Alain Marc
pour l'Aveyron
Objet:
membres des commissions départementales de coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
26 Mars 201926/03/2019
De: Alain Marc
rapporteur pour avis pour l'administration pénitentiaire
Objet:
de rapporteurs
Commission des lois
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
21 Juin 201821/06/2018
De: Alain Marc
(Les Indépendants - République et Territoires - Aveyron)
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
désignation
01 Février 201801/02/2018
De: Alain Marc
Objet:
membres de la Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur l'état des forces de sécurité intérieure (Sénat)"
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: Alain Marc
pour l'Aveyron
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Alain MARC
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission des lois
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: MARC Alain
Objet:
membres de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Alain Marc
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
15 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Décembre 201621/12/2016
De: Alain Marc
Objet:
rapporteur sur la proposition de loi n° 257 (2015-2016)
parlement="Sénat"
nomination
29 Avril 201629/04/2016
De: Alain Marc
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
17 mars 2016
par le Sénat dans sa séance du
2 mars 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
18 Mars 201618/03/2016
De: Alain Marc
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet délégué pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet de la zone de défense et de sécurité Sud-Est, préfet du Rhône
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
18 Février 201118/02/2011
De: Marc (Alain, Jean, Jacques)
colonel, train
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Marc (Alain)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
date_debut="2007-05-21"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Juillet 200713/07/2007
De: Alain Marc
chef du cabinet civil du ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
27 Juin 200727/06/2007
De: Alain Marc
Objet:
au cabinet du ministre
Chef du cabinet civil
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
27 Juin 200727/06/2007
De: Alain Marc
Objet:
au cabinet du ministre
Chef du cabinet civil
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
26 Mai 200726/05/2007
De: Alain Marc
chef du cabinet civil du ministre de la défense
Objet:
au nom de
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés ou décisions en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
26 Mai 200726/05/2007
De: Alain MARC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
4 décembre 2006
Pour le garde des sceaux, ministre de la justice, et pour le directeur de l'administration générale et de l'équipement, empêché, Le sous-directeur de l'action immobilière et de la logistique
Groupe:
charge
04 Décembre 200604/12/2006
De: Alain MARC
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
Fait à Paris, le
4 décembre 2006
Pour le garde des sceaux, ministre de la justice, et pour le directeur de l'administration générale et de l'équipement, empêché, Le sous-directeur de l'action immobilière et de la logistique
Groupe:
charge
04 Décembre 200604/12/2006
De: Marc (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du ministère de la justice
sous-directeur de l'action immobilière et de la logistique à la direction de l'administration générale et de l'équipement, à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2005-05-03"
duree="trois ans"
détachement
11 Août 200511/08/2005
De: Alain Marc
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Alain Marc
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, toutes lettres de commande et tous bons de commande d'un montant inférieur à 45 800 , ainsi que les certifications de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Alain Marc
sous-directeurs
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions ainsi que tous marchés, contrats et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Alain Marc
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, ainsi que tous marchés, contrats et conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
09 Juin 200509/06/2005
De: Marc (Alain)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'action immobilière et de la logistique à la direction de l'administration générale et de l'équipement à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Mai 200505/05/2005
De: Marc (Alain)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône"
grade="Directeur"
cessation de fonction
14 Avril 200514/04/2005
De: Marc (Alain)
sous-préfet, en fonctions à la préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur ; 19 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="19"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure, et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Alain Marc
directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
sous-préfets hors classe
date_debut="2002-08-08"
sous-prefet
promotion
08 Février 200308/02/2003
De: Marc (Alain)
administrateur civil de 1re classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de deux ans
date_debut="2001-11-12"
détachement
29 Mars 200229/03/2002
De: Marc (Alain)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 2002
Ministère de l'intérieur
Groupe:
inscription
16 Mars 200216/03/2002
De: Marc (Alain, Jean, Jacques)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
09 Novembre 200109/11/2001
De: Marc (Alain)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet de la zone de défense Sud, préfet des Bouches-du-Rhône"
nomination
26 Octobre 200126/10/2001
De: Alain Marc
administrateur civil
Objet:
secrétaire général adjoint du haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
Groupe:
date_debut="2001-02-23"
renouvellement
23 Octobre 200123/10/2001
De: Marc (Alain)
Objet:
du corps des sous-préfets
date_debut="2001-07-31"
corps="Sous-préfets"
radiation
06 Octobre 200106/10/2001
De: Marc (Alain)
Objet:
dans les administrations de l'Etat
Au ministère de l'intérieur
date_debut="2001-07-31"
affectation
25 Août 200125/08/2001
De: Marc (Alain)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
02 Août 200102/08/2001
De: Marc (Alain, Jean, Jacques)
train
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Marc (Alain)
sous-préfet
Objet:
administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1999-02-23"
duree="deux ans"
détachement
25 Février 200025/02/2000
De: Alain Marc
en service détaché
Objet:
sous-préfets de 1re classe
date_debut="1999-01-01"
sous-prefet
promotion
05 Décembre 199905/12/1999
De: Marc (Alain)
sous-préfet détaché
Objet:
secrétaire général adjoint auprès du délégué du Gouvernement, haut-commissaire de la République en Nouvelle-Calédonie
administrateur civil
Remplace:M. Michaut (Jacques)
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
06 Mars 199906/03/1999
De: Marc (Alain)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Vire
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"
cessation de fonction
13 Février 199913/02/1999
De: Marc (Alain, Jean, Jacques)
lieutenant-colonel, train ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Chevalier du
5 octobre 1988
Au grade de chevalier
Cité
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
nomination
08 Juillet 199708/07/1997
De: Marc (Alain)
Objet:
chef de cabinet du ministre de la culture
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
cessation de fonction
11 Décembre 199611/12/1996
De: Marc (Alain)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Vire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vire"
sous-prefecture_departement_code="14"
nomination
08 Décembre 199608/12/1996
De: Alain Marc
sous-préfet
Objet:
chef de cabinet du ministre de la culture
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
13 Août 199613/08/1996
De: Alain Marc
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la culture, tous actes ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de la culture"
délégation de signature
13 Août 199613/08/1996
De: Marc (Alain)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
a_sa_demande
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
grade="Directeur"
cessation de fonction
23 Juillet 199623/07/1996
De: Marc (Alain)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
intégration
23 Décembre 199523/12/1995
De: Marc (Alain)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Morbihan
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Groupe:
cabinet="Préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs"
grade="Directeur"
nomination
10 Novembre 199510/11/1995
De: Marc (Alain, Jean, Jacques)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1995-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
28 Avril 199528/04/1995
De: Marc (Alain)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Morbihan
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Morbihan"
nomination
20 Juillet 199420/07/1994
De: Marc (Alain)
Objet:
par concours au cours supérieur d'état-major en 1993
Groupe:
admission
06 Mai 199306/05/1993
De: Marc (Alain)
commissaire de la marine
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1991-08-23"
cessation de fonction
04 Décembre 199104/12/1991
De: Marc (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
sous-préfet hors classe
date_debut="1991-11-08"
sous-prefet
depart_retraite="limite d'âge"
admission
17 Septembre 199117/09/1991
De: Marc (Alain, Jean, Jacques)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
De France (Olivier, Christian, Marie, Joseph), arme blindée et cavalerie
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.