Alain Monferrand

De: Monferrand (Alain)
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions del'article 6-3 du décret n° 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans renouvelable"
conseil_administration
nomination
13 Avril 200513/04/2005
De: Monferrand (Alain, Marcel, Paul)
directeur de l'Observatoire national du tourisme ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
TOURISME
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200401/01/2004
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions des paragraphes 1o et 3o de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Avril 199910/04/1999
De: Monferrand (Alain, Marcel)
directeur de l'Observatoire national du tourisme ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
TOURISME
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199815/11/1998
De: Monferrand (Alain)
secrétaire général du Conseil national du tourisme
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Au titre de l'article 6 (3o) du décret précité
Quinze membres choisis
en raison de leur compétence par le ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 199604/02/1996
De: Monferrand (Alain)
Objet:
à la commission permanente au sein du Conseil national du tourisme
Rapporteur général de la commission permanente du Conseil national du tourisme
Groupe:
nomination
17 Septembre 199417/09/1994
De: Monferrand (Alain)
secrétaire général du Conseil national du tourisme
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
28 Avril 199428/04/1994
De: Alain Monferrand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
De la Confédération française des travailleurs chrétiens
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Monferrand (Alain)
chargé d'inspection générale
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Pyrénées occidentales
1° Fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement
Le ministre chargé du tourisme
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Monferrand (Alain)
chargé d'inspection générale
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
1° Fonctionnaires nommés
sur proposition des ministres intéressés et représentant respectivement
Le ministre chargé du tourisme
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
conseil_administration
nomination
12 Février 199312/02/1993
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 3, du décret du
20 novembre 1968
modifié abrogeant certaines dispositions législatives et portant règlement d'administration publique relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1992-11-16"
conseil_administration
nomination
26 Novembre 199226/11/1992
De: Monferrand (Alain)
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre délégué au tourisme
cabinet="Ministre délégué au tourisme"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
14 Août 199114/08/1991
De: Monferrand (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration du musée de l'armée
en application des dispositions de l'article 6, alinéa 2, du décret no 68-1074 du
20 novembre 1968
abrogeant certaines dispositions législatives et relatif au musée de l'armée
Groupe:
date_debut="1990-04-30"
conseil_administration
nomination
21 Septembre 199021/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.