Alain Morel

De: Alain MOREL
désigné par le syndicat Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Guillaume RYCKEWAERT
Groupe:
nomination
21 Février 202021/02/2020
De: Morel Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2016
Dos Santos Martins Rodriguès
Jordan
NIGEND : 370 601NLS : 8 119 664
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Morel Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Morel, Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2015-11-01"
promotion
17 Décembre 201517/12/2015
De: Alain MOREL
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des capitaines de police
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
17 Décembre 201517/12/2015
De: Alain Morel
Objet:
après tirage au sort
membres des jurys des épreuves de vérification des connaissances, session 2015
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Psychiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Morel Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
Communauté de brigades de Saint-Joseph
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Morel Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Alain MOREL
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
COLLÈGE DES CAPITAINES DE POLICE
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
16 Juin 201516/06/2015
De: Alain MOREL
Objet:
comme représentants du personnel à la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de commandement de la police nationale
Collège des capitaines de police
Représentants titulaires
Groupe:
désignation
17 Mars 201517/03/2015
De: Morel, Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Morel Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Morel Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
De Crevoisier Goy
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Morel, Alain
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2012-12-01"
promotion
22 Mars 201322/03/2013
De: Morel Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Morel, Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels à titre collectif d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
Brigade territoriale autonome de Sainte-Anne (971)
prime
06 Novembre 201206/11/2012
De: Morel Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels
De Bellocq-Feuquieres Nicolas
prime
10 Mai 201210/05/2012
De: Alain MOREL
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:M. René GARRIGUES
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Alain Morel
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'acti vités sociales des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO :, ET DE LA MER
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200910/12/2009
De: Alain Morel
titulaire (suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Franche-Comté
4
représentants des personnels
en fonction dans l'établissement
c) Représentants des personnels techniques, ouvriers et de service
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Février 200812/02/2008
De: Alain Morel
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Midi-Pyrénées Informatique hospitalière »
Remplace:M. Jacques Labia
Groupe:
nomination
09 Août 200709/08/2007
De: Alain Morel
attaché principal d'administration de l'aviation civile. »
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
13 Juillet 200713/07/2007
De: Morel (Alain)
Objet:
membres de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
au titre du 2° de l'article R. 5132-104 du code de la santé publique
représentant des organismes
En raison de leur compétence
Membres suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
16 Septembre 200616/09/2006
De: Alain Morel
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon (ancienneté 9 janvier 2004)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="2005-01-01"
promotion
18 Janvier 200618/01/2006
De: Alain Morel
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 2e classe (examen professionnel) est fixé
au titre de l'année 2005
inscription
18 Janvier 200618/01/2006
De: Alain Morel
Objet:
membres du conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Sur proposition de la Fédération nationale de l'énergie, et des mines CGT-FO
membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Décembre 200529/12/2005
De: Alain Morel
Fédération française d'addictologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 200513/08/2005
De: Morel (Alain)
Objet:
par anticipation et
dans la 2e section des contrôleurs généraux des armées
date_debut="2006-01-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
30 Juillet 200530/07/2005
De: Alain Morel
Docteur
président de la Fédération française d'addictologie
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe III
Renforcement de la prévention, de la prise en charge pluridisciplinaire et de l'accès au traitement de l'hépatite C chez les usagers de drogues
Groupe:
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Alain Morel
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
délégation de signature
21 Avril 200421/04/2004
De: Morel (Alain)
Objet:
à signer les bons de commande
ANNEXE V
À LA DÉCISION 2004/WPP/010 DU 1er MARS 2004
Personnes en charge des mesures en matière d'hygiène et de sécurité du travail
Groupe:
habilitation
10 Avril 200410/04/2004
De: Alain Morel
Docteur
Objet:
en application de l'article 4 de l'arrêté du
8 avril 2003
portant création du comité stratégique du programme national hépatites virales
Cinq représentants d'associations d'usagers engagées
Neuf représentants d'associations professionnelles
Représentant de la Fédération française d'addictologie
Groupe:
désignation
14 Février 200414/02/2004
De: Morel (Alain)
contrôleur général des armées. Officier du 25 novembre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-11-25"
promotion
07 Novembre 200307/11/2003
De: Alain Morel
attaché d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
14 Mai 200314/05/2003
De: Alain Morel
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
c) Pour représenter la Fédération nationale de l'énergie et des mines CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Décembre 200231/12/2002
De: Alain Morel
Fédération française d'addictologie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé
au titre de l'article R. 796-3 du code de la santé publique
2. Au titre des représentants des usagers
titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Morel (Alain)
Contrôleur général des armées
Objet:
contrôleur général de la région maritime Méditerranée
Remplace: Hello (Claude, Léon, Gustave)
date_debut="2001-10-08"
conseil_des_ministres
nomination
10 Juillet 200110/07/2001
De: Morel (Alain)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Groupe:
nomination
07 Novembre 200007/11/2000
De: Morel (Alain)
contrôleur général des armées
Objet:
représentant titulaire du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'approvisionnements généraux
Remplace:M. Boéry (Xavier)
Groupe:
nomination
22 Juin 200022/06/2000
De: Morel (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
c) Pour représenter la Fédération nationale de l'électricité et du gaz CGT-FO
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Janvier 200004/01/2000
De: Morel (Alain)
contrôleur général des armées. Chevalier du 19 octobre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTROLE GENERAL DES ARMEES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-10-19"
promotion
06 Juillet 199906/07/1999
De: Morel (Alain, Marie, Robert)
adjudant-chef ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Morel (Alain)
maître principal ; 21 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="21"
décoration
24 Mars 199824/03/1998
De: Morel (Alain)
chargé de mission à la direction de l'équipement d'Electricité de France (EDF)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie de l'ingénierie nucléaire
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
03 Juin 199703/06/1997
De: Alain Morel
précédemment chef de la mission de coopération et d'action culturelle à Bangui (Centrafrique)
Objet:
chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité au poste Conakry (Guinée)
Remplace:M. Michel Bergassoli
Groupe:
nomination
07 Mars 199707/03/1997
De: Morel (Alain)
Objet:
S.F.P. Bugey
dont le mandat
Groupe:
renouvellement
03 Août 199603/08/1996
De: Morel (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1995 sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
05 Avril 199505/04/1995
De: Morel (Alain)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après, les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
date_debut="1994-04-01"
eleve_ira="Bastia"
nomination
08 Octobre 199408/10/1994
De: Morel (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1994 sur la liste annuelle d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
01 Mars 199401/03/1994
De: Morel (Alain)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants du personnel
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre suppléant
Remplace:M. Pantaloni (Robert)
Groupe:
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Alain Morel
contrôleur général des armées
Objet:
chef de mission de coopération et d'action culturelle et affecté en cette qualité au poste de Bangui
Remplace:
M. Parant
Groupe:
nomination
12 Août 199312/08/1993
De: Morel (Alain)
Objet:
au titre de l'année 1993 sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:
inscription
18 Février 199318/02/1993
De: Morel (Alain)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
18 Décembre 199118/12/1991
De: Morel (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
03 Mars 199003/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.