Alain Mouchet

De: Alain MOUCHET
Objet:
professeur des universités et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="70"
nomination
25 Novembre 201825/11/2018
De: Alain Mouchet
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef de projet écoresponsabilités, pour les affaires relatives au développement durable
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions dont ceux pris en exécution des marchés et, dans la limite de 4 000 € (HT), tous actes et pièces administratives relatifs à la passation des marchés, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Mars 201116/03/2011
De: Alain Mouchet
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef de projet écoresponsabilités, pour les affaires relatives au développement durable
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et pièces administratives relatives à la passation et l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 15 000 euros HT, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Août 201026/08/2010
De: Alain Mouchet
attaché principal d'administration de l'aviation civile, chef de projet écoresponsabilités, pour les affaires relatives au développement durable
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et contrats, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
04 Septembre 200904/09/2009
De: Alain Mouchet
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions et marchés publics relevant de
l'article 28 du décret n° 2006-975 du
1er août 2006
portant code des marchés publics d'un montant inférieur ou égal à 133 000 euros HT, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Février 200822/02/2008
De: Alain Mouchet
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
26 Juillet 200626/07/2006
De: Alain Mouchet
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 200622/01/2006
De: Alain Mouchet
attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe, 1er échelon (ancienneté 1er septembre 2005)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration de l'aviation civile de 1re classe
au titre de l'année 2005, dans les conditions suivantes
date_debut="2005-09-01"
promotion
18 Janvier 200618/01/2006
De: Alain Mouchet
attaché principal d'administration de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
27 Septembre 200527/09/2005
De: Mouchet (Alain, J.-L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Feux dans la profondeur
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
27 Février 200127/02/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.