Alain Moulinier

De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
chef du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Groupe:
nomination
11 Décembre 202011/12/2020
De: MOULINIER (Alain)
Objet:
au titre du II de l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Président
Groupe:
nomination
19 Janvier 202019/01/2020
De: Alain Moulinier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2019-08-07"
renouvellement
01 Août 201901/08/2019
De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
vice-président du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Bertrand HERVIEU
Groupe:
date_debut="2016-08-07"
nomination
31 Juillet 201631/07/2016
De: Moulinier (Alain)
Objet:
au titre du II de l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
président, vice-président et secrétaire général
Président
Groupe:
nomination
20 Décembre 201420/12/2014
De: Alain Moulinier
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du conseil général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
23 Janvier 201423/01/2014
De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « économie, filières et entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-10-20"
president
renouvellement
24 Octobre 201324/10/2013
De: MOULINIER (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er juillet 2013
promotion
10 Février 201310/02/2013
De: MOULINIER (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2013
promotion
10 Janvier 201310/01/2013
De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « économie, filières, entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
par intérim, président de la section « forêts, eaux et territoires » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Jean-Louis BESEME
Groupe:
nomination
21 Juin 201221/06/2012
De: MOULINIER Alain
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2012
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Janvier 201225/01/2012
De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section économie, agriculture, entreprises du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Objet:
chef du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
nomination
01 Décembre 201101/12/2011
De: Moulinier (Alain)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section : betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Moulinier (Alain)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural et de la pêche maritime
Section betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
nomination
14 Juillet 201114/07/2011
De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
président de la section « économie, filières et entreprises » du Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Remplace:M. Jean-Louis PORRY
Groupe:
president
nomination
06 Novembre 201006/11/2010
De: Alain Moulinier
Objet:
membres du collège de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Groupe:
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « eau, milieu marin, pêche » et président
par intérim, de la section « nature, forêt, paysages »
Objet:
président de la section « forêts, eaux et territoires » au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
president
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Alain MOULINIER
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, président de la section « eau, milieu marin, pêche » et président
par intérim, de la section « nature, forêt, paysages »
Objet:
au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
nomination
14 Février 201014/02/2010
De: Moulinier (Alain)
Objet:
membres du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section
conformément à l'article D. 661-5 du code rural
Section betteraves et chicorée industrielle
Président
Groupe:
nomination
16 Juin 200916/06/2009
De: Alain MOULINIER
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
Objet:
président de la section « eau, milieu marin, pêche » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
president
nomination
05 Avril 200905/04/2009
De: Alain Moulinier
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
des fonctions de président de la section « eau, milieu marin, pêche » au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Remplace:M. Gérard Tendron
Groupe:
date_debut="2008-11-03"
charge
08 Novembre 200808/11/2008
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1° Au titre des représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Moulinier (Alain)
directeur général de la forêt et des affaires rurales au ministère chargé de l'agriculture
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Groupe:
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Moulinier (Alain, Yvan, Pierre)
directeur général à l'administration centrale ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 200702/01/2007
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Novembre 200608/11/2006
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
représentants du ministre chargé des forêts comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Septembre 200613/09/2006
De: Moulinier (Alain)
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
Représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juin 200613/06/2006
De: Moulinier (Alain)
ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement agricole
Représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
17 Mars 200617/03/2006
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres de la commission de sélection
au grade d'inspecteur de l'agriculture
Groupe:
nomination
16 Mars 200616/03/2006
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200530/12/2005
De: Alain Moulinier
Objet:
membres du comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
10 Novembre 200510/11/2005
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure du paysage de Versailles
1. Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Novembre 200501/11/2005
De: Moulinier (Alain)
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'action et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations
Le directeur général de la comptabilité publique
k) Représentant le ministre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200522/09/2005
De: Moulinier (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2005-01-01"
promotion
02 Juillet 200502/07/2005
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
14 Juin 200514/06/2005
De: Moulinier (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2005
promotion
05 Avril 200505/04/2005
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité"
délégation de signature
15 Décembre 200415/12/2004
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres de la commission de sélection
au grade d'inspecteur de l'agriculture
Groupe:
nomination
27 Mai 200427/05/2004
De: Moulinier (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 200415/04/2004
De: Moulinier (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
7° Représentant du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 200407/03/2004
De: Moulinier (Alain)
directeur général de la forêt et des affaires rurales au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Groupe:
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Moulinier (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2004
promotion
12 Février 200412/02/2004
De: Moulinier (Alain)
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre
chargé de l'agriculture et de la forêt
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales ou son représentant
Objet:
membres du conseil d'administration pour représenter l'Etat
Au titre du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 200329/11/2003
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
représentants du ministre chargé des forêts comme membres du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
commissaires du Gouvernement auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Moulinier (Alain)
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Les Haras nationaux
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre de l'agriculture
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Avril 200323/04/2003
De: Alain Moulinier
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
délégation de signature
21 Mars 200321/03/2003
De: Alain Moulinier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de la forêt et des affaires rurales
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mars 200321/03/2003
De: Alain Moulinier
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
Le comité
Groupe:
composition
19 Février 200319/02/2003
De: Alain Moulinier
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi, représentant le ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 200303/01/2003
De: Moulinier (Alain)
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Objet:
jusqu'à la fin de la période provisoire
Vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Remplace:M. Dubreuil (Christian)
Groupe:
nomination
26 Octobre 200226/10/2002
De: Alain Moulinier
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Caisse centrale de la mutualité sociale agricole
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
06 Septembre 200206/09/2002
De: Alain Moulinier
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
délégation de signature
11 Août 200211/08/2002
De: Alain Moulinier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Remplace:M. Christian Dubreuil
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
02 Août 200202/08/2002
De: Moulinier (Alain)
directeur général de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture ; 20 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200015/11/2000
De: Moulinier (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture
directeur général
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
15 Octobre 199815/10/1998
De: Moulinier (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
Groupe:
date_debut="1998-04-19"
cessation de fonction
15 Octobre 199815/10/1998
De: Moulinier (Alain)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des céréales
directeur général
Groupe:
date_debut="1995-01-07"
détachement
05 Septembre 199505/09/1995
De: Alain Moulinier
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
10 Janvier 199510/01/1995
De: Alain Moulinier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général de l'Office national interprofessionnel des céréales
Remplace:M. Jean Nestor
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
nomination
08 Janvier 199508/01/1995
De: Moulinier (Alain)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
à compter de la date indiquée pour chacun d'eux
date_debut="1994-01-01"
promotion
12 Août 199412/08/1994
De: Moulinier (Alain)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 1994
promotion
02 Avril 199402/04/1994
De: Alain Moulinier
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
02 Avril 199302/04/1993
De: Moulinier (Alain)
établissement des constructions navales, Ruelle
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats des concours des 26 et 27 septembre 1990
Malakoff
Spécialité Electronique
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
17 Janvier 199117/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.