Alain Perea

De: Alain Perea
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Alain PEREA
désigné par le président de l'Assemblée nationale le
10 février 2021
Objet:
membres du Conseil national de la sécurité routière
membre de l'Assemblée nationale
Remplace:M. Thomas RUDIGOZ
Groupe:
date_fin="2024-01-26"
nomination
22 Avril 202122/04/2021
De: Alain Perea
Objet:
Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences (Assemblée nationale)"
nomination
19 Février 202119/02/2021
De: Alain Perea
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
11 Février 202111/02/2021
De: Alain Perea
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Janvier 202121/01/2021
De: Alain Perea
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Janvier 202121/01/2021
De: Alain Perea
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Janvier 202120/01/2021
De: Alain Perea
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Janvier 202120/01/2021
De: Alain Perea
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
désignation
09 Décembre 202009/12/2020
De: Alain Perea
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Octobre 202013/10/2020
De: Alain Perea
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Octobre 202013/10/2020
De: Perea Alain
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Alain Perea
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 décembre 2019
par le Sénat dans sa séance du
28 novembre 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique"
nomination
05 Décembre 201905/12/2019
De: Alain Perea
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Alain Perea
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Alain PEREA
Objet:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
03 Juillet 201903/07/2019
De: Alain Perea
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
22 mai 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité et de la chasse, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement"
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Alain Perea
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du
23 juillet 2010
relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 juin 2019
par le Sénat dans sa séance du
22 mai 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du"
nomination
21 Juin 201921/06/2019
De: Alain Perea
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Alain PEREA
député
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet la régulation des populations de grand gibier et la réduction de leurs dégâts
Groupe:
charge
06 Novembre 201806/11/2018
De: Alain Perea
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Alain Perea
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Alain Perea
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Novembre 201703/11/2017
De: Alain Perea
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Octobre 201721/10/2017
De: Alain Perea
REM
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Alain Perea
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Perea Alain
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
AUDE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Perea Alain
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
AUDE
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Perea (Alain, A., C.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Option Combat à dominante
blindée ou mécanisée
De Charette de La Contrie
admission
02 Septembre 199002/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.