Alain Pesson

De: Pesson (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2011-02-05"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Octobre 201028/10/2010
De: Alain Pesson
chef de la mission développement industriel durable à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du comité permanent des usagers du système d'information sur l'eau au sein du Comité national de l'eau
Au titre des représentants de l'Etat, et de ses établissements publics
Représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
09 Avril 200909/04/2009
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de la compétitivité, de l'industrie et des services en matière de développement industriel durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
18 Février 200918/02/2009
De: Alain Pesson
chef de la mission développement industriel durable à la direction générale des entreprises
Objet:
membres du Comité national de l'eau pour les
Représentant du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
nomination
14 Décembre 200814/12/2008
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale des entreprises en matière de développement industriel durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
07 Août 200807/08/2008
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale des entreprises en matière de développement industriel durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
délégation de signature
20 Juillet 200820/07/2008
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale des entreprises en matière de développement industriel durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
29 Juin 200729/06/2007
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale des entreprises en matière de développement industriel durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
08 Octobre 200508/10/2005
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale des entreprises en matière de développement industriel durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Alain Pesson
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale des entreprises en matière de développement industriel durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Alain Pesson
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale des entreprises en matière de développement industriel durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
16 Septembre 200516/09/2005
De: Alain Pesson
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale des entreprises en matière de développement industriel durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
29 Juillet 200529/07/2005
De: Alain Pesson
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale des entreprises en matière de développement industriel durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
07 Juillet 200507/07/2005
De: Alain Pesson
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale des entreprises en matière de développement industriel durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
31 Mars 200531/03/2005
De: Alain Pesson
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale des entreprises en matière de développement industriel durable
Groupe:
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
30 Mars 200530/03/2005
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
28 Décembre 200428/12/2004
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Décembre 200423/12/2004
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
13 Novembre 200413/11/2004
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs aux précurseurs chimiques de drogues et à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
13 Novembre 200413/11/2004
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Pesson
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
20 Mai 200420/05/2004
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
12 Mai 200412/05/2004
De: Alain Pesson
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
12 Mai 200412/05/2004
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Alain Pesson
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Alain Pesson
Objet:
au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
autorite_delegation="Ministre déléguée à l'industrie"
délégation de signature
23 Janvier 200423/01/2004
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
à signer, au nom de la ministre déléguée à l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
Groupe:
habilitation
01 Août 200201/08/2002
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
Groupe:
habilitation
30 Juin 200230/06/2002
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions relatifs à la coordination de l'action des sous-directions de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes en matière de développement industriel durable
Groupe:
habilitation
21 Avril 200221/04/2002
De: Pesson (Alain, Maurice)
ingénieur général des mines, adjoint au chef d'un service au ministère ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="35"
grade="Chevalier"
nomination
31 Mars 200231/03/2002
De: Alain Pesson
Objet:
tous actes, décisions, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement et à la gestion des personnels de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Alain Pesson
Objet:
tous actes, décisions, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement et à la gestion des personnels de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Alain Pesson
Objet:
tous actes, décisions, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement et à la gestion des personnels de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes. »
délégation de signature
19 Février 200019/02/2000
De: Alain Pesson
Objet:
tous actes, décisions, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement et à la gestion des personnels de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes. »
délégation de signature
19 Février 200019/02/2000
De: Alain Pesson
Objet:
tous actes, décisions, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement et à la gestion des personnels de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Alain Pesson
Objet:
tous actes, décisions, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement et à la gestion des personnels de la direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Alain Pesson
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service de l'innovation et de la qualité
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Alain Pesson
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service de l'innovation et de la qualité
délégation de signature
02 Juin 199902/06/1999
De: Alain Pesson
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service de l'innovation et de la qualité
délégation de signature
10 Janvier 199910/01/1999
De: Alain Pesson
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service de l'innovation et de la qualité
délégation de signature
10 Janvier 199910/01/1999
De: Alain Pesson
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service de l'innovation et de la qualité
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Alain Pesson
Objet:
tous actes, documents et ordres de mission concourant à l'exécution des opérations de dépense
au titre des budgets de fonctionnement du service de l'innovation et de la qualité
délégation de signature
11 Novembre 199811/11/1998
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines, et en son absence à
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
12 Septembre 199712/09/1997
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines, et en son absence à
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
06 Juillet 199706/07/1997
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines
Objet:
membre suppléant du même conseil
Groupe:
suppleant
renouvellement
23 Avril 199723/04/1997
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines, et, en son absence, à
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines, et, en son absence, à
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
15 Juin 199515/06/1995
De: Pesson (Alain, Maurice)
ingénieur général des mines, chargé de sous-directions au ministère. Chevalier du 27 juin 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Officier du
16 avril 1986
Chevalier du
21 avril 1976
ordre_merite
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-06-27"
promotion
13 Mai 199513/05/1995
De: Alain Pesson
ingénieur général des mines, et, en son absence, à
Objet:
tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et arrêtés, relatifs à la mise en oeuvre de la réglementation du contrôle du commerce des produits chimiques précurseurs de stupéfiants ou de substances psychotropes
délégation de signature
27 Octobre 199427/10/1994
De: Pesson (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Orkem
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199403/07/1994
De: Pesson (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie, des postes, et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Juin 199428/06/1994
De: Pesson (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Orkem
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juin 199112/06/1991
De: Alain Pesson
chargé de la sous-direction de la chimie de base au service des industries de base et des biens d'équipement de la direction générale de l'industrie
Objet:
dans leurs fonctions d'administrateurs suppléants, représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'E.R.A.P
Groupe:
suppleant
conseil_administration
renouvellement
08 Novembre 199008/11/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.