Alain Petit

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain PETIT
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal pour enfants de Chaumont
Assesseurs suppléant
Groupe:
date_debut="2022-01-01"
date_fin="2025-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chaumont"
suppleant
désignation
23 Décembre 202123/12/2021
De: PETIT (Alain, Jean, Michel)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
09 Septembre 202109/09/2021
De: PETIT Alain
Objet:
au
1er janvier 2020
nomination
15 Février 202015/02/2020
De: Petit Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
promotion
17 Janvier 201917/01/2019
De: Petit Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Petit (Alain)
soldat, infanterie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
03 Novembre 201803/11/2018
De: PETIT Alain
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants du territoire hexagonal
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE DIJON
Tribunal pour enfants de Chaumont
Assesseure titulaires
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chaumont"
désignation
20 Décembre 201720/12/2017
De: Petit Alain
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2017-08-01"
promotion
13 Octobre 201713/10/2017
De: Petit Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Petit, Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Petit Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: PETIT (Alain)
directeur d'établissement sanitaire, social et médico-social
Objet:
sur la liste d'aptitude
au titre de l'année 2012prévue par ledécret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié, portant statut particulier des grades et emplois des personnels de direction des établissements
mentionnés à
l'article 2 (1° et 7°) de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière :
III. ― Au titre du II (1°) de
l'article 10 du décret n° 2005-921 du
2 août 2005
modifié
Groupe:
inscription
21 Décembre 201121/12/2011
De: PETIT Alain
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police pour l'année 2011
DE LA MOTTE DE BROONS DE
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: PETIT (Alain, Michel, Emile)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Alain PETIT-Philippe FONTAINE, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montreuil (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
14 Décembre 201014/12/2010
De: Alain PETIT
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Dijon
Tribunal pour enfants de Chaumont
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Dijon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Chaumont"
suppleant
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: PETIT (Alain)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale de pharmacopée
au titre de l'année 2009
Groupe:
nomination
15 Septembre 200915/09/2009
De: Petit (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la Pharmacopée
au titre de l'année 2007
Groupe:
nomination
30 Août 200730/08/2007
De: Petit (Alain)
Objet:
rapporteurs auprès de la Commission nationale de la pharmacopée à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
05 Août 200605/08/2006
De: Alain Petit
attaché d'administration hospitalière à l'hôpital local intercommunal à Pompey (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
directeur de la maison de retraite de Rosières-aux-Salines (Meurthe-et-Moselle)
Groupe:
nomination
17 Janvier 200617/01/2006
De: Petit (Alain)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police
Liste principale
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Petit (Alain, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
02 Mai 200402/05/2004
De: Petit (Alain, Claude)
Objet:
pour l'année 2004 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
10 Janvier 200410/01/2004
De: Petit (Alain, Claude)
médecin principal ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Petit (Alain, Gilbert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="2001-01-01"
nomination
13 Mai 200113/05/2001
De: Petit (Alain, P., S.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Aéromobilité
LISTE DE CLASSEMENT, PAR ORDRE ALPHABETIQUE, DES CANDIDATS INSCRITS EN LISTE COMPLEMENTAIRE
AU TITRE DU RECRUTEMENT SUR EPREUVES DE L'ECOLE NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS D'ACTIVE
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
27 Février 200127/02/2001
De: Petit (Alain, Léon)
président-directeur général d'une entreprise de bâtiment ; 27 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
annees_activite_professionelle="27"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Petit (Alain, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
date_debut="1998-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Petit (Alain, Claude)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Petit (Alain, Gilbert)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
3o A l'étranger
Côte d'Ivoire
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
nomination
02 Octobre 199702/10/1997
De: Petit (Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Fraction de contingent 1996/01
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
28 Février 199728/02/1997
De: Petit (Alain, Emile, Marcel)
major; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
Gervot (alain, Louis, Marc), gendarme; 32 ans de services
date_debut="1993-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
01 Avril 199401/04/1994
De: Petit (Alain, Michel, Emile)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René Gervois, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais)"
huissier_residence_departement_code="62"
nomination
05 Novembre 199205/11/1992
De: Petit (Alain, Jean, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean Goullet et Michel Lanoue, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Blois (Loir-et-Cher)"
huissier_residence_departement_code="41"
nomination
18 Juillet 199218/07/1992
De: Petit (Alain, René, Maurice)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Petit (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
05 Octobre 199105/10/1991
De: Petit (Alain, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
ELEVES DES ECOLES DU SERVICE DE SANTE
Au grade de médecin
Pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 1989
Les médecins aspirants
Groupe:
date_debut="1989-11-01"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Petit (Alain, Marie, Francis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
INFANTERIE
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.