Nominations au Journal officiel de la République française

Alain Prunier

Vous devriez écouter “Le remède à la mélancolie” d'Eva Bester.

C'est une émission de radio géniale chaque dimanche.

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De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 201824/10/2018
De:
Objet:
membre du Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalité qualifiée
Remplace:M. Arnaud DE BROCA
Groupe:Conseil national d'orientation des conditions de travail
personnalite_qualifiee
nomination
13 Octobre 201813/10/2018
De:
M. Alain PRUNIER
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
nomination
21 Mars 201821/03/2018
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée relative aux pathologies professionnelles du Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalités qualifiées
Groupe:Conseil d'orientation des conditions de travail
personnalite_qualifiee
nomination
28 Avril 201728/04/2017
De:
M. Alain Prunier
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Titulaire
Groupe:Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De:
M. Alain PRUNIER
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de santé publique
représentants d'associations
4. Représentant les associations d'aide aux victimes d'accidents du travail ou de maladies professionnelles, représentées au sein du Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Groupe:Agence nationale de santé publique
Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
nomination
16 Octobre 201616/10/2016
De:
Objet:
6. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
IV. -
représentants d'associations de victimes de risques professionnels
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Titulaire
Groupe:Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des non-salariés agricoles
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De:
Objet:
5. Membres des sections compétentes du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
IV. -
représentants d'associations de victimes de risques professionnels
Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Titulaire
Groupe:Conseil supérieur des prestations sociales agricoles siégeant en formation de Commission nationale de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De:
Objet:
1. Membres de la section plénière
VII. -
représentants de la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH)
Titulaire
Groupe:Section plénière
duree="cinq ans"
nomination
08 Novembre 201508/11/2015
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Au titre des représentants des usagers
membre suppléant
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juillet 201509/07/2015
De:
M. Alain PRUNIER
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre titulaire
Groupe:Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
nomination
30 Novembre 201430/11/2014
De:
M. Alain PRUNIER
représentant l'Association des accidentés de la vie (FNATH)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations nationales d'aide aux victimes de l'amiante
membre suppléant
Groupe:Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Novembre 201103/11/2011
De:
Objet:
représentants des usagers au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre suppléant
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Février 201115/02/2011
De:
M. Alain PRUNIER
titulaire
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5o à 12o de l'article D. 1142-64 du code de la santé publique : 1o
responsables des établissements publics de santé proposé par les organisations d'hospitalisation publique représentatives au plan national
Groupe:Observatoire des risques médicaux
nomination
15 Février 201015/02/2010
De:
Objet:
représentants des usagers au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
membre suppléant
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De:
M. Alain Prunier
membre supléant
Objet:
représentants des usagers au conseil d'administration de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
Groupe:Office national d'indemnisation des accidents médicaux
duree="un an"
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De:
Objet:
membres de l'Observatoire des risques médicaux
institué à l'article L. 1142-29 du code de la santé publique
au titre des 5° à 12° de l'article 1er de l'arrêté du
27 décembre 2004
représentants des usagers proposés par les associations d'usagers du système de santé, dans les conditions
prévues à
l'article 158 de la loi n° 2004-806 du
9 août 2004
relative à la politique de santé publique :
membre titulaire
Groupe:Observatoire des risques médicaux
nomination
05 Avril 200505/04/2005
De:
M. Alain Prunier
représentant la Fédération nationale des accidentés du travail et des handicapés (FNATH), titulaire
Objet:
comme représentants des usagers du système de santé
16° Dans la commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales du Pays de la Loire
Groupe:Commission régionale de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales du Pays de la Loire
date_debut="2003-03-31"
duree="un an"
désignation
05 Avril 200305/04/2003
De:
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur par équivalence
épouse Lecuyer
diplome
15 Janvier 199715/01/1997

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