Alain Puzenat

De: Puzenat (Alain)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
j) Représentants du ministre chargé de l'outre-mer (direction des affaires économiques, sociales et culturelles)
titulaire
Groupe:
nomination
24 Mai 200624/05/2006
De: Puzenat (Alain)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
j) Représentant du ministre chargé de l'outre-mer
(direction des affaires économiques, sociales et culturelles)
titulaire
Groupe:
nomination
30 Avril 200530/04/2005
De: Alain Puzenat
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant de l'Etat, désigné par la ministre de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Décembre 200430/12/2004
De: Alain Puzenat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer et au nom de la ministre de l'outre-mer, tous actes, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
15 Octobre 200415/10/2004
De: Alain Puzenat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer et au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Puzenat (Alain)
adjoint au directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
II. - Au titre des représentants des ministères
représentant du ministre chargé
des départements et territoires d'outre-mer
Titulaire
Groupe:
nomination
11 Mars 200411/03/2004
De: Alain Puzenat
directeur adjoint de la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'outre-mer
II. -
représentants de l'Etat
2° Représentant le ministre chargé de l'outre-mer
Titulaire
Groupe:
nomination
13 Mars 200313/03/2003
De: Alain Puzenat
directeur adjoint du directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société ENERCAL, Société néo-calédonienne d'énergie
Remplace:M. Jacques Moineville
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
28 Juin 200228/06/2002
De: Alain Puzenat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer et au nom de la ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
14 Juin 200214/06/2002
De: Puzenat (Alain)
adjoint au directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200114/12/2001
De: Alain Puzenat
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
03 Octobre 200003/10/2000
De: Alain Puzenat
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
13 Septembre 200013/09/2000
De: Alain Puzenat
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
25 Juin 199925/06/1999
De: Puzenat (Alain, Raymond)
adjoint au directeur des affaires économiques, sociales et culturelles au secrétariat d'Etat ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
04 Avril 199904/04/1999
De: Alain Puzenat
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et marchés, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
31 Janvier 199931/01/1999
De: Puzenat (Alain)
adjoint à la directrice des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 199803/12/1998
De: Puzenat (Alain)
Objet:
ingénieurs généraux des ponts et chaussées de 2e classe
à compter des dates ci-après
promotion
27 Août 199827/08/1998
De: Alain Puzenat
Objet:
membre
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
05 Décembre 199005/12/1990
De: Puzenat (Alain)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut calédonien de participation (Icap)
Remplace:M. Belorgey (Gérard)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
12 Octobre 199012/10/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.