Alain Richard

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(auto-pub)
De: Alain Richard
Objet:
membre titulaire de la Commission supérieure de codification et du conseil consultatif de la garde nationale
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: RICHARD Alain
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
Syndicat National C.G.T. des Chancelleries et
Services Judiciaires
Fédération Interco CFDTJustice
Brigitte
Groupe:
nomination
08 Janvier 201908/01/2019
De: Alain RICHARD
(La République En Marche - Val-d'Oise)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Alain Richard
pour le Val-d'Oise
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: Alain Richard
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
27 juin 2018
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: Alain Richard
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 juin 2018
par le Sénat dans sa séance du
27 juin 2018
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination (Assemblée nationale)"
nomination
29 Juin 201829/06/2018
De: RICHARD Alain
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATI ONS
U.N.S.a Services
Judiciaires
Brigitte
Groupe:
nomination
06 Juin 201806/06/2018
De: Alain Richard
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen
Rapporteurs
Au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen"
nomination
19 Avril 201819/04/2018
De: Alain Richard
sénateur du Val-d'Oise, et à Dominique Bur, ancien préfet, une mission visant, parmi d'autres sujets, à proposer les modalités de participation des collectivités aux efforts de redressement des finances publiques
Objet:
avec le concours des directeurs régionaux et départementaux des finances publiques, de négocier et de signer ces contrats avec les collectivités concernées par le dispositif
dont la liste figure en annexe de la présente instruction. Les contrats sont conclus au plus tard avant la fin du premier semestre 2018
La conduite de la négociation avec les collectivités doit permettre de prendre en compte les circonstances locales tout en assurant le respect de l'objectif d'évolution de 1,2 % des dépenses réelles de fonctionnement au niveau national. À cet égard, la loi a prévu des critères de modulation pour tenir compte des spécificités locales. Les préfets seront par ailleurs chargés de la mise en œuvre et du suivi de ces contrats
Nous vous demandons de vous investir résolument dans cette démarche, qui constitue l'un des axes majeurs de notre stratégie pour améliorer la situation des comptes publics et maîtriser la dépense
FFait le
16 mars 2018
Le ministre d'État, Le ministre de l'action ministre de l'intérieur, et des comptes publics, Gérard Collomb Gérald Darmanin La ministre auprès du ministre d'État, Le secrétaire d'État ministre de l'intérieur, auprès du ministre de l'action Jacqueline Gourault et des comptes publics, Olivier Dussopt MISE EN ŒUVRE DES ARTICLES 13 ET 29 DE LA LOI NO 2018-32 DU 22 JANVIER 2018
DE PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUES POUR LES ANNÉES 2018 À 2022
1. Présentation du dispositif
A. – Contexte de la mise en place du dispositif de contractualisation Le Président de la République et le Gouvernement ont affirmé leur détermination à poursuivre les efforts d'amélioration de la situation des comptes publics. Ces derniers se traduisent par les trois objectifs suivants pendant la durée du quinquennat : une réduction du déficit public de plus de 2 points, une réduction de plus de 3 points de la part de la dépense publique dans le produit intérieur brut et une réduction de 5 points de la dette des administrations publiques
Dans le même temps, a été mise en place la conférence nationale des territoires, qui concrétise la volonté du Gouvernement de rénover les relations entre l'État et les collectivités locales en associant ces dernières en amont des décisions les concernant. Il y a été annoncé la participation des collectivités locales dans le cadre d'une démarche de contractualisation entre l'État et les collectivités les plus importantes
Groupe:
duree="trois ans"
charge
17 Avril 201817/04/2018
De: RICHARD Alain
Objet:
représentants du personnel au comité technique spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires
ORGANISATIONS
U.N.S.a Services
Brigitte
Groupe:
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: Alain Richard
Objet:
rapporteur sur le projet de loi n° 539 (AN, XVe lég.) relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (procédure accélérée) (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission)
parlement="Sénat"
nomination
22 Février 201822/02/2018
De: Alain Richard
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
18 Janvier 201818/01/2018
De: Alain Richard
pour le Val-d'Oise
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Alain Richard
Objet:
son bureau
Vice-présidents. -
parlement="Sénat"
désignation
27 Octobre 201727/10/2017
De: RICHARD Alain
Objet:
membres de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Alain Richard
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique"
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Alain Richard
(La République En Marche)
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie politique
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
(sous réserve des travaux de l'Assemblée nationale et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique"
nomination
02 Août 201702/08/2017
De: Alain Richard
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique
(sous réserve des travaux de l'Assemblée nationale et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la confiance dans la vie publique"
nomination
28 Juillet 201728/07/2017
De: Alain Richard
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique
(sous réserve des travaux de l'Assemblée nationale et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 juillet 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 juillet 2017
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique"
nomination
28 Juillet 201728/07/2017
De: Alain Richard
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité publique"
nomination
10 Février 201710/02/2017
De: Alain Richard
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1561 du
21 novembre 2016
complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la collectivité de corse, n° 2016-1562 du
21 novembre 2016
portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de corse et n° 2016-1563 du
21 novembre 2016
portant diverses mesures électorales applicables en corse (sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
10 Février 201710/02/2017
De: Alain Richard
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
15 décembre 2016
cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain"
nomination
21 Décembre 201621/12/2016
De: Alain Richard
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Alain Richard
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu'au Conseil supérieur de la magistrature
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux garanties statutaires, aux obligations déontologiques et au recrutement des magistrats ainsi qu'au Conseil supérieur de la magistrature"
nomination
17 Juin 201617/06/2016
De: Alain Richard
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
15 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette commission est ainsi composée
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation de la justice du XXIe siècle"
nomination
17 Juin 201617/06/2016
De: Richard (Alain, Jean, Marc)
capitaine de frégate ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
promotion
26 Juin 201526/06/2015
De: Richard (Alain, François, Marie)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
promotion
03 Mai 201503/05/2015
De: RICHARD (Alain)
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments génériques, homéopathiques, à base de plantes et des préparations. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
21 Mars 201521/03/2015
De: RICHARD (Alain)
directeur par intérim
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments génériques, homéopathiques, à base de plantes et des préparations. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
11 Janvier 201511/01/2015
De: RICHARD (Alain)
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments génériques, homéopathiques, à base de plantes et des préparations. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
19 Décembre 201419/12/2014
De: Alain RICHARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Versailles
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
SUPPLEANTS
UNSa-SJ
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
09 Décembre 201409/12/2014
De: RICHARD (Alain)
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments génériques, homéopathiques, à base de plantes et des préparations
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
04 Septembre 201404/09/2014
De: Richard (Alain, Pierre, Gilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2013
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
date_debut="2013-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
27 Novembre 201327/11/2013
De: Richard (Alain, Pierre, Gilbert)
Objet:
pour l'année 2013 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel de réserve
Les chefs d'escadron de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
23 Novembre 201323/11/2013
De: Richard (Alain, Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2012
Spécialité : médecine d'urgence
Concours type 2
inscription
09 Avril 201309/04/2013
De: Richard Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: RICHARD (Alain)
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments génériques, homéopathiques, à base de plantes et des préparations
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
27 Septembre 201227/09/2012
De: Alain Richard
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
à compter du 31 mars
Groupe:
cessation de fonction
13 Avril 201213/04/2012
De: Alain Richard
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
à compter du 31 mars
Groupe:
cessation de fonction
13 Avril 201213/04/2012
De: Alain RICHARD
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de service déconcentré placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
ORGANISATIONS
SYNDICALES
TITULAIRES
Union syndicale autonome justice
union nationale des syndicats autonomes Justice
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
07 Décembre 201107/12/2011
De: Alain RICHARD
conseiller d'Etat
qui a bénéficié d'un recul de limite d'âge d'une année
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2011-08-30"
depart_retraite
admission
29 Juillet 201129/07/2011
De: Richard (Alain)
adjoint d'un chef de service au ministère ; 28 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense et des anciens combattants
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense et des anciens combattants"
grade="Chevalier"
promotion
15 Mai 201115/05/2011
De: Richard (Alain, Maurice)
major ; 29 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2010-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
15 Avril 201115/04/2011
De: Alain RICHARD
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales les inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
date_debut="2011-05-01"
habilitation
15 Avril 201115/04/2011
De: Alain RICHARD
Professeur d'université
Objet:
membres du Conseil scientifique de l'institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes
Groupe:
date_debut="2010-11-15"
nomination
15 Novembre 201015/11/2010
De: Richard (Alain, Pierre, Gilbert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2010
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
date_debut="2010-12-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
31 Octobre 201031/10/2010
De: Richard (Alain, Pierre, Gilbert)
Objet:
pour l'année 2010 les officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
corps="Officiers de gendarmerie"
promotion
29 Octobre 201029/10/2010
De: Alain RICHARD
chef de l'unité d'inspection des médicaments chimiques
Objet:
par intérim, chef de l'unité inspection des médicaments biologiques à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Avril 201015/04/2010
De: Alain Richard
Objet:
chef de l'unité d'inspection des médicaments chimiques à la direction de l'inspection et des établissements de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
nomination
15 Août 200915/08/2009
De: Alain RICHARD
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
à la recherche et à la constatation d'infractions pénales l'inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
date_debut="2009-05-01"
habilitation
15 Juin 200915/06/2009
De: Alain RICHARD
pharmacien inspecteur de santé publique
Objet:
inspecteur de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:
date_debut="2009-05-01"
désignation
15 Juin 200915/06/2009
De: Alain RICHARD
placé dans la position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2009-06-08"
réintégration
25 Avril 200925/04/2009
De: Alain RICHARD
conseiller d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévues à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de mise à disposition et de cessation définitive de fonctions, notamment son article 44 (b), du 10 mai au
7 juin 2009
disponibilité
25 Avril 200925/04/2009
De: Richard (Alain, Marie, Albert)
capitaine. Chevalier du 24 septembre 1992
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2006-100 du
3 février 2006
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMÉE DE L'AIR
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1992-09-24"
promotion
03 Mai 200803/05/2008
De: Richard (Alain)
inspecteur général honoraire, représentant le ministre de la défense, président suppléant
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
désignation
28 Mars 200828/03/2008
De: Richard (Alain, Jean, Marc)
capitaine de frégate ; 25 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="25"
grade="Chevalier"
promotion
31 Janvier 200831/01/2008
De: Richard (Alain, Jean, Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2006-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
20 Avril 200620/04/2006
De: Alain Richard
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Etablissements publics exerçant une compétence
Divers
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Septembre 200510/09/2005
De: Richard (Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée
I. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
prévu par
l'article 4 du décret n° 2005-1074 du
31 août 2005
relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée, est, outre les membres de droit, la suivante
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
nomination
08 Septembre 200508/09/2005
De: Richard (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
Tableau d'avancement capitaine 1999
Liste principale
promotion
20 Août 200520/08/2005
De: Richard (Alain)
général de corps d'armée. Officier du 13 juillet 2000
Objet:
à compter de la date de leur réception les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="2000-07-13"
promotion
01 Juillet 200501/07/2005
De: Richard (Alain, Charles, Roland)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2004-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Richard (Alain, François, Marie)
major ; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
MARINE NATIONALE
date_debut="2004-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Richard (Alain)
Général de corps d'armée
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
B. - ARMÉE DE TERRE
La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2005-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
29 Juin 200429/06/2004
De: Richard (Alain, Paul, Maurice)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2003-12-19"
conseil_des_ministres
nomination
26 Novembre 200326/11/2003
De: Richard (Alain)
le
31 mai 2003
Objet:
au grade de ministre plénipotentiaire de 1re classe
à compter des dates
promotion
10 Juillet 200310/07/2003
De: Richard (Alain, André, Henri)
lieutenant-colonel, artillerie ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
promotion
04 Juillet 200304/07/2003
De: Richard (Alain)
Général de division
nommé major général de l'armée de terre
Objet:
Les rang et appellation de général de corps d'armée
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2003-08-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Juillet 200303/07/2003
De: Richard (Alain)
Général de division
Objet:
membre des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
B. - ARMÉE DE TERRE
La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre
comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants
Groupe:
date_fin="2004-06-30"
conseil_des_ministres
nomination
03 Juillet 200303/07/2003
De: Richard (Alain, Patrick, Joachim)
major, arme blindée et cavalerie ; 35 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
promotion
04 Mai 200304/05/2003
De: Richard (Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve opérationnelle"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: Alain Richard
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
réintégration
20 Décembre 200220/12/2002
De: Alain Richard
Objet:
dans les plans annuels d'entraînement opérationnel des forces armées de chacune des Parties
est conclu
A la fin de cette période, l'accord est renouvelable par tacite reconduction pour de nouvelles périodes d'une année
4. Chacune des deux Parties peut dénoncer le présent accord par écrit. Cette dénonciation prend effet 90 jours après sa notification à l'autre Partie
En foi de quoi, les représentants des deux Parties, dûment autorisés à cet effet, ont signé le présent accord et y ont apposé leur sceau
Fait à Ljubljana le
18 janvier 2002
en deux exemplaires, chacun en langues française et slovène, les deux versions faisant également foi
Pour le Gouvernement de la République française
duree="cinq ans"
inscription
10 Août 200210/08/2002
De: Richard (Alain)
inspecteur général honoraire des anciens combattants, président suppléant
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
à compter de la date de publication du présent arrêté
membres suppléants
a) Avec voix délibérative
Représentants de l'Etat
Groupe:
duree="cinq ans"
suppleant
désignation
31 Juillet 200231/07/2002
De: Alain Richard
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
au Conseil d'Etat
ministre de la défense
Groupe:
date_debut="2002-06-01"
réintégration
08 Juin 200208/06/2002
De: Richard (Alain)
ambassadeur de France en Angola. Officier du 7 janvier 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
Coopération et francophonie
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1994-01-07"
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Richard (Alain)
Général de division
Objet:
inspecteur de la fonction « appuis » à l'inspection de l'armée de terre
date_debut="2001-09-01"
conseil_des_ministres
nomination
11 Juillet 200111/07/2001
De: Richard (Alain, Paul, Maurice)
colonel, infanterie. Chevalier du 14 juillet 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-07-14"
promotion
24 Juin 200124/06/2001
De: Richard (Alain)
Général de brigade
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de division
date_debut="2001-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
21 Juin 200121/06/2001
De: Richard (Alain)
adjudant-chef, train ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
date_debut="2000-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Richard (Alain, Pierre)
adjudant-chef ; 31 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
date_debut="2000-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Alain Richard
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Angola
Remplace:M. André Cira
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Angola"
nomination
12 Janvier 200112/01/2001
De: Richard (Alain)
général de brigade. Chevalier du 14 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMEE DE TERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-07-14"
promotion
09 Juillet 200009/07/2000
De: Richard (Alain, Jean, Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="2000-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
05 Mai 200005/05/2000
De: Alain Richard
ministre de la défense
Objet:
membre du Gouvernement
Art. 1er. - Sont membres du Gouvernement
ministres, et participent à ce titre au conseil des ministres
Groupe:
nomination
28 Mars 200028/03/2000
De: Richard (Alain, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2000-01-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
17 Mars 200017/03/2000
De: Richard (Alain, Michel)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers du cadre spécial
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers du cadre spécial"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Richard (Alain, Jean, Marc)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
corps="Officiers de marine"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Richard (Alain)
diplomate
Objet:
à suivre les enseignements de la 60e session annuelle de formation du Centre des hautes études sur l'Afrique et l'Asie modernes (octobre 1999-juin 2000)
Groupe:
admission
01 Décembre 199901/12/1999
De: Richard (Alain)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1999 les lieutenants de police
épouse Laval
promotion
31 Août 199931/08/1999
De: Richard (Alain)
Général de brigade
Objet:
gouverneur militaire de Strasbourg et commandant la brigade du génie
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
conseil_des_ministres
nomination
23 Juin 199923/06/1999
De: Richard (Alain)
inspecteur général honoraire des anciens combattants, représentant du secrétaire d'Etat aux anciens combattants, président suppléant
Objet:
la Commission supérieure des soins gratuits
membre suppléant
Représentant de l'Etat
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
date_fin="2002-05-31"
suppleant
désignation
20 Décembre 199720/12/1997
De: Richard (Alain)
Colonel du génie
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1997-09-01"
conseil_des_ministres
promotion
18 Juillet 199718/07/1997
De: Alain Richard
conseiller d'Etat placé en position de détachement pour exercer son mandat de sénateur
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1997-06-04"
réintégration
20 Juin 199720/06/1997
De: Alain Richard
Objet:
ministre de la défense
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la défense"
détachement
20 Juin 199720/06/1997
De: Alain Richard
Objet:
ministre de la défense
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la défense"
nomination
05 Juin 199705/06/1997
De: Richard (Alain, Emile, André)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 28 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Richard (Alain)
médecin des hôpitaux, endocrinologie et maladies métaboliques : centre hospitalier d'Evian-les-Bains
Objet:
praticiens hospitaliers à titre probatoire
dans les établissements suivants
duree="un an"
nomination
18 Décembre 199618/12/1996
De: Alain Richard
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kazakhstan
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kirghizistan
en résidence à Almaty
Remplace:M. Pierre Morel
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Kirghizistan"
nomination
13 Décembre 199613/12/1996
De: Richard (Alain)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications les agents de France Télécom (inspecteurs et inspecteurs principaux)
attaché d'administration centrale (11e échelon)
date_debut="1996-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications les agents de France Télécom (inspecteurs et inspecteurs principaux)"
intégration
11 Juillet 199611/07/1996
De: Richard (Alain)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE L'AIR
SERVICES COMMUNS
Service de santé des armées
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1990/10 A
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
nomination
26 Juin 199626/06/1996
De: Richard (Alain)
maire de Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise)
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 6 du décret n 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
représentant des associations d'élus locaux
représentant de l'Association des maires de France
nomination
24 Mars 199624/03/1996
De: Richard (Alain, Jean)
secrétaire général honoraire d'administration scolaire et universitaire. Officier du 22 juin 1979
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'éducation nationale
Officier du
3 mars 1967
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1979-06-22"
promotion
22 Novembre 199522/11/1995
De: Richard (Alain, Augustin, Emile)
ingénieur général de 2e classe de l'armement. Chevalier du 6 mai 1980
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Chevalier du
20 avril 1988
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-06"
promotion
09 Novembre 199509/11/1995
De: Alain Richard
ingénieur général de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
II. - 1o
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Richard (Alain, Augustin, Emile)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1995-09-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
03 Juin 199503/06/1995
De: Richard (Alain, Patrick, Joachim)
major, arme blindée et cavalerie; 27 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
28 ans de services
date_debut="1994-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Richard (Alain, Augustin, Emile)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1995-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
22 Février 199522/02/1995
De: Alain Richard
ingénieur en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
II. - 1o
délégation de signature
15 Février 199515/02/1995
De: Alain Richard
ministre plénipotentiaire, consul général de France à Alger
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Kazakhstan
Remplace:M. Bertrand Fessard de Foucault
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Kazakhstan"
nomination
31 Janvier 199531/01/1995
De: Richard (Alain, Paul, Maurice)
colonel, infanterie. Chevalier du 22 janvier 1986
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Officier du
24 avril 1985
Au grade d'officier
Chevalier du
19 octobre 1978
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-01-22"
promotion
09 Novembre 199409/11/1994
De: Alain Richard
ingénieurs en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
“II. - 1o
délégation de signature
22 Octobre 199422/10/1994
De: Richard (Alain, Jean-Michel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable les candidats suivants
Deuxième session de 1993
admission
11 Mai 199411/05/1994
De: Richard (Alain, Charles)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1994-06-10"
conseil_des_ministres
conférés
27 Avril 199427/04/1994
De: Richard (Alain)
Objet:
ministres plénipotentiaires de 2e classe, 1er échelon
date_debut="1994-01-01"
nomination
22 Avril 199422/04/1994
De: Richard (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur ou le diplôme de conducteur de cet établissement
PROMOTION 1991
Diplôme d'ingénieur des travaux du bâtiment
diplome
18 Janvier 199418/01/1994
De: Alain Richard
ingénieurs en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
2. 1°
délégation de signature
01 Août 199301/08/1993
De: Richard (Alain, Charles)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 5 octobre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Sans traitement
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-10-05"
promotion
06 Juillet 199306/07/1993
De: Alain Richard
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (premier tour intérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
27 Mai 199327/05/1993
De: Alain Richard
ingénieurs en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
2. 1°
délégation de signature
01 Mai 199301/05/1993
De: Alain Richard
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
réintégration
26 Avril 199326/04/1993
De: Richard (Alain, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Alain Richard
ingénieurs en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
2. 1o
délégation de signature
02 Mai 199202/05/1992
De: Alain Richard
ingénieurs en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
2. 1o
délégation de signature
29 Juin 199129/06/1991
De: Alain Richard
ingénieurs en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
2. 1o
délégation de signature
02 Mars 199102/03/1991
De: Alain Richard
ingénieurs en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
II. - 1o
délégation de signature
14 Février 199114/02/1991
De: Alain Richard
ingénieurs en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
2. 1o
délégation de signature
29 Août 199029/08/1990
De: Alain Richard
ingénieurs en chef de l'armement, pour les documents relatifs à la certification de navigabilité et de limitation de nuisances, au suivi de navigabilité et aux agréments de conception et de production
Objet:
“2
délégation de signature
04 Août 199004/08/1990
De: Alain Richard
Objet:
sous-directeur à la sous-direction de l'action sociale et de l'assistance administrative, et à
délégation de signature
29 Juillet 199029/07/1990
De: Alain Richard
Objet:
de
délégation de signature
29 Juillet 199029/07/1990
De: Richard (Alain)
directeur scientifique, Laboratoires La Roche-Posay
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Poitou-Charentes
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
nomination
28 Juillet 199028/07/1990
De: Alain Richard
Objet:
sous-directeur à la sous-direction de l'action sociale et de l'assistance administrative à l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
délégation de signature
06 Juin 199006/06/1990
De: Alain Richard
sous-directeur
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du domaine des attributions de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre"
délégation de signature
28 Avril 199028/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.