Alain Roussel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain ROUSSEL
Objet:
DR
délégation de signature
01 Septembre 202101/09/2021
De: Roussel (Alain, Maurice, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2020
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Roussel (Alain, Maurice, Henri)
Objet:
pour l'année 2020, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
24 Décembre 202024/12/2020
De: Alain ROUSSEL
Objet:
DR
délégation de signature
01 Avril 201801/04/2018
De: Alain ROUSSEL
Objet:
directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201801/03/2018
De: Alain ROUSSEL
Objet:
DR
délégation de signature
01 Mars 201801/03/2018
De: Alain ROUSSEL
Directeur de recherche
Objet:
les unités mixtes de recherche suivantes
Etablissement co-tutelle avec le CNRS : AIX-MARSEILLE UNIVERSITE
Sections : 20, 21
Durée : 5 ans
UMR n° 7257
Intitulé : Architecture et fonction des macromolécules biologiques (AFMB)
Directeur adjoint
date_debut="2018-01-01"
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Roussel (Alain, Claude, Lucien)
adjudant-chef ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Roussel (Alain, Maurice, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2016
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2016-12-01"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
19 Mars 201719/03/2017
De: Roussel (Alain, Maurice, Henri)
Objet:
pour l'année 2016, les officiers de réserve
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Pour le grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
21 Février 201721/02/2017
De: Roussel Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Alain ROUSSEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Vosges
Remplace:M. Jackie PIERRE
Groupe:
nomination
29 Mai 201529/05/2015
De: Roussel Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: ROUSSEL (Alain)
b) Représentant suppléant
Objet:
à la commission consultative d'attribution des aides et des prêts instituée auprès du directeur des ressources humaines des ministères chargés des affaires sociales, de la santé, des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire, de la vie associative et de la ville les représentants du personnel
I. – AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT) a) Représentant titulaire
Groupe:
désignation
15 Mars 201315/03/2013
De: Roussel (Alain, Henri, Albert)
maire de Claudon, président de la communauté de communes du pays de la Saône vosgienne, vice-président du conseil général des Vosges. Chevalier du 18 septembre 2004
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-09-18"
promotion
15 Novembre 201215/11/2012
De: Alain ROUSSEL
Objet:
membres titulaires et suppléants de la commission centrale de l'hygiène, de la sécurité et des conditions de travail du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires, les personnes mentionnées à l'annexe II au présent arrêté
A N N E X E I
COMMISSION DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
DU CONSEIL SUPÉRIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE DE L'ÉTAT
Représentants des organisations syndicales
UFFA CFDT, Christophe BIGAUD, Louis DAT
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mai 201208/05/2012
De: Alain ROUSSEL
Objet:
bureau de vote
Représentants syndicaux
Au titre de la CFDT-CFTC
Groupe:
composition
15 Mars 201215/03/2012
De: Alain ROUSSEL
Objet:
représentants titulaires et suppléants du personnel au comité technique ministériel placé auprès des ministres chargés de la santé, de la jeunesse, de la vie associative, des solidarités, de la cohésion sociale, de la ville et des sports, les représentants
I. ― Au titre de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
a) Représentants titulaires
Groupe:
suppleant
élection
14 Décembre 201114/12/2011
De: Alain ROUSSEL
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives, les personnes mentionnées au tableau n° 2 annexé au présent décret
Services du Premier ministre., Maryse-Dominique LEPLAT, sous-directrice des ressources humaines à la direction des services administratifs et financiers
Caisse des dépôts et consignations., Martine CORNEC, directrice des ressources humaines de l'établissement public de la CDC
A N N E X E 2
UFFA - CFDT., Thierry CADART, Mylène JACQUOT
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mai 201019/05/2010
De: Alain ROUSSEL
Objet:
représentants des personnels au comité d'hygiène et de sécurité chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel
I. − AU TITRE DE LA CONFÉDÉRATION FRANÇAISE DÉMOCRATIQUE DU TRAVAIL (CFDT)
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Roussel (Alain)
représentant de la liste présentée par le syndicat CFDT ; suppléant
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des techniciens sanitaires
Délégués de listes
Groupe:
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Roussel (Alain)
représentant de la liste présentée par le syndicat CFDT
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des secrétaires administratifs relevant des ministres chargés des affaires sociales
Délégués de listes
Groupe:
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Roussel (Alain)
représentant de la liste présentée par le syndicat CFDT
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des pharmaciens inspecteurs de santé publique
Délégués de listes
Groupe:
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Roussel (Alain)
représentant de la liste présentée par le syndicat CFDT
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des médecins inspecteurs de santé publique
Délégués de listes
Groupe:
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Roussel (Alain)
représentant de la liste présentée par le syndicat CFDT
Objet:
pour la désignation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des corps interministériel des infirmiers et infirmières de l'Etat
Délégués de listes
Groupe:
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Roussel (Alain)
représentant de la liste présentée par le syndicat CFDT
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard des corps des ingénieurs d'études sanitaires
Délégués de listes
Groupe:
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Roussel (Alain)
représentant de la liste présentée par le syndicat CFDT
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps de l'inspection de l'action sanitaire et sociale
Délégués de listes
Groupe:
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Roussel (Alain)
représentant de la liste présentée par le syndicat CFDT
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des conseillers techniques de service social
Délégués de listes
Groupe:
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Roussel (Alain)
représentant de la liste présentée par le syndicat CFDT ; suppléant
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des assistants de service social
Délégués de listes
Groupe:
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Roussel (Alain)
représentant de la liste présentée par le syndicat CFDT
Objet:
pour la dési gnation des représentants du personnel au sein de la commission administrative paritaire compé tente à l'égard du corps des adjoints sanitaires
Délégués de listes
Groupe:
composition
15 Juillet 200815/07/2008
De: Roussel (Alain)
direction du commissariat de l'armée de terre, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
date_debut="2007-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
20 Juin 200720/06/2007
De: Roussel (Alain)
direction du commissariat de l'armée de terre, Saint-Germain-en-Laye
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 2006 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
24 Juin 200624/06/2006
De: Alain Roussel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Lorraine
Vosges
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Roussel (Alain, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2004
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
promotion
26 Février 200526/02/2005
De: Alain Roussel
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Lorraine
Vosges
Suppléant
Remplace:M. Serge Essermeant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Roussel (Alain, Henri)
vice-président du conseil général des Vosges, maire de Claudon ; 28 ans de services civils et de fonctions électives
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE
Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200315/11/2003
De: Roussel (Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2002
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
promotion
01 Mars 200301/03/2003
De: Roussel (Alain, Paul, Désiré)
gendarme ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Maria (de), (François, Antoine), gendarme ; 31 ans de services
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Roussel (Alain)
professeur agrégé, premier mandat
Objet:
membres de la commission pédagogique nationale des instituts universitaires de technologie du groupe de spécialités « génie électrique et informatique industrielle-génie des télécommunications et réseaux »
2. Membres suppléants
enseignants-chercheurs ou enseignants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
30 Août 200030/08/2000
De: Roussel (Alain, Maurice, Joseph)
major ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Ivan ez (Marcel, Gaston), major ; 33 ans de services
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Roussel (Alain, François, Charles)
adjudant; 22 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="22"
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Roussel (Alain)
à Arras (Nord)
Objet:
comme délégués de la protection des végétaux pour suppléer occasionnellement les agents titulaires visés à l'article 1er dans l'exécution des missions de contrôle phytosanitaire et la délivrance des certificats phytosanitaires
Région Nord-Pas-de-Calais
habilitation
21 Septembre 199021/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.