Alain Simon

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain Simon
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service exploitation du centre en route de la navigation aérienne Ouest
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
06 Juillet 202106/07/2021
De: Alain Simon
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service exploitation du centre en route de la navigation aérienne Ouest
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
16 Juin 202116/06/2021
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service exploitation du centre en route de la navigation aérienne Ouest, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses, et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
12 Juin 202112/06/2021
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service exploitation du centre en route de la navigation aérienne Ouest, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses, et à la gestion des immobilisations du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Mars 202123/03/2021
De: Alain Simon
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service exploitation du centre en route de la navigation aérienne Ouest, -
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives
tous les actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens », y compris dans le système d'information financier
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
09 Janvier 202109/01/2021
De: Alain Simon
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service exploitation du centre en route de la navigation aérienne Ouest
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives
tous les actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
Groupe:
délégation de signature
19 Décembre 202019/12/2020
De: Alain Simon
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service exploitation du centre en route de la navigation aérienne Ouest
Objet:
au nom du ministre chargé des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes ou pièces administratives liés à l'exécution des recettes et des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
30 Juillet 202030/07/2020
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service exploitation du centre en route de la navigation aérienne Ouest
Objet:
assurer par intérim les fonctions attribuées au chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
Groupe:
date_debut="2020-06-01"
charge
09 Juin 202009/06/2020
De: Alain Simon
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du service exploitation du centre en route de la navigation aérienne Ouest et chef du centre en route de la navigation aérienne Ouest par intérim
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés
délégation de signature
04 Juin 202004/06/2020
De: Alain Simon
Objet:
des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe
date_debut="2020-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
05 Mars 202005/03/2020
De: Simon (Alain, Noël)
capitaine ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 201801/11/2018
De: Simon Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Octobre 201816/10/2018
De: Simon (Alain, Marie)
membre du service du contrôle général économique et financier. Chevalier du 28 novembre 2001
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-11-28"
promotion
16 Avril 201716/04/2017
De: Simon Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ENGAGEMENT DANS
K bidi Teddy
NIGEND : 335468NLS : 8105435
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Alain SIMON
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
eleve_ira="Metz"
nomination
13 Octobre 201513/10/2015
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
19 Juin 201519/06/2015
De: Simon, Alain
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Simon (Alain, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
10 Juillet 201410/07/2014
De: Simon (Alain, Christian, Albert)
professeur des universités-praticien hospitalier, président d'une commission médicale d'établissement ; 42 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Affaires sociales et santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 201420/04/2014
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
15 Janvier 201415/01/2014
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division aéroports et navigation aérienne
Objet:
toutes les pièces justificatives relatives aux attestations de service fait
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201310/02/2013
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
22 Janvier 201322/01/2013
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
23 Décembre 201223/12/2012
De: Alain SIMON
Professeur
professeur des universités, praticien hospitalier à l'Hôpital européen Georges Pompidou
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement français du sang
au titre des 2° et 4° de l'article R. 1222-1 du code de la santé publique
d)
représentant de la Fédération hospitalière de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 201212/12/2012
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef de la division « aéroports et navigation aérienne »
Objet:
toutes les pièces justificatives relatives aux attestations de service fait
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201225/07/2012
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
02 Juin 201202/06/2012
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
16 Mars 201216/03/2012
De: Simon Alain
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre exceptionnel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Alain Simon
contrôleur général économique et financier
Objet:
représentants de l'administration
représentants du ministre chargé de l'économie et des finances
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Novembre 201119/11/2011
De: Alain Simon
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes et décisions, à l'exception des décrets et arrêtés
dans la limite des attributions du département « surveillance et régulation » de la direction de la sécurité de l'aviation civile Ouest
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
29 Mai 201129/05/2011
De: Simon (Alain)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant du 517e régiment du train à Châteauroux
Objet:
des contrôles du ministère de la défense et des anciens combattants
radiation
09 Décembre 201009/12/2010
De: Simon (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant du 517e régiment du train à Châteauroux
date_debut="2010-10-25"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
09 Décembre 201009/12/2010
De: SIMON Alain
Professeur
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances et de maîtrise de la langue française
prévues aux articles L. 4111-2-I et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2009, dans les conditions suivantes
Spécialité : médecine générale
Groupe:
nomination
15 Octobre 200915/10/2009
De: Simon (Alain, Jean, Félicien)
directeur d'une association de solidarité ; 39 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
annees_activite_professionelle="39"
nomme_par="Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville"
grade="Chevalier"
nomination
17 Mai 200917/05/2009
De: Simon (Alain, Bernard)
capitaine ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200807/11/2008
De: Alain Simon
contrôleur général de 1re classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « Culture »
Groupe:
nomination
23 Février 200823/02/2008
De: Simon (Alain, Noël)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
date_debut="2007-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Simon (Alain, Georges, Marc)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Alain Simon
contrôleur général de 1re classe
Objet:
membre de la mission du service du contrôle général économique et financier « commerce, artisanat, services et professions libérales »
Groupe:
nomination
09 Juillet 200509/07/2005
De: Simon (Alain, Philippe)
gendarme ; 23 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="23"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Simon (Alain)
517e régiment du train, Châteauroux
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2004-08-01"
promotion
09 Décembre 200409/12/2004
De: Simon (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, du
1er janvier 2004
date de fin de mandat des membres de la commission d'autorisation de mise sur le marché
Groupe:
date_fin="2006-06-16"
nomination
05 Septembre 200405/09/2004
De: Simon (Alain, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
16 Juillet 200416/07/2004
De: Simon (Alain)
517e régiment du train, Châteauroux
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
promotion
17 Juin 200417/06/2004
De: Alain Simon
inspecteur général, inspection générale de l'industrie et du commerce
Objet:
ancien auditeur de la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
conférés
27 Juin 200327/06/2003
De: Simon (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
18 Juin 200318/06/2003
De: Simon (Alain)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140, R. 5141 et R. 5141-3 du code de la santé publique, à titre complémentaire de l'année 2002
Groupe:
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Simon (Alain)
inspecteur général, inspection générale de l'industrie et du commerce
Objet:
à suivre la 55e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2002-2003)
Groupe:
admission
10 Juillet 200210/07/2002
De: Simon (Alain, Pierre)
conseiller technique auprès du haut-commissaire à l'énergie atomique ; 34 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la recherche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Simon (Alain, Dominique, Georges)
major ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2001-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
05 Avril 200205/04/2002
De: Simon (Alain, Marie)
inspecteur général de l'industrie et du commerce au secrétariat d'Etat ; 23 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
INDUSTRIE
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Simon (Alain, Jean, Michel)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2000-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
18 Avril 200118/04/2001
De: Simon (Alain)
Objet:
chef de service ou de chef de département
dans les conditions ci-dessous indiquées
Centre hospitalier universitaire de Paris (Broussais - Hôtel-Dieu)
Service de prévention des maladies cardio-vasculaires, groupe hospitalier Broussais - HEGP (site Broussais)
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
10 Avril 200110/04/2001
De: Simon (Alain, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
Les adjudants-chefs
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Adjudant-chef"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Simon (Alain)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2000-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
07 Juillet 200007/07/2000
De: Simon (Alain)
chef d'escadron, artillerie ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Simon (Alain)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Alain Simon
Objet:
inspecteur général de l'industrie et du commerce (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Industrie et du commerce"
nomination
08 Janvier 200008/01/2000
De: Alain Simon
Objet:
conseiller technique chargé des relations avec le Parlement et les élus
date_debut="2000-01-06"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
08 Janvier 200008/01/2000
De: Simon (Alain)
artillerie
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Simon (Alain)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe, 3e échelon, ancienneté du
20 avril 1997
Objet:
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe dans les conditions suivantes
date_debut="1999-01-01"
promotion
22 Septembre 199922/09/1999
De: Simon (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (aviation civile)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe est fixé
au titre de l'année 1999
inscription
14 Août 199914/08/1999
De: Simon (Alain, Emile)
adjudant-chef, génie ; 35 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="35"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Simon (Alain)
Professeur
Objet:
membres du comité médical et de la commission de réforme
Médecine générale
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 199825/11/1998
De: Alain Simon
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'industrie
Conseiller technique chargé des relations
avec le Parlement et les élus
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
09 Août 199709/08/1997
De: Simon (Alain)
ingénieur d'études et de fabrications ; 42 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="42"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199715/05/1997
De: Simon (Alain)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération française démocratique du travail (CFDT)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1997-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Avril 199713/04/1997
De: Simon (Alain, Yannick, René)
adjudant-chef, génie ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Simon (Alain, Georges, Marc)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Simon (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération française
démocratique du travail
Titulaire
Groupe:
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Simon (Alain)
Objet:
le diplôme national de thanatopracteur par équivalence
diplome
15 Janvier 199715/01/1997
De: Simon (Alain)
direction des services fiscaux des Hautes-Alpes
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
23 Avril 199623/04/1996
De: Simon (Alain, Bernard)
adjudant-chef, groupe de spécialités état-major ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Simon (Alain, Jean-Marie)
directeur au Centre national d'études spatiales ; 37 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
35 ans d'activités professionnelles
Poste, télécommunications et espace
Chevalier du
29 septembre 1986
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
02 Janvier 199602/01/1996
De: Simon (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du Collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Novembre 199511/11/1995
De: Simon (Alain)
Objet:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
au titre de l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission no 3
Investigations cliniques: méthodes et stratégies diagnostiques, pharmacologie clinique, essais thérapeutiques, risques iatrogènes
membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle et par le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie
Groupe:
date_debut="1995-03-01"
duree="quatre ans"
nomination
15 Septembre 199515/09/1995
De: Simon (Alain)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1995-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Simon (Alain)
direction régionale du Nord - Pas-de-Calais
Objet:
aux directions
Groupe:
affectation
04 Avril 199504/04/1995
De: Simon (Alain, Nicolas, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
III. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1994/02
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
26 Mars 199526/03/1995
De: Simon (Alain, Jean-Marie, Henri)
général de brigade aérienne. Officier du 27 septembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Officier du
5 décembre 1986
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1985-09-27"
promotion
09 Novembre 199409/11/1994
De: Simon (Alain)
Objet:
membres titulaires et membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
a) Au titre des représentants des salariés désignés par
La Confédération démocratique du travail (C.F.D.T.)
membre suppléant
Groupe:
date_debut="1994-04-18"
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Avril 199412/04/1994
De: Simon (Alain)
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. -
représentants des usagers
Sur désignation de la Confédération française démocratique du travail
Titulaire
Groupe:
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Simon (Alain)
école de spécialisation du matériel de l'armée de terre, Châteauroux
Objet:
à la 3e classe et
à compter de la date indiquée au-dessus de leur nom
date_debut="1993-03-01"
nomination
18 Août 199318/08/1993
De: Simon (Alain)
école de spécialisation du matériel de l'armée de terre, Châteauroux
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1993
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
inscription
11 Août 199311/08/1993
De: Simon (Alain, Marie)
conseiller du président de l'institut national de l'audiovisuel ; 20 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la communication
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="20"
nomme_par="Ministère de la communication"
grade="Chevalier"
nomination
25 Juin 199325/06/1993
De: Simon (Alain)
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction
pour la durée du mandat restant à courir
a) Au titre des représentants des salariés désignés respectivement par
La Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Simon (Alain, Georges, Henri)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Les commandants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Simon (Alain, Jean-Marie, Henri)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
conseil_des_ministres
promotion
16 Mai 199216/05/1992
De: Simon (Alain, Maurice, Guy)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
a_sa_demande
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Simon (Alain, Maurice, Guy)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
A
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
conseil_des_ministres
conférés
03 Janvier 199203/01/1992
De: Simon (Alain)
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentant du Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Novembre 199109/11/1991
De: Simon (Alain)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
3o A l'étranger
Pays-Bas
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
nomination
20 Avril 199120/04/1991
De: Simon (Alain, Maurice, Guy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
01 Février 199101/02/1991
De: Simon (Alain, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
11 Octobre 199011/10/1990
De: Simon (Alain)
officier supérieur du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
membre du conseil de perfectionnement de l'Ecole de l'air
Remplace:M. Blardat (Alain)
Groupe:
date_debut="1990-11-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
05 Septembre 199005/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.