Alain Soucheleau

De: Alain SOUCHELEAU
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. − SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Novembre 201025/11/2010
De: Alain SOUCHELEAU
assure les fonctions de président du conseil et de président de la section du transport aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Article 2
Groupe:
nomination
25 Novembre 201025/11/2010
De: Soucheleau (Alain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2011-04-18"
depart_retraite
admission
03 Novembre 201003/11/2010
De: Alain SOUCHELEAU
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. – SECTION DU TRANSPORT AÉRIEN a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Alain SOUCHELEAU
assure les fonctions de président du conseil et de président de la section du transport aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Colonel Jean-Marc LE GARREC
Article 2
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Alain Soucheleau
assure les fonctions de président du conseil et de président de la section du transport aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Alain Soucheleau
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
nomination
04 Octobre 200604/10/2006
De: Alain Soucheleau
assure les fonctions de président du conseil et de président de la section du transport aérien
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile :I. - Section des essais et réceptions
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 200518/09/2005
De: Alain Soucheleau
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile :I. - Section des essais et réceptions
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Septembre 200518/09/2005
De: Alain Soucheleau
Objet:
membres du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
23 Septembre 200323/09/2003
De: Alain Soucheleau
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de la certification professionnelle
1° Au titre des ministres chargés
De l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
nomination
05 Mai 200205/05/2002
De: Soucheleau (Alain)
ingénieur général de l'aviation civile, représentant titulaire
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
représentants du ministre chargé de l'équipement
Groupe:
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Soucheleau (Alain)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
représentant titulaire du ministre chargé de l'aviation civile auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Lewden (Louis)
Groupe:
nomination
30 Août 200130/08/2001
De: Alain Soucheleau
assure les fonctions de président du conseil et de président de la section du transport aérien
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
III. - Section du travail aérien
d) Membres représentant le personnel navigant
professionnel du travail aérien
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Alain Soucheleau
Objet:
membre du conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
II. - Section du transport aérien
a) Membres représentant l'aviation civile
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Septembre 200013/09/2000
De: Soucheleau (Alain)
en instance de détachement
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1993-09-28"
nomination
29 Juin 199329/06/1993
De: Soucheleau (Alain)
(en instance de détachement)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs généraux de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur général de l'aviation civile est fixé
au titre de l'année 1993
inscription
26 Juin 199326/06/1993
De: Soucheleau (Alain)
représentant le ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil de perfectionnement commun à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Remplace:M. Faunières (Maurice)
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace et à l'École nationale supérieure de techniques avancées"
nomination
27 Janvier 199127/01/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.