Alain Suguenot

De: Alain Suguenot
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
14 Juillet 201614/07/2016
De: Alain Suguenot
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
14 Juillet 201614/07/2016
De: Alain Suguenot
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
13 Juillet 201613/07/2016
De: Alain Suguenot
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
13 Juillet 201613/07/2016
De: Alain Suguenot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 juin 2016
par le Sénat dans sa séance du
1er juin 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Députés
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
17 Juin 201617/06/2016
De: Alain Suguenot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
19 mai 2016
par le Sénat dans sa séance du
17 mai 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
Députés
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
20 Mai 201620/05/2016
De: Alain Suguenot
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 février 2016
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Députés
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Février 201606/02/2016
De: Suguenot (Alain)
député-maire de Beaune
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
31 Juillet 201331/07/2013
De: Alain Suguenot
député de la Côte-d'Or
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
à partir de l'entrée en vigueur du présent arrêté
1° Au titre des représentants du Parlement, et du Conseil économique, social et environnemental
Cinq députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 201201/04/2012
De: Suguenot (Alain)
maire de Beaune
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 200822/11/2008
De: Alain Suguenot
député de la Côte-d'Or
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
1° Au titre des représentants du Parlement, et du Conseil économique et social (art. 3-I)
Cinq députés désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Alain Suguenot
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Etablissement public exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Suguenot (Alain)
député-maire de Beaune (21)
Objet:
membres du Conseil national du bruit
représentants des communes ou des groupements de communes, désignés par l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Suguenot (Alain)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
REPRESENTANTS DES COMMUNES
Etablissements publics exerçant une compétence
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Suguenot (Alain)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants des régions
Région Bourgogne
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 199405/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.