Albert Pasquarelli

De: Albert Pasquarelli
assistant d'administration de classe supérieure
Objet:
au nom du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
date_debut="2019-08-01"
autorite_delegation="Ministre chargé des transports"
délégation de signature
20 Juin 201920/06/2019
De: Albert Pasquarelli
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, chef de la subdivision « finances »
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux dépenses et recettes inférieures à 1 000 euros TTC liées à l'exécution des dépenses et recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » et aux ordres de déplacement
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
19 Avril 201919/04/2019
De: Albert Pasquarelli
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, chef de la subdivision « finances ». ET DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux dépenses et recettes inférieures à 1 000 € (TTC) liées à l'exécution des dépenses et recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » et aux ordres de déplacement
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Octobre 201825/10/2018
De: Albert Pasquarelli
assistant d'administration de l'aviation civile de classe exceptionnelle, chef de la subdivision « finances »
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux dépenses et recettes inférieures à 1 000 € (TTC) liées à l'exécution des dépenses et recettes du budget annexe « contrôle et exploitation aériens » et aux ordres de déplacement
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
25 Août 201825/08/2018
De: Albert Pasquarelli
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision “finances”. »
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux dépenses et recettes inférieures à 1 000 € (TTC) liées à l'exécution des dépenses et recettes du budget annexe “contrôle et exploitation aériens” et aux ordres de déplacement
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Août 201610/08/2016
De: Albert Pasquarelli
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision finances
Objet:
tous actes ou pièces administratives relatifs aux dépenses inférieures à 1 000 € (TTC) liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
10 Juin 201610/06/2016
De: Albert Pasquarelli
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision « finances »
Objet:
l'effet d'effectuer les opérations de dépenses
mentionnées aux articles 30, 31 et 32 du décret no 2012-1246 du
7 novembre 2012
susvisé liées à l'exécution des dépenses du budget annexe « contrôle et exploitation aériens »
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Janvier 201425/01/2014
De: Albert Pasquarelli
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision finances
Objet:
toutes les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux attestations de service fait, ainsi qu'aux opérations de régularisation, dans la limite de leurs attri butions respectives
Groupe:
délégation de signature
10 Février 201310/02/2013
De: Albert Pasquarelli
assistant d'administration de l'aviation civile, chef de la subdivision « finances »
Objet:
toutes les pièces justificatives relatives aux dépenses et aux attestations de service fait ainsi qu'aux opérations de régularisation, dans la limite de leurs attri butions respectives
Groupe:
délégation de signature
25 Juillet 201225/07/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.