Albert Vecten

De: Vecten (Albert, Emile)
ancien sénateur, président du conseil général de la Marne. Chevalier du 1er septembre 1973
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1973-09-01"
promotion
31 Mars 200231/03/2002
De: Vecten (Albert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Conseils généraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Juillet 200117/07/2001
De: Vecten (Albert)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
élus
Représentants des conseils généraux
Groupe:
nomination
08 Décembre 199808/12/1998
De: Vecten (Albert)
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au deuxième alinéa de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
b) Représentant l'Association des présidents de conseils généraux
Groupe:
désignation
27 Février 199727/02/1997
De: Albert Vecten
président du conseil général de la Marne
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 5 du décret du
5 octobre 1987
à l'article 2 de l'arrêté du
12 février 1996
membre titulaire
Groupe:
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Vecten (Albert)
sénateur, président du conseil général de la Marne
Objet:
membres de la commission
prévue à l'article 6 du décret n 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires ou agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
représentant des associations d'élus locaux
représentant de l'assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
nomination
24 Mars 199624/03/1996
De: Vecten (Albert)
président du conseil général de la Marne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers généraux
Titulaire
Groupe:
nomination
20 Septembre 199420/09/1994
De: Vecten (Albert)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des départements
CENTRE
CHAMPAGNE-ARDENNE
Suppléant
Groupe:
date_debut="1993-09-24"
suppleant
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Albert Vecten
titulaire
Objet:
au titre des représentants
mentionnés au 2o de l'article 4 du décret du
29 janvier 1986
susvisé
a) Représentant l'association des présidents de conseils généraux
Groupe:
désignation
22 Août 199022/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.