Nominations au Journal officiel de la République française

Alexandre Moreau

Vous devriez écouter “Le remède à la mélancolie” d'Eva Bester.

C'est une émission de radio géniale chaque dimanche.

(pub gratuite)
De:
M. Alexandre MOREAU
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du cadre de vie au sein du service de l'environnement professionnel au secrétariat général des ministères économiques et financiers
Groupe:Sous-direction du cadre de vie au sein du service de l'environnement professionnel au secrétariat général des ministères économiques et financiers
date_debut="2018-12-19"
duree="deux ans"
renouvellement
17 Novembre 201817/11/2018
De:
M. Alexandre MOREAU
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du cadre de vie au sein du service de l'environnement professionnel au secrétariat général des ministères économiques et financiers
Groupe:Sous-direction du cadre de vie au sein du service de l'environnement professionnel au secrétariat général des ministères économiques et financiers
duree="un an"
nomination
21 Décembre 201721/12/2017
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Militaires de carrière
Corps des cadres de santé paramédicaux
Au grade de cadre supérieur de santé paramédical
Les infirmiers cadres de santé paramédicaux
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2017-06-01"
corps="Cadres de santé paramédicaux"
armee="armée active"
armee_grade="Cadre supérieur de santé paramédical"
armee_grade_precedent="Infirmier cadre de santé paramédical"
nomination
03 Août 201703/08/2017
De:
M. Alexandre Moreau
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense, au sein de la direction des affaires financières"
délégation de signature
30 Décembre 201630/12/2016
De:
Objet:
pour l'année 2017 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
A. - Militaires de carrière
Corps des cadres de santé
Pour le grade de cadre supérieur de santé
Filière « infirmière »
Concours
Les cadres de santé
Groupe:Service de santé des armées
corps="Cadres de santé"
promotion
21 Décembre 201621/12/2016
De:
M. Alexandre Moreau
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, au sein de la direction des affaires financières tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense, au sein de la direction des affaires financières tous actes"
délégation de signature
15 Septembre 201615/09/2016
De:
M. Alexandre Moreau
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, au sein de la direction des affaires financières, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense, au sein de la direction des affaires financières"
délégation de signature
31 Juillet 201631/07/2016
De:
M. MOREAU (Alexandre)
directeur, et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments en oncologie, hématologie, transplantation, néphrologie, des produits de thérapie cellulaire, tissus et produits sanguins labiles
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
27 Mai 201627/05/2016
De:
M. MOREAU (Alexandre)
directeur et à
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments en oncologie, hématologie, immunologie, néphrologie
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
04 Mars 201604/03/2016
De:
M. Alexandre Moreau
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la prospective et de l'analyse des coûts
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Octobre 201529/10/2015
De:
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments en oncologie, hématologie, immunologie, néphrologie. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
14 Août 201514/08/2015
De:
M. Alexandre Moreau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'Institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
16 Avril 201516/04/2015
De:
M. Alexandre Moreau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
05 Mars 201505/03/2015
De:
M. Alexandre Moreau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
12 Février 201512/02/2015
De:
M. Alexandre Moreau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
18 Janvier 201518/01/2015
De:
M. MOREAU (Alexandre)
directeur par intérim
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments en oncologie, hématologie, immunologie, néphrologie. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
11 Janvier 201511/01/2015
De:
M. Alexandre Moreau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Octobre 201401/10/2014
De:
M. MOREAU (Alexandre)
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments en oncologie, hématologie, immunologie, néphrologie
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
04 Septembre 201404/09/2014
De:
M. Alexandre Moreau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique"
délégation de signature
28 Mai 201428/05/2014
De:
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé (année 2013)
Spécialité : médecine d'urgence
Concours type 1
inscription
25 Avril 201425/04/2014
De:
M. MOREAU (Alexandre)
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments en oncologie, hématologie, immunologie, néphrologie. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
11 Avril 201411/04/2014
De:
M. Alexandre Moreau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'Institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
27 Février 201427/02/2014
De:
M. MOREAU (Alexandre)
directeur par intérim
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments en oncologie, hématologie, immunologie, néphrologie. »
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
30 Novembre 201330/11/2013
De:
M. Alexandre Moreau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
13 Octobre 201313/10/2013
De:
M. Alexandre Moreau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
15 Juin 201315/06/2013
De:
M. Alexandre Moreau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
15 Mars 201315/03/2013
De:
M. Alexandre Moreau
administrateurs civils
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'Institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
14 Novembre 201214/11/2012
De:
M. MOREAU (Alexandre)
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé, toutes décisions
dans la limite des attributions de la direction des médicaments en oncologie, hématologie, immunologie, néphrologie
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé"
délégation de signature
27 Septembre 201227/09/2012
De:
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, du commerce extérieur, de l'industrie, de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, de l'artisanat, du commerce et du tourisme"
délégation de signature
02 Septembre 201202/09/2012
De:
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom des ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, du budget, de l'industrie, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
03 Juin 201203/06/2012
De:
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
05 Avril 201205/04/2012
De:
Objet:
dans la limite de leurs attributions à l'institut de la gestion publique et du développement économique, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
29 Janvier 201229/01/2012
De:
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
25 Septembre 201125/09/2011
De:
Objet:
chef de l'unité pharmaco-toxico-clinique (PTC) 4 à la direction de l'évaluation des médicaments et des produits biologiques de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
Groupe:Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM)
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De:
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
11 Juin 201111/06/2011
De:
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
21 Mai 201121/05/2011
De:
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et du ministre chargé du budget"
délégation de signature
22 Janvier 201122/01/2011
De:
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
17 Juillet 201017/07/2010
De:
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
13 Mai 201013/05/2010
De:
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils
date_debut="2009-08-01"
titularisation
10 Février 201010/02/2010
De:
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom de la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
délégation de signature
06 Février 201006/02/2010
De:
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
III. ― MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HÔPITAUX DES ARMÉES
Corps des cadres de santé
Au grade de cadre de santé
Les infirmiers de classe normale
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="2009-10-01"
corps="Cadres de santé"
armee="armée active"
armee_grade="Cadre de santé"
armee_grade_precedent="Infirmier"
nomination
13 Décembre 200913/12/2009
De:
M. Moreau (Alexandre)
attaché principal d'administration, ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Objet:
administrateur civil stagiaire
en application del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
date_debut="2009-01-01"
nomination
03 Janvier 200903/01/2009
De:
M. Alexandre Moreau
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
05 Octobre 200705/10/2007
De:
M. Alexandre Moreau
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Avril 200728/04/2007
De:
M. Alexandre Moreau
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
04 Avril 200704/04/2007
De:
Objet:
interne comme suit
Subdivision Montpellier
Discipline médecine générale
affectation
04 Novembre 200604/11/2006
De:
M. Alexandre Moreau
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du management du corps préfectoral et desadministrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
17 Mai 200617/05/2006
De:
M. Alexandre Moreau
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De:
M. Alexandre Moreau
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de ses attributions. »
habilitation
15 Septembre 200515/09/2005
De:
M. Alexandre Moreau
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
habilitation
17 Juin 200517/06/2005
De:
M. Alexandre Moreau
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de ses attributions. »
habilitation
20 Avril 200520/04/2005
De:
M. Alexandre Moreau
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de ses attributions. »
habilitation
12 Février 200512/02/2005
De:
Mme Marie-Christine Renaud-Varin
administratrice civile
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
Marie-Christine Renaud-Varin
administratrice civile
Groupe:Conseil d'État
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
habilitation
11 Novembre 200411/11/2004
De:
Mme Marie-Christine Renaud-Varin
administratrice civile
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
Marie-Christine Renaud-Varin
administratrice civile
Groupe:Conseil d'État
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
habilitation
06 Juin 200406/06/2004
De:
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède par 40 000 EUR
Marie-Dominique Gabrielli
Groupe:Conseil d'État
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède par 40 000 EUR"
habilitation
03 Avril 200403/04/2004
De:
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
Marie-Dominique Gabrielli
Groupe:Conseil d'État
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
habilitation
26 Février 200426/02/2004
De:
Mme Christine Renaud-Varin
administratrice civile
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
Christine Renaud-Varin
administratrice civile
Groupe:Conseil d'État
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
habilitation
25 Avril 200325/04/2003
De:
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre del'article 22 du décret n° 95.888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale, dans les conditions suivantes :
date_debut="2002-04-01"
nomination
08 Février 200308/02/2003
De:
Mme Christine Renaud-Varin
administratrice civile
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
Christine Renaud-Varin
administratrice civile
Groupe:Conseil d'État
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
habilitation
10 Janvier 200310/01/2003
De:
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les tribunaux, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR
Marie-Dominique Gabrielli
Groupe:Conseil d'État
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les décisions et les pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 EUR"
habilitation
08 Novembre 200208/11/2002
De:
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Autun
Garçons du groupe 1
Groupe:Par groupe et par lycée sur la liste normale et par ordre de mérite
admission
27 Juillet 200227/07/2002
De:
M. Moreau (Alexandre)
au 2e échelon, avec une ancienneté de 11 mois compte tenu du service national
Objet:
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
classés comme suit, compte tenu d'un an de scolarité et, éventuellement, de la durée du service militaire
Groupe:Service militaire
date_debut="1998-09-01"
titularisation
18 Novembre 199818/11/1998
De:
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants, admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
(Dominique)
épouse Balcerek
date_debut="1997-09-01"
eleve_ira
nomination
10 Janvier 199810/01/1998

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.