André Bonnet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: André Bonnet
représentant des sociétés de chasse des communes concernées par le cœur du parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Calanques
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3° Au titre des vingt-neuf personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 201927/02/2019
De: Bonnet (André)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 26 juin 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-06-26"
promotion
10 Novembre 201510/11/2015
De: Bonnet (André)
Objet:
des cadres de ce corps
radiation
06 Septembre 201306/09/2013
De: Bonnet (André)
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2013-09-16"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
cessation de fonction
06 Septembre 201306/09/2013
De: André Bonnet
représentant des sociétés de chasse des communes concernées par le cœur du Parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Calanques
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt-neuf personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du Parc national. b)
Sur proposition du préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Décembre 201225/12/2012
De: Bonnet (André)
assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: André Bonnet
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: André Bonnet
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Bonnet (André)
assesseur à la cour administrative de Bordeaux
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Assesseur"
mutation
17 Juillet 200817/07/2008
De: André Bonnet
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: André Bonnet
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: André Bonnet
président assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
rapporteur auprès de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: André Bonnet
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Bonnet (André)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2006-12-20"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Marseille"
cessation de fonction
19 Décembre 200619/12/2006
De: Bonnet (André)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2006-12-20"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
30 Novembre 200630/11/2006
De: André Bonnet
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Bonnet (André)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Marseille"
désignation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Bonnet (André)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
29 Juillet 200429/07/2004
De: Bonnet (André)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
cour_administrative_appel="Marseille"
mutation
20 Mars 200420/03/2004
De: Bonnet (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
modifié instituant un Conseil supérieur de la langue française
Groupe:
nomination
14 Septembre 200314/09/2003
De: Bonnet (André)
chef d'escadron, train ; 23 ans de services
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Bonnet (André)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
26 Avril 200226/04/2002
De: Bonnet (André)
train
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Bonnet (André)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
05 Août 200105/08/2001
De: Bonnet (André, Frédéric)
magistrat honoraire, conciliateur de justice à Villefontaine ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: André Bonnet
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
promotion
10 Mai 200010/05/2000
De: Bonnet (André, Yvan)
1er février 1927, soldat de 1re classe, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
medaille_militaire
citation
décoration
10 Décembre 199910/12/1999
De: Bonnet (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Yonne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bonnet (André)
train
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: André Bonnet
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
03 Septembre 199703/09/1997
De: André Bonnet
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
promotion
22 Septembre 199622/09/1996
De: André Bonnet
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
18 Août 199418/08/1994
De: Bonnet (André)
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Grenoble
à compter du 2 septembre 1994
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Juin 199419/06/1994
De: Bonnet (André)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
12 octobre 1993
réintégration
08 Septembre 199308/09/1993
De: Bonnet (André)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
affectation
08 Septembre 199308/09/1993
De: Bonnet (André)
président (Bourgoin-Jallieu)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Bonnet (André)
président (Bourgoin-Jallieu)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bonnet (André)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Nouméa
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
affectation
25 Juin 199125/06/1991
De: André Bonnet
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Nouméa
Groupe:
date_debut="1990-12-22"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Nouméa"
cessation de fonction
26 Décembre 199026/12/1990
De: André Bonnet
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Au 1er janvier 1990
Groupe:
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: André Bonnet
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal d'instance du 17e arrondissement
Objet:
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Remplace:Mme Comte
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.