André Bonnet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: André Bonnet
représentant des sociétés de chasse des communes concernées par le cœur du parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national des Calanques
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3° Au titre des vingt-neuf personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du parc national ; b)
Sur proposition du préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Février 201927/02/2019
De: Bonnet (André)
lieutenant-colonel, train. Chevalier du 26 juin 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-06-26"
armee_grade="Officier"
promotion
10 Novembre 201510/11/2015
De: Bonnet (André)
Objet:
des cadres de ce corps
radiation
06 Septembre 201306/09/2013
De: Bonnet (André)
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2013-09-16"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
cessation de fonction
06 Septembre 201306/09/2013
De: André Bonnet
représentant des sociétés de chasse des communes concernées par le cœur du Parc national
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Calanques
à compter de la date de la signature du présent arrêté
3. Au titre des vingt-neuf personnalités a) Le président du conseil scientifique de l'établissement public du Parc national. b)
Sur proposition du préfet des Bouches-du-Rhône
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Décembre 201225/12/2012
De: Bonnet (André)
assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2009-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
mutation
20 Mai 200920/05/2009
De: André Bonnet
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
07 Mars 200907/03/2009
De: André Bonnet
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
28 Septembre 200828/09/2008
De: Bonnet (André)
assesseur à la cour administrative de Bordeaux
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Assesseur"
mutation
17 Juillet 200817/07/2008
De: André Bonnet
ingénieur en chef du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application des articles 146 et 148 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
11 Avril 200811/04/2008
De: André Bonnet
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT, conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
29 Septembre 200729/09/2007
De: André Bonnet
président assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
rapporteur auprès de la Cour nationale de la tarification sanitaire et sociale
Groupe:
nomination
11 Août 200711/08/2007
De: André Bonnet
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
04 Mars 200704/03/2007
De: Bonnet (André)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2006-12-20"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Marseille"
cessation de fonction
19 Décembre 200619/12/2006
De: Bonnet (André)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2006-12-20"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
30 Novembre 200630/11/2006
De: André Bonnet
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans les limites de leurs attributions respectives et des seuils de nomenclature des produits homogènes, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés d'un montant inférieur à 4 000 euros HT conclus
en application de l'article 146 du code des marchés publics
Groupe:
délégation de signature
09 Novembre 200609/11/2006
De: Bonnet (André)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi ainsi qu'il suit"
inscription
15 Avril 200615/04/2006
De: Bonnet (André)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Marseille"
désignation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Bonnet (André)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
29 Juillet 200429/07/2004
De: Bonnet (André)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Lyon
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
cour_administrative_appel="Marseille"
mutation
20 Mars 200420/03/2004
De: Bonnet (André)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la langue française
au titre del'article 3 du décret n° 89-403 du
2 juin 1989
modifié instituant un Conseil supérieur de la langue française
Groupe:
nomination
14 Septembre 200314/09/2003
De: Bonnet (André)
chef d'escadron, train ; 23 ans de services
Objet:
à compter de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
27 Avril 200227/04/2002
De: Bonnet (André)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="2002-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
26 Avril 200226/04/2002
De: Bonnet (André)
train
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Bonnet (André)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
05 Août 200105/08/2001
De: Bonnet (André, Frédéric)
magistrat honoraire, conciliateur de justice à Villefontaine ; 46 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="46"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: André Bonnet
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
promotion
10 Mai 200010/05/2000
De: André Bonnet
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de conseiller hors classe des membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'année 1996 est établi ainsi qu'il suit
Groupe:
inscription
10 Mai 200010/05/2000
De: Bonnet (André, Yvan)
soldat de 1re classe, troupes de marine. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
Groupe:
medaille_militaire
citation
décoration
10 Décembre 199910/12/1999
De: Bonnet (André)
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
REPRESENTANTS DES DEPARTEMENTS
Pour la région Bourgogne
Yonne
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 199921/09/1999
De: Bonnet (André)
train
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: André Bonnet
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
cessation de fonction
03 Septembre 199703/09/1997
De: André Bonnet
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1996-01-01"
promotion
22 Septembre 199622/09/1996
De: André Bonnet
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Lyon"
désignation
18 Août 199418/08/1994
De: Bonnet (André)
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Grenoble
à compter du 2 septembre 1994
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Juin 199419/06/1994
De: Bonnet (André)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
12 octobre 1993
réintégration
08 Septembre 199308/09/1993
De: Bonnet (André)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
affectation
08 Septembre 199308/09/1993
De: Bonnet (André)
président (Bourgoin-Jallieu)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993
De: Bonnet (André)
président (Bourgoin-Jallieu)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1992 (magistrature)
inscription
03 Juillet 199203/07/1992
De: Bonnet (André)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif de Nouméa
Objet:
à la cour administrative d'appel de Lyon
Groupe:
cour_administrative_appel="Lyon"
affectation
25 Juin 199125/06/1991
De: André Bonnet
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Nouméa
Groupe:
date_debut="1990-12-22"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Nouméa"
cessation de fonction
26 Décembre 199026/12/1990
De: André Bonnet
Objet:
au grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel aux dates ci-après mentionnées
Au 1er janvier 1990
Groupe:
promotion
26 Octobre 199026/10/1990
De: André Bonnet
juge au tribunal de grande instance de Paris, chargé du service du tribunal d'instance du 17e arrondissement
Objet:
Tribunal de grande instance de Bourgoin-Jallieu
Remplace:Mme Comte
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourgoin-Jallieu"
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.