Nominations au Journal officiel de la République française

André Gattolin

De:
Objet:
Bureau de mission d'information
Le Bureau de la commission est ainsi constitué
Vice-Présidents
Groupe:Bureau de mission d'information
parlement="Sénat"
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De:
Objet:
de rapporteurs
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Commission des affaires européennes, à 9 h 15 (salle A120)
proposition de résolution européenne de
Groupe:Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires européennes, à 9 h 15 (salle A120) (Sénat)"
nomination
25 Octobre 201825/10/2018
De:
M. André GATTOLIN
(La République En Marche - Hauts-de-Seine)
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le gouvernement à prendre par ordonnance les mesures de préparation du retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Le bureau est ainsi constitué
Vice-présidents
Groupe:Bureau de commissions spéciales
parlement="Sénat"
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De:
Objet:
membre titulaire de la commission de modernisation de la diffusion audiovisuelle
Groupe:Commission de modernisation de la diffusion audiovisuelle
parlement="Sénat"
désignation
21 Décembre 201721/12/2017
De:
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De:
Objet:
Bureau de la commission des affaires européennes
Vice-présidents
Groupe:Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De:
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De:
Objet:
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De:
Objet:
membres
de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
Groupe:Commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen
parlement="Sénat"
désignation
23 Novembre 201623/11/2016
De:
Objet:
membres de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Groupe:Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201606/10/2016

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