Nominations au Journal officiel de la République française

André Hoguet

De:
M. Hoguet (André)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
promotion
01 Novembre 201801/11/2018
De:
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De:
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De:
M. Hoguet (André)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
Sans préjudice des membres désignés ès qualité par les articles R. 6122-7 du code de la santé publique et R. 312-178 du code de l'action sociale et des familles, la formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit : 1o Représentant des députés
Titulaire
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De:
Objet:
membres titulaires ou suppléants du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés désignés ci-dessous
Au titre del'article R. 712-21 du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
Titulaires
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
nomination
10 Août 200510/08/2005
De:
Objet:
membres titulaires ou suppléants du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés désignés ci-dessous
Au titre del'article R. 712-19 (I, 11°) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
Titulaires
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
suppleant
nomination
10 Août 200510/08/2005
De:
M. Hoguet (André)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De:
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De:
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:Union nationale des caisses d'assurance maladie (UNCAM)
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De:
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:Conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De:
M. Hoguet (André)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
à la section sociale
Titulaires
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De:
M. Hoguet (André)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
à la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 11°)
M. le médecin-conseil national ou son représentant
Groupe:Médecin-Conseil national ou son représentant
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De:
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Outre
Le médecin conseil ou son représentant
Titulaires
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
composition
30 Octobre 200330/10/2003
De:
M. Hoguet (André)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De:
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
4° La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De:
Objet:
membres titulaires du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire, section sociale et formation plénière
Remplace:M. Marby. (Honoré, M.)
Groupe:Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
nomination
25 Janvier 200225/01/2002
De:
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre de la représentation de
4. La CFTC
Titulaire
Groupe:Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De:
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De:
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 2o de l'article 1er du décret précité
représentants des organismes de sécurité sociale suivants
Sur désignation de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De:
Objet:
membres du comité de gestion du Fonds de réorientation et de modernisation de la médecine libérale
Suppléants
Groupe:Comité de gestion du Fonds de réorientation et de modernisation de la médecine libérale
suppleant
désignation
05 Avril 199705/04/1997
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaire
Groupe:Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199631/10/1996
De:
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
4. La C.F.T.C
Titulaire
Groupe:Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
conseil_administration
nomination
26 Septembre 199626/09/1996
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
Groupe:Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De:
M. Hoguet (André)
représentant désigné par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:Établissement public de santé national de Fresnes (EPSNF)
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De:
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
4.La C.F.T.C
Titulaire
Groupe:Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199524/01/1995
De:
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
ainsi qu'il suit
B. - Suppléants
Représentant la C.N.A.M.T.S
Groupe:Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juin 199430/06/1994
De:
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant du régime général de sécurité sociale
Remplace:M. Gandonniere (Robert)
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 199409/02/1994
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
Remplace:M. Gandonnière (Robert)
Groupe:Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993

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