André Hoguet

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(pub gratuite)
De: Hoguet André
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Hoguet (André)
capitaine ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
promotion
01 Novembre 201801/11/2018
De: Hoguet André
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
18 Juillet 201718/07/2017
De: Hoguet André
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Hoguet, André
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Hoguet André
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 500,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Hoguet André
Objet:
prime de résultats exceptionnels
De Cacqueray
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Hoguet (André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
nomination
24 Mars 200924/03/2009
De: Hoguet (André)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
Objet:
Sans préjudice des membres désignés ès qualité par les articles R. 6122-7 du code de la santé publique et R. 312-178 du code de l'action sociale et des familles, la formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit : 1o Représentant des députés
Titulaire
Groupe:
composition
15 Janvier 200915/01/2009
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
18 Mars 200718/03/2007
De: Hoguet (André)
Objet:
membres titulaires ou suppléants du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés désignés ci-dessous
Au titre del'article R. 712-21 du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200510/08/2005
De: Hoguet (André)
Objet:
membres titulaires ou suppléants du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale les représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés désignés ci-dessous
Au titre del'article R. 712-19 (I, 11°) du code de la santé publique, dans sa rédaction antérieure à la publication du décret n° 2005-434 du
6 mai 2005
Titulaires
Groupe:
suppleant
nomination
10 Août 200510/08/2005
De: Hoguet (André)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
11 Mai 200511/05/2005
De: Hoguet (André)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
17 Novembre 200417/11/2004
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés désignés en son sein
Titulaires
Groupe:
nomination
06 Novembre 200406/11/2004
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
nomination
28 Octobre 200428/10/2004
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Décembre 200310/12/2003
De: Hoguet (André)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
à la section sociale
Titulaires
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Hoguet (André)
représentant la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
à la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 11°)
M. le médecin-conseil national ou son représentant
Groupe:
nomination
30 Octobre 200330/10/2003
De: Hoguet (André)
Objet:
III. - La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
ainsi qu'il suit
Représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
Outre
Le médecin conseil ou son représentant
Titulaires
Groupe:
composition
30 Octobre 200330/10/2003
De: Hoguet (André)
représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Objet:
membres du conseil d'administration du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Au titre des organisations siégeant à la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles prévue à l'article L. 221-4 du code de la sécurité sociale
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 200230/03/2002
De: André Hoguet
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentant des assurés sociaux
sur désignation de
4° La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
nomination
23 Mars 200223/03/2002
De: André Hoguet
Objet:
membres titulaires du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale, section sanitaire, section sociale et formation plénière
Remplace:M. Marby. (Honoré, M.)
Groupe:
nomination
25 Janvier 200225/01/2002
De: Hoguet (André)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs
salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Au titre de la représentation de
4. La CFTC
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: André Hoguet
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
23 Novembre 200023/11/2000
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 199712/10/1997
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 2o de l'article 1er du décret précité
représentants des organismes de sécurité sociale suivants
Sur désignation de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du comité de gestion du Fonds de réorientation et de modernisation de la médecine libérale
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
05 Avril 199705/04/1997
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
31 Octobre 199631/10/1996
De: Hoguet (André)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
4. La C.F.T.C
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 199626/09/1996
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants des assurés sociaux
sur désignation de
4. La Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juillet 199614/07/1996
De: Hoguet (André)
représentant désigné par la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 199510/10/1995
De: Hoguet (André)
Objet:
membres de la commission des accidents du travail et des maladies professionnelles de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
membres choisis par les représentants des assurés sociaux au conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
au titre de la représentation de
4.La C.F.T.C
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Janvier 199524/01/1995
De: Hoguet (André)
Objet:
Art. 1er. - La Commission paritaire nationale de l'hospitalisation privée
ainsi qu'il suit
B. - Suppléants
Représentant la C.N.A.M.T.S
Groupe:
suppleant
composition
15 Novembre 199415/11/1994
De: André Hoguet
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
à compter de la date du présent arrêté
a) Représentants du régime général de sécurité sociale
Suppléants
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juin 199430/06/1994
De: Hoguet (André)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
représentant du régime général de sécurité sociale
Remplace:M. Gandonniere (Robert)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Février 199409/02/1994
De: Hoguet (André)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux et
sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
Remplace:M. Gandonnière (Robert)
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 199313/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.