Nominations au Journal officiel de la République française

André Magisson

(pub) Venez observer le travail parlementaire
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
nomination
05 Septembre 201805/09/2018
De:
M. André Magisson
titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6) Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
nomination
16 Mars 201516/03/2015
De:
M. André Magisson
titulaire, et
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
6) Au titre du 7° du même article
représentants du personnel de l'Office, désignés
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Groupe:Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
nomination
16 Mars 201516/03/2015
De:
M. André Magisson
(titulaire), représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (Sgen-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation susvisé
représentant du personnel de l'Office désigné
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Remplace:Mme Marie-Noëlle Girard
Groupe:Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
nomination
27 Mars 201327/03/2013
De:
M. André Magisson
(titulaire), représentant du Syndicat général de l'éducation nationale (Sgen-CFDT)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
Au titre du 7° de l'article D. 313-15 du code de l'éducation susvisé
représentant du personnel de l'Office désigné
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives au sein de l'Office
Remplace:Mme Marie-Noëlle Girard
Groupe:Office national d'information sur les enseignements et les professions (ONISEP)
conseil_administration
nomination
27 Mars 201327/03/2013