Angélique Neporon

De: NEPORON Angélique, épouse FONTES
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et collectivités d'outre-mer
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NOUMÉA
Section détachée de Koné
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_debut="2018-01-01"
date_fin="2021-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
23 Décembre 201723/12/2017
De: Angélique NEPORON, épouse FONTÈS
Objet:
pour compléter la 2e liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Section détachée de Koné
Assesseures suppléantes
Groupe:
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Angélique NEPORON, épouse FONTES
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Section détachée de Koné
Assesseures suppléantes
Groupe:
date_fin="2013-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
17 Janvier 201017/01/2010
De: Angélique Neporon
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Section détachée de Koné
Assesseure titulaire
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
désignation
28 Décembre 200128/12/2001
De: Neporon (Angélique)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal pour enfants de la section de Koné
Assesseur suppléant
Groupe:
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="section de Koné"
suppleant
désignation
27 Décembre 199727/12/1997
De: Neporon (Angélique)
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
magistrat="Assesseur"
désignation
30 Décembre 199530/12/1995
De: Neporon (Angélique)
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
magistrat="Assesseur"
désignation
30 Décembre 199530/12/1995
De: Neporon (Angélique)
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
magistrat="Assesseur"
désignation
18 Janvier 199418/01/1994
De: Neporon (Angélique)
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
magistrat="Assesseur"
désignation
18 Janvier 199418/01/1994
De: Neporon (Angélique), épouse Gatefait
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Neporon (Angélique), épouse Gatefait
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
31 Décembre 199131/12/1991
De: Neporon (Angélique), épouse Gatefait
Objet:
assesseur de la section détachée de Koné
titulaires
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
23 Décembre 199023/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.