Anne Accomasso

Autre nom possible de la personne recherchée:
De: Anne ACCOMASSO, épouse BARRUOL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Accomasso (Anne), épouse Barruol
juge d'instruction (Papeete)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Anne Accomasso, épouse Barruol
juge d'instruction au tribunal de première instance de Papeete
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: Accomasso (Anne), épouse Barruol
juge d'instruction (Papeete)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: ACCOMASSO (Anne), épouse BARRUOL
juge d'instruction (Papeete)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Accomasso (Anne), épouse Barruol
juge d'instruction (Papeete)
Objet:
Tableau d'avancement 2003 (magistrature)
Inscrits : 1 379
inscription
16 Juillet 200316/07/2003
De: ACCOMASSO (Anne), épouse BARRUOL
juge d'instruction (Papeete)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Anne Accomasso, épouse Barruol
juge au tribunal de grande instance de Nîmes, chargée du service du tribunal d'instance d'Uzès
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Papeete
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Papeete"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
nomination
04 Août 200104/08/2001
De: Anne Accomasso, épouse Barruol
magistrat du second grade, placé en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Juge chargé du service du tribunal d'instance d'Uzès
Remplace:M. Nannini
Groupe:
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
tribunal_instance="Uzès"
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Anne Accomasso, épouse Barruol
magistrat du second grade, placé en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Millau
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Millau"
nomination
14 Août 199414/08/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.