Anne Blanc

Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Anne Blanc
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: Anne BLANC
députée
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet de mener une réflexion sur la réforme du zonage des zones de revitalisation rurale
Groupe:
charge
20 Janvier 202220/01/2022
De: Anne Blanc
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
11 Novembre 202111/11/2021
De: Anne Blanc
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, en faveur de l'activité professionnelle indépendante (Assemblée nationale)"
nomination
04 Novembre 202104/11/2021
De: Anne Blanc
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
02 Février 202102/02/2021
De: Anne Blanc
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
02 Février 202102/02/2021
De: Anne Blanc
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Janvier 202113/01/2021
De: Anne Blanc
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Janvier 202113/01/2021
De: Anne Blanc
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
13 Octobre 202013/10/2020
De: Anne Blanc
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
13 Octobre 202013/10/2020
De: Blanc Anne
Objet:
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Anne Blanc
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
4 décembre 2019
par le Sénat dans sa séance du
28 novembre 2019
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique"
nomination
05 Décembre 201905/12/2019
De: Anne Blanc
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Anne Blanc
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Anne Blanc
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission de la coopération intercommunale
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
15 Mars 201915/03/2019
De: Anne Blanc
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Anne BLANC
députée de la 2e circonscription de l'Aveyron
sur désignation du président de l'Assemblée nationale
Objet:
membres de la Commission nationale d'aménagement commercial
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Mai 201805/05/2018
De: Anne Blanc
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein de la commission prévue à l'article L. 2334-37 du code général des collectivités territoriales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Janvier 201811/01/2018
De: Anne Blanc
Objet:
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
nomination
21 Décembre 201721/12/2017
De: Anne Blanc
Objet:
Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (Assemblée nationale)"
nomination
09 Décembre 201709/12/2017
De: Anne Blanc
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Blanc Anne
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
AVEYRON
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Blanc Anne
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
AVEYRON
2e circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Blanc, née Granotier (Anne, Dominique, Jeanne)
ancienne présidente d'un centre d'information des droits des femmes et des familles ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 201703/05/2017
De: Blanc, née Carrière (Anne, Véronique, Marie-Thérèse)
conseillère départementale de l'Aveyron, maire de Naucelle ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201701/01/2017
De: BLANC Anne
suppléante, représentant l'Assemblée des communautés de France
Objet:
membres de la formation de filière des emballages ménagers de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des élus locaux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
10 Octobre 201610/10/2016
De: Anne Blanc
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Association des communautés de France (AdCF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
14 Septembre 201614/09/2016
De: Anne Blanc
présidente de la communauté de communes du Naucellois
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. ― Au sein du collège d'élus
représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communautés de communes, désignés par l'Assemblée des communautés de France (AdCF)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
11 Septembre 201311/09/2013
De: Blanc, née Carrière (Anne, Véronique, Marie-Thérèse)
maire de Naucelle (Aveyron), présidente de la communauté de communes du Naucellois ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Décentralisation
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201215/11/2012
De: Blanc (Anne, Marie, Hélène)
en religion Soeur Annie, directrice d'un établissement pour handicapés ; 43 ans de vie religieuse et de dévouement
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 199715/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.